Résultats de la recherche

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

3U/32

1937

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

48FI/1104

s.d

EVRY Commune

document photographique

BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité publique (26 octobre 1977 - 15 avril 1980).

1172W/8

1977-1980

BRUNOY Commune

déclaration d'utilité publique

Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

938W/95

1964-1968

JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, MONTLHERY Commune

étude, document photographique

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.

EDEPOT15 1I/8

1869

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

3U/37

1939

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

2017W/5

1964-2002

ARPAJON Commune

plan, rapport, correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (juillet-décembre 1938).

3U/35

1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (avril-juin 1938).

3U/34

1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)

938W/87

1968

ESSONNE

statistique

Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre).

938W/90

1969

ESSONNE

statistique

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts de guerre : remboursement, 1873 [1] ; budget, 1893-1894 [2] ; emprunt et dépenses, 1904-1936 [3] ; taxes, 1926-1938 [4] ; bureau de bienfaisance : différend avec la commune de MORANGIS pour une rente instituée par le maréchal de VAUX en faveur du curé de MORANGIS et revendiquée par la commune de PARAY, correspondance sur les biens de la fabrique, 1911-1928 [5] ; inondation : remboursement des frais de transport du génie pour les opérations de secours, 1926-1928 [6] ; personnel : création d'un poste de police, nomination d'un brigadier et d'un ouvrier d'entretien, indemnité pour frais de déplacement, 1925-1939 [7] ; pompes funèbres, 1923 [8] ; annulation d'une délibération, 1936 [9].

2O/1048

1873-1939

PARAY-VIEILLE-POSTE

budget, pièce comptable

Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre 1966. Renseignements généraux, 13 juin 1966 - 28 février 1967.

1223W/73

1966-1967

ESSONNE

rapport de police

Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

1776W/77

1969-1974

EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune

plan, correspondance, convention

ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860) ; tableau supplémentaire (1874, 1878, 1880) ; chemins vicinaux : rectification du chemin vicinal n° 2 (1873) ; travaux et entretien (1860-1936) ; déclassement (1937) ; alignements et permissions de voirie (1904-1913) ; voirie urbaine : travaux et entretien (1890) ; alignements (1870-1927) ; lotissements (1930-1933) ; projet d'aménagement des sous-sol de la mairie en abri pour le commissariat de police, plan (1935) ; réglementation de la circulation des véhicules sur la route nationale n° 20 entre Etampes et Angerville (1934).

3O/555

1860-1937

ETAMPES Commune

Police : synthèses des commissariats, juillet - août 1966. Renseignements généraux, juin 1966.

1223W/74

1966

ESSONNE

rapport de police

Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne : plan d'aménagement et d'extension d'IGNY, plan d'urbanisme d'ANTONY et MASSY (1959) , programme d'aménagement et d'extension de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1933), programme d'aménagement et d'extension de SAVIGNY-SUR-ORGE (1930), programme d'aménagement de VERRIERES-LE-BUISSON (1927), programme d'aménagement et d'embellissement de VILLEMOISSON (1931), plan de VIRY-CHATILLON (1967).

788W/1

1927-1967

IGNY, VIRY-CHATILLON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON

programme, plan d'urbanisme

DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE DE L'ILE-DE-FRANCE ET DE L'OISE

4NUM/9

2000

BIEVRES Commune, CHAMARANDE, DOURDAN Canton, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, HAUTS-DE-SEINE, MARCOUSSIS, OISE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES

document audiovisuel

PALAISEAU. - Le café-épicerie ""chez Thérèse"", rue de l'abbé Lambert (près du commissariat de police et de la résidence du parc, avenue Charles de Gaulle), par Fiorella Giovanni, 1975, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

2FI/3061

1975

PALAISEAU Commune

document photographique

ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

2O/502

1829-1930

ETAMPES Commune

pièce comptable, statut

JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

2FI/445

s.d

JUVISY-SUR-ORGE Commune

document photographique

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Archéologie : L'âge du bronze dans le sud de l'Essonne (suite). * Histoire du peuplement du plateau de Torfou d'après la prospection de surface. * L'archéologie des plateaux du sud-ouest de Paris (plateaux de Saclay, de Limours-en-Hurepoix et de Dourdan). Cartographie des sites, prospection aérienne, géophysique, reconnaissance du sol.

