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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

    Date

    1937

    Cote

    3U/32

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1104

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité publique (26 octobre 1977 - 15 avril 1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    1172W/8

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

    Date

    1964-1968

    Cote

    938W/95

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT15 1I/8

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  6. Résultat n°6

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

    Date

    1939

    Cote

    3U/37

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (juillet-décembre 1938).

    Date

    1938

    Cote

    3U/35

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (avril-juin 1938).

    Date

    1938

    Cote

    3U/34

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)

    Date

    1968

    Cote

    938W/87

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre).

    Date

    1969

    Cote

    938W/90

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts de guerre : remboursement, 1873 [1] ; budget, 1893-1894 [2] ; emprunt et dépenses, 1904-1936 [3] ; taxes, 1926-1938 [4] ; bureau de bienfaisance : différend avec la commune de MORANGIS pour une rente instituée par le maréchal de VAUX en faveur du curé de MORANGIS et revendiquée par la commune de PARAY, correspondance sur les biens de la fabrique, 1911-1928 [5] ; inondation : remboursement des frais de transport du génie pour les opérations de secours, 1926-1928 [6] ; personnel : création d'un poste de police, nomination d'un brigadier et d'un ouvrier d'entretien, indemnité pour frais de déplacement, 1925-1939 [7] ; pompes funèbres, 1923 [8] ; annulation d'une délibération, 1936 [9].

    Date

    1873-1939

    Cote

    2O/1048

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre 1966. Renseignements généraux, 13 juin 1966 - 28 février 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1223W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1776W/77

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860) ; tableau supplémentaire (1874, 1878, 1880) ; chemins vicinaux : rectification du chemin vicinal n° 2 (1873) ; travaux et entretien (1860-1936) ; déclassement (1937) ; alignements et permissions de voirie (1904-1913) ; voirie urbaine : travaux et entretien (1890) ; alignements (1870-1927) ; lotissements (1930-1933) ; projet d'aménagement des sous-sol de la mairie en abri pour le commissariat de police, plan (1935) ; réglementation de la circulation des véhicules sur la route nationale n° 20 entre Etampes et Angerville (1934).

    Date

    1860-1937

    Cote

    3O/555

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Police : synthèses des commissariats, juillet - août 1966. Renseignements généraux, juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    1223W/74

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police : synthèses des commissariats, juillet - août...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne : plan d'aménagement et d'extension d'IGNY, plan d'urbanisme d'ANTONY et MASSY (1959) , programme d'aménagement et d'extension de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1933), programme d'aménagement et d'extension de SAVIGNY-SUR-ORGE (1930), programme d'aménagement de VERRIERES-LE-BUISSON (1927), programme d'aménagement et d'embellissement de VILLEMOISSON (1931), plan de VIRY-CHATILLON (1967).

    Date

    1927-1967

    Cote

    788W/1

    • Contexte : PLANS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME, PROGRAMMES D'AMENAGEMENT...

    • Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE DE L'ILE-DE-FRANCE ET DE L'OISE

    Date

    2000

    Cote

    4NUM/9

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU. - Le café-épicerie ""chez Thérèse"", rue de l'abbé Lambert (près du commissariat de police et de la résidence du parc, avenue Charles de Gaulle), par Fiorella Giovanni, 1975, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

    Date

    1975

    Cote

    2FI/3061

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • PALAISEAU. - Le café-épicerie ""chez Thérèse"", rue...
  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

    Date

    1829-1930

    Cote

    2O/502

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/445

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B....
  22. Résultat n°22

    PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Archéologie : L'âge du bronze dans le sud de l'Essonne (suite). * Histoire du peuplement du plateau de Torfou d'après la prospection de surface. * L'archéologie des plateaux du sud-ouest de Paris (plateaux de Saclay, de Limours-en-Hurepoix et de Dourdan). Cartographie des sites, prospection aérienne, géophysique, reconnaissance du sol.

    Date

    1984

    Cote

    1429W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968 et janv.-mai 1969)

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/89

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières des commissariats.

    Date

    1970

    Cote

    938W/91

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

    Date

    1939

    Cote

    3U/36

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Justice de paix de Limours. - Commissariat de police de Limours : états nominatifs des débitants de boissons, cafetiers, aubergistes et logeurs (1827-1869) ; registres de procès-verbaux des affaires criminelles de police correctionnelle et de simple police (31 décembre 1852-2 avril 1859, 4 août 1864-3 juin 1871, 1er janvier 1860-4 août 1864) ; registre des audiences du commissariat de police : noms des contrevenants, nature des contraventions, condamnations prononcées (1858-1864) ; registre des hôtels et logements garnis de police municipale (1858) ; registre des jugements du tribunal de simple police (1861-1870) ; registre analytique des procès-verbaux du commissariat (1857-1860) ; registres de renvois et de radiations des causes (1891-1898) ; registres de procès-verbaux, conciliations et non-conciliations (1891-1902) ; liste nominative des jugements rendus par le tribunal de simple police (1860).

    Date

    1827-1902

    Cote

    4U/789

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Commissariat de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1920).

    Date

    1920

    Cote

    3U/28

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1927-1932).

    Date

    1927-1932

    Cote

    3U/30

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29
    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1096

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage : permis de construire (1979), devis non retenus (1977). Travaux effectués sur ordre de service (1981). Extension : projet, réunion de travail (1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1345W/275

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/444

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B....
  32. Résultat n°32

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1921-1926).

    Date

    1921-1926

    Cote

    3U/29

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ATHIS-MONS. Commissariat, appareil-récepteur, s.d., N et B. Dim.12 x 17

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/417

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ATHIS-MONS. Commissariat, appareil-récepteur, s.d.,...
  34. Résultat n°34

    condoléances. Faire-part de décès et correspondance, 1962-1965. Police : synthèses des commissariats, 1er mars-10 juillet 1967.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1223W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • condoléances. Faire-part de décès et correspondance,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin 1969 ; correspondance des commissariats (1968)

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/88

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1933-1936).

    Date

    1933-1936

    Cote

    3U/31

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (janvier-mars 1938).

    Date

    1938

    Cote

    3U/33

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février 1967. Police : synthèses des commissariats, 1er décembre 1966 - 28 février 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1223W/72

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981 - 2 avril 1981).

    Date

    1981-1990

    Cote

    1355W/99

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de projet, appel d'offres (1980), commission d'appel d'offres du 8 mars 1979.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1345W/274

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)