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RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

1172W/54

1976-1985

RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

minute juridictionnelle, délibération, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

986W/61

1941-1957

ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune

budget, tarif

CORBEIL-ESSONNES. - Eau potable : acquisition de terrain, extension du service de distribution d'eau, construction de deux réservoirs, subventions d'Etat, installation de poteaux d'incendie, marchés, programmes, plans (1959-1962).

986W/48

1959-1962

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure, marché public, programme, plan

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

5S/80

1937-1952

EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET

plan cadastral, déclaration d'utilité publique, pétition, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté d'alignement

Projet de rectification de la route départementale par les vallées de la Juine et de l'Eclimont (1854-1862) ; projet non éxécuté ; réfection du chemin de grande communication n° 69 d'ETAMPES à SERMAISE du Loiret (1926-1927) ; construction d'une citerne à goudron à ETAMPES (1926) ; travaux et entretien (1906-1926) ; subventions industrielles dues par divers exploitants pour dégradations occasionnés sur le chemin (1892-1916) ; réclamation pour des fouilles pratiquées en bordure du chemin (1910)

2S/197

1854-1927

ETAMPES Commune, LOIRET

Ancienne route royale n° 188 de PARIS à CHARTRES devenue route impériale n° 188 par PALAISEAU, LIMOURS et ABLIS, puis route nationale n° 188 ; PALAISEAU, pont de Fourcherolles sur la rivière l'Yvette, réparation (1808 ; travaux de redressement et d'élargissement (1836-1838) ; reconstruction (1847-1850) ; MASSY, travaux d'amélioration dans la traverse de MASSY , affiche (1846-1853) ; ORSAY, parc, alignement (1850) ; construction d'un aqueduc (1854) ; BURES et GOMETZ-LE-CHATEL, amélioration de la RN 188 aux abords du pont de Baratage : plan, devis, cahier des charges (1856) ; PALAISEAU, travaux d'adoucissement de la butte de la Chapelle dans la traverse de PALAISEAU (1858-1860) ; LIMOURS, restauration et élargissement du pontceau de Morlassis (1863-1864) ; PALAISEAU, amélioration de la traverse de PALAISEAU (1868) ; LONGJUMEAU, établissement d'un réservoir (1871) ; PALAISEAU et ORSAY, travaux d'amélioration de la route (1870-1878) ; profils en long et en travers des traverses de MASSY, PALAISEAU, VILLEBON, ORSAY, BURES, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS, BONNELLES, ROCHEFORT, SAINT-ARNOULT, SONCHAMPS et PRUNAY, coupes et détails des ouvrages d'art traversés, s.d. (fin XIXe siècle). Sans éch. Coul. Sur toile. Dim. 0.31 m x 9.25 m.

2S/47

1822-1944

PALAISEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)

plan, arrêté d'alignement

SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Création d'un réservoir, 1859-1860 [1] ; salle d'asile : construction, 1881-1889 [2] ; plan, 1882 [3] ; concession d'eau, 1929 [4].

2O/1798

1859-1929

SAULX-LES-CHARTREUX

plan

VILLIERS-LE-BACLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions, 1834-1838 [1] ; fontaine, 1867 [2] ; lavoir, 1900-1920 [3] ; citerne communale : travaux, projet d'assainissement, 1930-1932 [4] ; électricité, 1923-1924 [5].

2O/1457

1834-1932

VILLIERS-LE-BACLE

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisition de terrain LATTEUX (L'Abeille de CORBEIL du 9 mai 1857), aliénations, échanges, baux, 1857, 1879-1881, 1910-1911 [1] ; travaux de charité et d'utilité communale, 1856, 1930-1933 [2] ; marchés : concessions, droits de place, 1935-1938 [3] ; construction d'une pompe et d'un réservoir d'eau, 1882 [4] ; adduction et distribution d'eau potable, 1933-1939 [5] ; éclairage au gaz et installation de canalisations, 1900-1936 [6] ; installation et extension du réseau électrique, 1923-1933 [7].

2O/1446

1856-1939

VILLEMOISSON-SUR-ORGE

publication périodique, bail

VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Agrandissement : expropriation RENAULT, donation ROUSSEAU, acquisition CLOZEAU,1864-1887 [1] ; établissement d'une citerne, agrandissement, plan, 1894-1912 [2] ; établissement d'une citerne, agrandissement, plan, 1921-1925 [3] ; enquête, rapport géologique, 1934-1935 [4].