1429W/7

1984

CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALOU-MOULINEUX, ANGERVILLE, TORFOU, SACLAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, DOURDAN Commune

document audiovisuel

Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968 et janv.-mai 1969)

938W/89

1968-1969

ESSONNE

statistique

Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières des commissariats.

938W/91

1970

ESSONNE

rapport d'activité, statistique

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

3U/36

1939

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Justice de paix de Limours. - Commissariat de police de Limours : états nominatifs des débitants de boissons, cafetiers, aubergistes et logeurs (1827-1869) ; registres de procès-verbaux des affaires criminelles de police correctionnelle et de simple police (31 décembre 1852-2 avril 1859, 4 août 1864-3 juin 1871, 1er janvier 1860-4 août 1864) ; registre des audiences du commissariat de police : noms des contrevenants, nature des contraventions, condamnations prononcées (1858-1864) ; registre des hôtels et logements garnis de police municipale (1858) ; registre des jugements du tribunal de simple police (1861-1870) ; registre analytique des procès-verbaux du commissariat (1857-1860) ; registres de renvois et de radiations des causes (1891-1898) ; registres de procès-verbaux, conciliations et non-conciliations (1891-1902) ; liste nominative des jugements rendus par le tribunal de simple police (1860).

4U/789

1827-1902

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

liste nominative, registre, procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1920).

3U/28

1920

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1927-1932).

3U/30

1927-1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

48FI/1096

s.d

EVRY Commune

document photographique

Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage : permis de construire (1979), devis non retenus (1977). Travaux effectués sur ordre de service (1981). Extension : projet, réunion de travail (1984).

1345W/275

1977-1984

PALAISEAU Commune

permis de construire, marché public

JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

2FI/444

s.d

JUVISY-SUR-ORGE Commune

document photographique

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1921-1926).

3U/29

1921-1926

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

ATHIS-MONS. Commissariat, appareil-récepteur, s.d., N et B. Dim.12 x 17

2FI/417

s.d

ATHIS-MONS Commune

document photographique

condoléances. Faire-part de décès et correspondance, 1962-1965. Police : synthèses des commissariats, 1er mars-10 juillet 1967.

1223W/22

1962-1967

ESSONNE

correspondance, faire-part, rapport d'activité

Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin 1969 ; correspondance des commissariats (1968)

938W/88

1968-1969

ESSONNE

statistique, correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1933-1936).

3U/31

1933-1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (janvier-mars 1938).

3U/33

1938

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février 1967. Police : synthèses des commissariats, 1er décembre 1966 - 28 février 1967.

1223W/72

1966-1967

ESSONNE

rapport de police

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981 - 2 avril 1981).

1355W/99

1981-1990

SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, DOURDAN Commune, BRUNOY Commune, BONDOUFLE

contrat

Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de projet, appel d'offres (1980), commission d'appel d'offres du 8 mars 1979.

1345W/274

1979-1980

PALAISEAU Commune

marché public

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

5S/81

1838-1863

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET

procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement

Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES-SUR-MARNE, CORBEIL-ESSONNES, MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

1200W/3

1964

JUVISY-SUR-ORGE Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

48FI/1102

s.d

EVRY Commune

document photographique

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1874, 1902-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 21/10/2015;

3U/27

1874-1919

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : correspondance, devis non retenus (1973), convocation du bureau d'appel d'offre, mémoire architecte, convention (1971).

1345W/272

1971-1973

PALAISEAU Commune

marché public

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

48FI/1105

s.d

EVRY Commune

document photographique

MEMOIRE DE MADAME GIROUX ET MONSIEUR BOUTARD

6AV/61

1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY

TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

48FI/1103

s.d

EVRY Commune

document photographique

Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : plans. Travaux de clôture divers à réaliser.

1345W/273

1975

PALAISEAU Commune

marché public