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  1. Résultat n°1

    RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1172W/54

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES. - Eau potable : acquisition de terrain, extension du service de distribution d'eau, construction de deux réservoirs, subventions d'Etat, installation de poteaux d'incendie, marchés, programmes, plans (1959-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    986W/48

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eau potable : acquisition de terrain,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

    Date

    1937-1952

    Cote

    5S/80

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Projet de rectification de la route départementale par les vallées de la Juine et de l'Eclimont (1854-1862) ; projet non éxécuté ; réfection du chemin de grande communication n° 69 d'ETAMPES à SERMAISE du Loiret (1926-1927) ; construction d'une citerne à goudron à ETAMPES (1926) ; travaux et entretien (1906-1926) ; subventions industrielles dues par divers exploitants pour dégradations occasionnés sur le chemin (1892-1916) ; réclamation pour des fouilles pratiquées en bordure du chemin (1910)

    Date

    1854-1927

    Cote

    2S/197

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Projet de rectification de la route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ancienne route royale n° 188 de PARIS à CHARTRES devenue route impériale n° 188 par PALAISEAU, LIMOURS et ABLIS, puis route nationale n° 188 ; PALAISEAU, pont de Fourcherolles sur la rivière l'Yvette, réparation (1808 ; travaux de redressement et d'élargissement (1836-1838) ; reconstruction (1847-1850) ; MASSY, travaux d'amélioration dans la traverse de MASSY , affiche (1846-1853) ; ORSAY, parc, alignement (1850) ; construction d'un aqueduc (1854) ; BURES et GOMETZ-LE-CHATEL, amélioration de la RN 188 aux abords du pont de Baratage : plan, devis, cahier des charges (1856) ; PALAISEAU, travaux d'adoucissement de la butte de la Chapelle dans la traverse de PALAISEAU (1858-1860) ; LIMOURS, restauration et élargissement du pontceau de Morlassis (1863-1864) ; PALAISEAU, amélioration de la traverse de PALAISEAU (1868) ; LONGJUMEAU, établissement d'un réservoir (1871) ; PALAISEAU et ORSAY, travaux d'amélioration de la route (1870-1878) ; profils en long et en travers des traverses de MASSY, PALAISEAU, VILLEBON, ORSAY, BURES, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS, BONNELLES, ROCHEFORT, SAINT-ARNOULT, SONCHAMPS et PRUNAY, coupes et détails des ouvrages d'art traversés, s.d. (fin XIXe siècle). Sans éch. Coul. Sur toile. Dim. 0.31 m x 9.25 m.

    Date

    1822-1944

    Cote

    2S/47

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route royale n° 188 de PARIS à CHARTRES devenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Création d'un réservoir, 1859-1860 [1] ; salle d'asile : construction, 1881-1889 [2] ; plan, 1882 [3] ; concession d'eau, 1929 [4].

    Date

    1859-1929

    Cote

    2O/1798

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLIERS-LE-BACLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions, 1834-1838 [1] ; fontaine, 1867 [2] ; lavoir, 1900-1920 [3] ; citerne communale : travaux, projet d'assainissement, 1930-1932 [4] ; électricité, 1923-1924 [5].

    Date

    1834-1932

    Cote

    2O/1457

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisition de terrain LATTEUX (L'Abeille de CORBEIL du 9 mai 1857), aliénations, échanges, baux, 1857, 1879-1881, 1910-1911 [1] ; travaux de charité et d'utilité communale, 1856, 1930-1933 [2] ; marchés : concessions, droits de place, 1935-1938 [3] ; construction d'une pompe et d'un réservoir d'eau, 1882 [4] ; adduction et distribution d'eau potable, 1933-1939 [5] ; éclairage au gaz et installation de canalisations, 1900-1936 [6] ; installation et extension du réseau électrique, 1923-1933 [7].

    Date

    1856-1939

    Cote

    2O/1446

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Agrandissement : expropriation RENAULT, donation ROUSSEAU, acquisition CLOZEAU,1864-1887 [1] ; établissement d'une citerne, agrandissement, plan, 1894-1912 [2] ; établissement d'une citerne, agrandissement, plan, 1921-1925 [3] ; enquête, rapport géologique, 1934-1935 [4].

