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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Cote
B/313
 Date
1778-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Cote
A/1246
 Date
1551-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
Résultat n°3

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

Cote
B/1670
 Date
1665-1790
 Lieu
ETAMPES Commune, IGNY, PARIS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SEINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VILLABE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : qualités de sentences (1684, 1702, 1714, 1727, 1770, 1772-1774, 1776, 1778-1782, 1788-1789) ; affirmations de voyage (1769-1770) ; édit du roi (1775).

Cote
B/1030
 Date
1684-1789
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°5

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°6

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

Cote
B/1029
 Date
1781-1791
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°7

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).

Cote
B/1049
 Date
1672-1712
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°8

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

Cote
B/2112
 Date
1747-1790
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre d'écrou, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
Résultat n°9

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Cote
B/2032
 Date
1602-1790
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Cote
A/877
 Date
1580-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
Résultat n°11

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

Cote
B/1047
 Date
1749-1756
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°12

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

Cote
B/1021
 Date
1672-1706
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°13

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

Cote
B/346
 Date
1666-1779
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
registre d'écrou, REGISTRE DES INSINUATIONS, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°14

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)

Cote
B/97
 Date
1595-1789
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre d'écrou, répertoire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°15

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).

Cote
B/1038
 Date
1782-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°16

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1743-1767).

Cote
B/1051
 Date
1743-1767
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°17

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois

Cote
B/312
 Date
1775-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux...
Résultat n°18

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

Cote
B/751
 Date
1681-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°19

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°20

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : trois registres d'audiences (15 juin 1684-31 mai 1708), (31 mai 1708-11octobre 1725), (11 octobre 1725-5 août 1751)

Cote
B/1016
 Date
1684-1751
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°21

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).

Cote
B/1032
 Date
1723-1731
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°22

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1770, 1772, 1773, 1774, 1775, 1776, 1777, 1778, 1779, 1781, 1782, 1783, 1784, 1787, 1790) ; pièces de procédures extraordinaires (4 mai 1720-24 juillet 1724) ; un registre de sentences (1730-1732) ; un registre de sentences ordinaires et extraordinaires (9 juillet 1788-26 octobre 1790) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1742-1748)

Cote
B/390
 Date
1720-1790
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°23

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1742-1752).

Cote
B/1034
 Date
1742-1752
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°24

ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers, (1756-1770).

Cote
B/94
 Date
1756-1770
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).-...
Résultat n°25

GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Maîtrise des Eaux et forêts : procès-verbaux de visites, estimations, renonciations, délits commis dans les bois (1651-1657, 1660-1661, 1664-1665, 1667, 1670-1673, 1681-1682, 1686-1694, 1696, 1698-1700, 1704, 1707-1708, 1713, 1715-1718, 1721-1722, 1726, 1734-1735, 1740-1741).

Cote
B/1933
 Date
1651-1741
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...
Résultat n°26

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Cote
149J/132
 Date
1488-1743
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°27

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1760-1769).

Cote
B/1036
 Date
1760-1769
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°28

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités.
Cote
26J/71
 Date
1596-1684
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, registre, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
Résultat n°29

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procès-verbaux d'arpentage de la Ferté-Alais (1760, 1762, 1764-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1785)

Cote
B/1867
 Date
1760-1785
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°30

SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre du Général au comte de BLACAS, ministre de la Maison du Roi, relative à un échange de bois en forêt de SENART qui lui fut consenti par la loi du 25 floréal an X [15 mai 1802] et par acte de messidor an X [juin-juillet 1802] et qui a été contesté en 1812 par les Eaux et Forêt et par l'acquéreur de son domaine (17 juillet 1815).

Cote
1J/101
 Date
1802-1815
 Lieu
SENART (FORET DE), SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre...
Résultat n°31

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Cote
B/1669/1
 Date
1663-1789
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
 Type de document
plan, registre, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°32

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)

Cote
B/92
 Date
1726-1740
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°33

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)

Cote
B/2056
 Date
1743-1782
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
 Type de document
rapport, registre, procès-verbal, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
Résultat n°34

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).

Cote
B/2679
 Date
1703-1783
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
mercuriale, minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°35

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : registre d'audiences ordinaires de police (18 avril 1782-9 décembre 1790) ; comptes-rendus faits par le contrôleur de la gruerie de Limours, devant les officiers de la maîtrise des eaux et forêts, tant de la recette que de la dépense du rôle des amendes (1745-1747, 1751, 1755-1756, 1759-1761, 1763, 1765, 1768).

Cote
B/1052
 Date
1745-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°36

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

Cote
B/1018
 Date
1627-1740
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°37

MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Table d'un ancien terrier de Mesnil-Giraults(s.d.) ; lettres de demande de déclaration des terres possédées avec les tenants et les aboutissants pour toutes les communes dépendant du fiefs Boissy-la-Rivière, la Forêt Sainte Croix, Bois Herpin, Fontaine la Rivière, Ormoy-la-Rivière, Saint-Cyr-la-Rivière, Abbeville, Arrancourt, Marolles en Beauce(1722-1724) ; Assises : (1632) ;Maîtrise des eaux et forêts : curage de la Juine (mai 1770) ; droit de la Gerbe de Liberté à payer, par tous ceux qui possèdent des terres sur l'étendue de la seigneurie, tous les 29 ans aux chanoines de l'église de Sainte Croix d'Orléans seigneurs de la seigneurie de Mesnil Girault (1736, 1765)

Cote
B/2149
 Date
1632-1770
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...
Résultat n°38

Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET (à LONGPONT).

Cote
4J/50
 Date
1584-1769
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET...
Résultat n°39

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, etc. [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XVII-XXIII, 1.51-54].

Cote
149J/116
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°40

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Cote
B/2562
 Date
1638-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...