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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1776W/77

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Archéologie : L'âge du bronze dans le sud de l'Essonne (suite). * Histoire du peuplement du plateau de Torfou d'après la prospection de surface. * L'archéologie des plateaux du sud-ouest de Paris (plateaux de Saclay, de Limours-en-Hurepoix et de Dourdan). Cartographie des sites, prospection aérienne, géophysique, reconnaissance du sol.

    Date

    1984

    Cote

    1429W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981 - 2 avril 1981).

    Date

    1981-1990

    Cote

    1355W/99

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage : permis de construire (1979), devis non retenus (1977). Travaux effectués sur ordre de service (1981). Extension : projet, réunion de travail (1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1345W/275

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de projet, appel d'offres (1980), commission d'appel d'offres du 8 mars 1979.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1345W/274

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : plans. Travaux de clôture divers à réaliser.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/273

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : correspondance, devis non retenus (1973), convocation du bureau d'appel d'offre, mémoire architecte, convention (1971).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1345W/272

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Police : synthèses des commissariats, juillet - août 1966. Renseignements généraux, juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    1223W/74

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police : synthèses des commissariats, juillet - août...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre 1966. Renseignements généraux, 13 juin 1966 - 28 février 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1223W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février 1967. Police : synthèses des commissariats, 1er décembre 1966 - 28 février 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1223W/72

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    condoléances. Faire-part de décès et correspondance, 1962-1965. Police : synthèses des commissariats, 1er mars-10 juillet 1967.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1223W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • condoléances. Faire-part de décès et correspondance,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES-SUR-MARNE, CORBEIL-ESSONNES, MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

    Date

    1964

    Cote

    1200W/3

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité publique (26 octobre 1977 - 15 avril 1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    1172W/8

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

    Date

    1964-1968

    Cote

    938W/95

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières des commissariats.

    Date

    1970

    Cote

    938W/91

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre).

    Date

    1969

    Cote

    938W/90

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968 et janv.-mai 1969)

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/89

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin 1969 ; correspondance des commissariats (1968)

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/88

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)

    Date

    1968

    Cote

    938W/87

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)