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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

Cote
3U/32
 Date
1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°2
EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

1 media

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

Cote
48FI/1104
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...
Résultat n°3

BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité publique (26 octobre 1977 - 15 avril 1980).

Cote
1172W/8
 Date
1977-1980
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité...
Résultat n°4

Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

Cote
938W/95
 Date
1964-1968
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
étude, document photographique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964)...
Résultat n°5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.

Cote
EDEPOT15 1I/8
 Date
1869
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal,...
Résultat n°6

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

Cote
3U/37
 Date
1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°7

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°8

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (juillet-décembre 1938).

Cote
3U/35
 Date
1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°9

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (avril-juin 1938).

Cote
3U/34
 Date
1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°10

Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)

Cote
938W/87
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)...
Résultat n°11

Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre).

Cote
938W/90
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre)....
Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts de guerre : remboursement, 1873 [1] ; budget, 1893-1894 [2] ; emprunt et dépenses, 1904-1936 [3] ; taxes, 1926-1938 [4] ; bureau de bienfaisance : différend avec la commune de MORANGIS pour une rente instituée par le maréchal de VAUX en faveur du curé de MORANGIS et revendiquée par la commune de PARAY, correspondance sur les biens de la fabrique, 1911-1928 [5] ; inondation : remboursement des frais de transport du génie pour les opérations de secours, 1926-1928 [6] ; personnel : création d'un poste de police, nomination d'un brigadier et d'un ouvrier d'entretien, indemnité pour frais de déplacement, 1925-1939 [7] ; pompes funèbres, 1923 [8] ; annulation d'une délibération, 1936 [9].

Cote
2O/1048
 Date
1873-1939
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts...
Résultat n°13

Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre 1966. Renseignements généraux, 13 juin 1966 - 28 février 1967.

Cote
1223W/73
 Date
1966-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre...
Résultat n°14

Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

Cote
1776W/77
 Date
1969-1974
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan, correspondance, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,...
Résultat n°15

ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860) ; tableau supplémentaire (1874, 1878, 1880) ; chemins vicinaux : rectification du chemin vicinal n° 2 (1873) ; travaux et entretien (1860-1936) ; déclassement (1937) ; alignements et permissions de voirie (1904-1913) ; voirie urbaine : travaux et entretien (1890) ; alignements (1870-1927) ; lotissements (1930-1933) ; projet d'aménagement des sous-sol de la mairie en abri pour le commissariat de police, plan (1935) ; réglementation de la circulation des véhicules sur la route nationale n° 20 entre Etampes et Angerville (1934).

Cote
3O/555
 Date
1860-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

  • ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860)...
Résultat n°16

Police : synthèses des commissariats, juillet - août 1966. Renseignements généraux, juin 1966.

Cote
1223W/74
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Police : synthèses des commissariats, juillet - août...
Résultat n°17

Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne : plan d'aménagement et d'extension d'IGNY, plan d'urbanisme d'ANTONY et MASSY (1959) , programme d'aménagement et d'extension de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1933), programme d'aménagement et d'extension de SAVIGNY-SUR-ORGE (1930), programme d'aménagement de VERRIERES-LE-BUISSON (1927), programme d'aménagement et d'embellissement de VILLEMOISSON (1931), plan de VIRY-CHATILLON (1967).

Cote
788W/1
 Date
1927-1967
 Lieu
IGNY, VIRY-CHATILLON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
programme, plan d'urbanisme

  • Contexte : PLANS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME, PROGRAMMES D'AMENAGEMENT...

  • Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour...
Résultat n°18

DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE DE L'ILE-DE-FRANCE ET DE L'OISE

Cote
4NUM/9
 Date
2000
 Lieu
BIEVRES Commune, CHAMARANDE, DOURDAN Canton, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, HAUTS-DE-SEINE, MARCOUSSIS, OISE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE...
Résultat n°19

PALAISEAU. - Le café-épicerie ""chez Thérèse"", rue de l'abbé Lambert (près du commissariat de police et de la résidence du parc, avenue Charles de Gaulle), par Fiorella Giovanni, 1975, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Cote
2FI/3061
 Date
1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • PALAISEAU. - Le café-épicerie ""chez Thérèse"", rue...
Résultat n°20

ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

Cote
2O/502
 Date
1829-1930
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable, statut

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...
Résultat n°21

JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

Cote
2FI/445
 Date
s.d
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B....
Résultat n°22

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Archéologie : L'âge du bronze dans le sud de l'Essonne (suite). * Histoire du peuplement du plateau de Torfou d'après la prospection de surface. * L'archéologie des plateaux du sud-ouest de Paris (plateaux de Saclay, de Limours-en-Hurepoix et de Dourdan). Cartographie des sites, prospection aérienne, géophysique, reconnaissance du sol.

