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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°2

Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

Cote
1776W/77
 Date
1969-1974
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan, correspondance, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,...
Résultat n°3

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Archéologie : L'âge du bronze dans le sud de l'Essonne (suite). * Histoire du peuplement du plateau de Torfou d'après la prospection de surface. * L'archéologie des plateaux du sud-ouest de Paris (plateaux de Saclay, de Limours-en-Hurepoix et de Dourdan). Cartographie des sites, prospection aérienne, géophysique, reconnaissance du sol.

Cote
1429W/7
 Date
1984
 Lieu
CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALOU-MOULINEUX, ANGERVILLE, TORFOU, SACLAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...
Résultat n°4

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981 - 2 avril 1981).

Cote
1355W/99
 Date
1981-1990
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, DOURDAN Commune, BRUNOY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision...
Résultat n°5

Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage : permis de construire (1979), devis non retenus (1977). Travaux effectués sur ordre de service (1981). Extension : projet, réunion de travail (1984).

Cote
1345W/275
 Date
1977-1984
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de construire, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage...
Résultat n°6

Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de projet, appel d'offres (1980), commission d'appel d'offres du 8 mars 1979.

Cote
1345W/274
 Date
1979-1980
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de...
Résultat n°7

Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : plans. Travaux de clôture divers à réaliser.

Cote
1345W/273
 Date
1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de...
Résultat n°8

Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : correspondance, devis non retenus (1973), convocation du bureau d'appel d'offre, mémoire architecte, convention (1971).

Cote
1345W/272
 Date
1971-1973
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de...
Résultat n°9

Police : synthèses des commissariats, juillet - août 1966. Renseignements généraux, juin 1966.

Cote
1223W/74
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Police : synthèses des commissariats, juillet - août...
Résultat n°10

Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre 1966. Renseignements généraux, 13 juin 1966 - 28 février 1967.

Cote
1223W/73
 Date
1966-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre...
Résultat n°11

Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février 1967. Police : synthèses des commissariats, 1er décembre 1966 - 28 février 1967.

Cote
1223W/72
 Date
1966-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février...
Résultat n°12

condoléances. Faire-part de décès et correspondance, 1962-1965. Police : synthèses des commissariats, 1er mars-10 juillet 1967.

Cote
1223W/22
 Date
1962-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, faire-part, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • condoléances. Faire-part de décès et correspondance,...
Résultat n°13

Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES-SUR-MARNE, CORBEIL-ESSONNES, MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

Cote
1200W/3
 Date
1964
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats...
Résultat n°14

BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité publique (26 octobre 1977 - 15 avril 1980).

Cote
1172W/8
 Date
1977-1980
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité...
Résultat n°15

Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

Cote
938W/95
 Date
1964-1968
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
étude, document photographique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964)...
Résultat n°16

Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières des commissariats.

Cote
938W/91
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières...
Résultat n°17

Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre).

Cote
938W/90
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre)....
Résultat n°18

Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968 et janv.-mai 1969)

Cote
938W/89
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968...
Résultat n°19

Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin 1969 ; correspondance des commissariats (1968)

Cote
938W/88
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin...
Résultat n°20

Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)

Cote
938W/87
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)...