2O/1428

1864-1935

VILLE-DU-BOIS (LA)

rapport d'expertise, plan

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Travaux de démolition du puits et construction d'une pompe, 1922 [1] ; adduction d'eau potable et construction de réservoirs : acquisition des terrains CORBIN ET LEBEAU, 19341935 [2] ; correspondance, extraits de délibérations, emprunt, subventions, rapports, procès-verbaux, concession et abonnements, taxes, 1931-1939 [3] ; devis, marché de gré à gré, mandats de paiement, 1935-1936 [4].

2O/1416

1922-1939

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

TORFOU. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions d'immeubles, 1850-1879 [1] ; mare, 1836 [2] ; citerne : construction, 1876 [3] ; eau potable, 1929-1939 [4] ; pompe à incendie, 1881-1883 [5] ; électricité, 1922 [6] ; affaires diverses, 1920-1925 [7].

2O/1313

1836-1939

TORFOU

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention, travaux de canalisation, salubrité, tarifs des concessions et des compteurs d'eau, 1860-1937 [1] ; réservoir : acquisition de terrains, construction, 1887-1888 [2] ; eau et gaz : travaux de canalisation, jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1876-1884 [3] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1888-1894 [4] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1899-1913 [5] ; gaz, 1866-1936 [6].

2O/933

1860-1937

MONTLHERY Commune

convention, tarif, minute juridictionnelle

LINAS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine : travaux, 1820, 1845, 1863 [1] ; affaire BRAS : demande d'autorisation de disposer des eaux de la fontaine de la Vachère, 1820 [2] ; puits : acquisition d'une pompe, 1859 [3] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1890-1895 [4] ; source des CALOGNES : contestation des héritiers VINCENT concernant la propriété des eaux, 1865-1872 [5] ; eau : expropriation de terrains, 1851-1855 [6] ; réservoir : construction, canalisation, 1885 [7] ; eau : acquisition de terrains, règlement des concessions, canalisation, 1884-1893 [8] ; distribution, 1900-1938 [9].

2O/746

1820-1938

LINAS

pièce comptable

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

2O/615

1877-1939

GIF-SUR-YVETTE Commune

CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement d'un lavoir communal : donation COLLIN, 1844-1845 [1] ; travaux de construction et d'entretien du lavoir, 1853, 1886 [2] ; construction du lavoir du Moulin de SENLIS, 1905-1909 [3] ; idem : travaux d'agrandissement et de réparation, 1929-1931 [4] ; établissement et entretien de la fontaine publique, 1867-1868, 1876 [5] ; réservoir, 1887 [6] ; adduction et alimentation en eau potable, 1868-1939 [7] ; installation et extension de l'éclairage municipal, 1874-1931 [8] ; installation du gaz, 1904-1923 [9] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [10].

2O/412

1844-1939

CROSNE

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Installation et projet de distribution d'eau, 1860-1862 [1] ; eau : abonnement, 1862, 1886 [2] ; acquisitions de terrains, 1861-1907 [3] ; règlement pour les eaux, 1885 [4] ; marché entre la ville et l'hospice pour la location des machines élévatoires des eaux, 1886-1887 [5] ; construction d'un réservoir d'eau, 1892-1893 [6] ; travaux d'adduction, construction d'une machine élévatoire des eaux et de réservoirs, entretien des canalisations, 1842-1938 [7].

2O/348

1842-1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

règlement, convention

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, captage, station de pompage, clôtures, machines élevatoires, poste de transformation, traitement des eaux, première et seconde pompes, premier et second puits : soumissions, devis, adjudications, délibérations du conseil municipal, plans, rapport d'analyse géologiques, correspondance.

125J/11

1949-1953

SACLAS

plan, pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, convention

ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable, réservoir, défense incendie, acquisition de terrain, canalisations, puits, station de pompage, électricité: plans, marchés, mémoires, devis, correspondance.

125J/6

1968-1974

ETRECHY Commune

plan, pièce comptable, correspondance

ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable, construction d'une citerne incendie, machines élevatoires, station de pompage, équipement électrique, canalisations, clôture, construction d'un puits : devis, soumissions, plans; mémoires, rapport d'analyse des eaux, correspondance.

125J/5

1966-1970

ETRECHY Commune

plan, pièce comptable, correspondance, rapport