    Date

    1864-1935

    Cote

    2O/1428

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Agrandissement :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Travaux de démolition du puits et construction d'une pompe, 1922 [1] ; adduction d'eau potable et construction de réservoirs : acquisition des terrains CORBIN ET LEBEAU, 19341935 [2] ; correspondance, extraits de délibérations, emprunt, subventions, rapports, procès-verbaux, concession et abonnements, taxes, 1931-1939 [3] ; devis, marché de gré à gré, mandats de paiement, 1935-1936 [4].

    Date

    1922-1939

    Cote

    2O/1416

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    TORFOU. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions d'immeubles, 1850-1879 [1] ; mare, 1836 [2] ; citerne : construction, 1876 [3] ; eau potable, 1929-1939 [4] ; pompe à incendie, 1881-1883 [5] ; électricité, 1922 [6] ; affaires diverses, 1920-1925 [7].

    Date

    1836-1939

    Cote

    2O/1313

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • TORFOU. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention, travaux de canalisation, salubrité, tarifs des concessions et des compteurs d'eau, 1860-1937 [1] ; réservoir : acquisition de terrains, construction, 1887-1888 [2] ; eau et gaz : travaux de canalisation, jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1876-1884 [3] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1888-1894 [4] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1899-1913 [5] ; gaz, 1866-1936 [6].

    Date

    1860-1937

    Cote

    2O/933

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LINAS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine : travaux, 1820, 1845, 1863 [1] ; affaire BRAS : demande d'autorisation de disposer des eaux de la fontaine de la Vachère, 1820 [2] ; puits : acquisition d'une pompe, 1859 [3] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1890-1895 [4] ; source des CALOGNES : contestation des héritiers VINCENT concernant la propriété des eaux, 1865-1872 [5] ; eau : expropriation de terrains, 1851-1855 [6] ; réservoir : construction, canalisation, 1885 [7] ; eau : acquisition de terrains, règlement des concessions, canalisation, 1884-1893 [8] ; distribution, 1900-1938 [9].

    Date

    1820-1938

    Cote

    2O/746

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

    Date

    1877-1939

    Cote

    2O/615

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement d'un lavoir communal : donation COLLIN, 1844-1845 [1] ; travaux de construction et d'entretien du lavoir, 1853, 1886 [2] ; construction du lavoir du Moulin de SENLIS, 1905-1909 [3] ; idem : travaux d'agrandissement et de réparation, 1929-1931 [4] ; établissement et entretien de la fontaine publique, 1867-1868, 1876 [5] ; réservoir, 1887 [6] ; adduction et alimentation en eau potable, 1868-1939 [7] ; installation et extension de l'éclairage municipal, 1874-1931 [8] ; installation du gaz, 1904-1923 [9] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [10].

    Date

    1844-1939

    Cote

    2O/412

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Installation et projet de distribution d'eau, 1860-1862 [1] ; eau : abonnement, 1862, 1886 [2] ; acquisitions de terrains, 1861-1907 [3] ; règlement pour les eaux, 1885 [4] ; marché entre la ville et l'hospice pour la location des machines élévatoires des eaux, 1886-1887 [5] ; construction d'un réservoir d'eau, 1892-1893 [6] ; travaux d'adduction, construction d'une machine élévatoire des eaux et de réservoirs, entretien des canalisations, 1842-1938 [7].

    Date

    1842-1938

    Cote

    2O/348

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SACLAS. - Distribution de l'eau potable, captage, station de pompage, clôtures, machines élevatoires, poste de transformation, traitement des eaux, première et seconde pompes, premier et second puits : soumissions, devis, adjudications, délibérations du conseil municipal, plans, rapport d'analyse géologiques, correspondance.

    Date

    1949-1953

    Cote

    125J/11

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

    • SACLAS. - Distribution de l'eau potable, captage, station...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable, réservoir, défense incendie, acquisition de terrain, canalisations, puits, station de pompage, électricité: plans, marchés, mémoires, devis, correspondance.

    Date

    1968-1974

    Cote

    125J/6

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

    • ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable,...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable, construction d'une citerne incendie, machines élevatoires, station de pompage, équipement électrique, canalisations, clôture, construction d'un puits : devis, soumissions, plans; mémoires, rapport d'analyse des eaux, correspondance.

    Date

    1966-1970

    Cote

    125J/5

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

    • ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable,...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)