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9 243 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 229-237
Cote
PER19/5
 Date
1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

  • N° 229-237
Résultat n°2

N° 1 à 3
Cote
PER40/1
 Date
1984-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

  • N° 1 à 3
Résultat n°3

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Cote
96J/61
 Date
1989-1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, document photographique

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Résultat n°4

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Cote
1614W/698
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°5

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Cote
997W/141
 Date
1957-1962
 Lieu
VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°6

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Cote
59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Résultat n°8

N° 351 à 571
Cote
PER68/2
 Date
1990-1995
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique.

  • N° 351 à 571
Résultat n°9

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

Cote
96J/728
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°10

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°11

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12

n°1-11
Cote
PER792/1
 Date
1993-1998
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique.

  • n°1-11
Résultat n°13

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Cote
1614W/460
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°14

janvier à avril
Cote
PER328/25
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à avril
Résultat n°15

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Cote
1744W/155
 Date
1981-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°16

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°17

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°18

mars-avril
Cote
REV56/39
 Date
1976
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

  • mars-avril
Résultat n°19

Maisons Paysannes de France, conseil d'administration : ordre du jour ; éection du Conseil d'administration : candidature, bulletin de vote ; bureau national : correspondance, compte rendu de réunion ; assemblée générale : procès-verbal ; abonnement à l'association : bulletin d'adhésion et correspondance ; association : pièces comptables ; statuts.

Cote
96J/241
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Maisons Paysannes de France, conseil d'administration...
Résultat n°20

janvier à mai
Cote
PER328/35
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à mai
Résultat n°21

REV82/23
Cote
REV82/23
 Date
1989
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

  • REV82/23
Résultat n°22

n° 2-22
Cote
REV134/1
 Date
1968-1982
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SERVICE PUBLIC ET BON LANGAGE. BULLETIN DE L'ASSOCIATION...

  • n° 2-22
Résultat n°23

n° 13-17 d'avril
Cote
PER787/22
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DE PRESSE DE LA PREFECTURE : périodique.

  • n° 13-17 d'avril
Résultat n°24

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972 - 29/02/1972).

Cote
1614W/7
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972...
Résultat n°25

n° 1351-1402 ; édition Journal de Palaiseau
Cote
JAL40/25
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Canton
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : MARSEILLAISE DE L'ESSONNE (LA) JAL40 (1965-1996)

  • n° 1351-1402 ; édition Journal de Palaiseau
Résultat n°26

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

Cote
1614W/117
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...
Résultat n°27

n° 51-74 ; tables
Cote
PER306/2
 Date
1974-1979
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DU SCOM ORGANISATION, METHODES ET AUTOMATISATION...

  • n° 51-74 ; tables
Résultat n°28

n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de 1988, n°1-47 de 1989-1998
Cote
PER675/1
 Date
1984-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARCOURS 91. ASSOCIATION CULTURELLE DEPARTEMENTALE...

  • n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de...
Résultat n°29

n° 19-34
Cote
PER311/1
 Date
1979-1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : FUTURIBLE 2000 : périodique.

  • n° 19-34
Résultat n°30

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

Cote
1614W/185
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...
Résultat n°31

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Cote
1744W/342
 Date
1995
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils : janvier - février 1995.
Résultat n°32

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Cote
1744W/165
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°33

Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

Cote
1692W/125
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993...
Résultat n°34

n° 20 -40}
Cote
PER371/2
 Date
1986-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

  • n° 20 -40}
Résultat n°35

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Cote
997W/156
 Date
1960-1962
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Résultat n°36

EVRY.- Novotel d'EVRY. Réunion des garagistes : les intervenants, [1970], N et B.

Cote
59FI/918, 58J/918 (Ancienne cote)
 Date
1970
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Novotel d'EVRY. Réunion des garagistes : les...
Résultat n°37

Minutes civiles : juin 1972.

Cote
1733W/105
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes civiles : juin 1972.
Résultat n°38

Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations
Cote
REV214/1/16/4
 Date
1991
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 16 (1991)
  • Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres...
Résultat n°39

n° 71-72
Cote
REV46/21
 Date
1978
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ETUDES RURALES. REVUE D'HISTOIRE, GEOGRAPHIE, SOCIOLOGIE...

  • n° 71-72
Résultat n°40

CORBEIL-ESSONNES.- Cathédrale Saint-Spire : une chorale, [1975], N et B.

Cote
59FI/52, 58J/52 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Cathédrale Saint-Spire : une chorale,...