Cote
1429W/7
 Date
1984
 Lieu
CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALOU-MOULINEUX, ANGERVILLE, TORFOU, SACLAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...
Résultat n°23

Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968 et janv.-mai 1969)

Cote
938W/89
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (oct.-déc.1968...
Résultat n°24

Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières des commissariats.

Cote
938W/91
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Rapports de police (janv.-juin 1970) ; synthèses journalières...
Résultat n°25

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

Cote
3U/36
 Date
1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°26

Justice de paix de Limours. - Commissariat de police de Limours : états nominatifs des débitants de boissons, cafetiers, aubergistes et logeurs (1827-1869) ; registres de procès-verbaux des affaires criminelles de police correctionnelle et de simple police (31 décembre 1852-2 avril 1859, 4 août 1864-3 juin 1871, 1er janvier 1860-4 août 1864) ; registre des audiences du commissariat de police : noms des contrevenants, nature des contraventions, condamnations prononcées (1858-1864) ; registre des hôtels et logements garnis de police municipale (1858) ; registre des jugements du tribunal de simple police (1861-1870) ; registre analytique des procès-verbaux du commissariat (1857-1860) ; registres de renvois et de radiations des causes (1891-1898) ; registres de procès-verbaux, conciliations et non-conciliations (1891-1902) ; liste nominative des jugements rendus par le tribunal de simple police (1860).

Cote
4U/789
 Date
1827-1902
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
liste nominative, registre, procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Commissariat de police...
Résultat n°27

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1920).

Cote
3U/28
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°28

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1927-1932).

Cote
3U/30
 Date
1927-1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°29
EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

1 media

EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

Cote
48FI/1096
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat...
Résultat n°30

Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage : permis de construire (1979), devis non retenus (1977). Travaux effectués sur ordre de service (1981). Extension : projet, réunion de travail (1984).

Cote
1345W/275
 Date
1977-1984
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de construire, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage...
Résultat n°31

JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B. Dim. 12 x 17.

Cote
2FI/444
 Date
s.d
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • JUVISY-SUR-ORGE. Commissariat central, s.d., N et B....
Résultat n°32

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1921-1926).

Cote
3U/29
 Date
1921-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°33

ATHIS-MONS. Commissariat, appareil-récepteur, s.d., N et B. Dim.12 x 17

Cote
2FI/417
 Date
s.d
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ATHIS-MONS. Commissariat, appareil-récepteur, s.d.,...
Résultat n°34

condoléances. Faire-part de décès et correspondance, 1962-1965. Police : synthèses des commissariats, 1er mars-10 juillet 1967.

Cote
1223W/22
 Date
1962-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, faire-part, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • condoléances. Faire-part de décès et correspondance,...
Résultat n°35

Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin 1969 ; correspondance des commissariats (1968)

Cote
938W/88
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Synthèses journalières des commissariats (1968 -juin...
Résultat n°36

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1933-1936).

Cote
3U/31
 Date
1933-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°37

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (janvier-mars 1938).

Cote
3U/33
 Date
1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...
Résultat n°38

Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février 1967. Police : synthèses des commissariats, 1er décembre 1966 - 28 février 1967.

Cote
1223W/72
 Date
1966-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Gendarmerie : synthèses, 3 novembre 1966 - 28 février...
Résultat n°39

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981 - 2 avril 1981).

Cote
1355W/99
 Date
1981-1990
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, DOURDAN Commune, BRUNOY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision...
Résultat n°40

Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de projet, appel d'offres (1980), commission d'appel d'offres du 8 mars 1979.

Cote
1345W/274
 Date
1979-1980
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de...