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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PER19/5
Date
1971
Lieu
FRANCE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

  • N° 229-237
Résultat n°2
Cote
PER40/1
Date
1984-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

  • N° 1 à 3
Résultat n°3
Cote
96J/61
Date
1989-1990
Lieu
PARIS Commune
Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, document photographique
  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Résultat n°4
Cote
1614W/698
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°5
Cote
997W/141
Date
1957-1962
Lieu
VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°6
Cote
1744W/149/1
Date
1998-1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°7
Cote
59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)
Date
1978
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Résultat n°8
Cote
PER68/2
Date
1990-1995
Lieu
FRANCE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique.

  • N° 351 à 571
Résultat n°9
Cote
96J/728
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°10
Cote
1779W/4
Date
1969-1996
Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°11
Cote
1744W/392
Date
1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12
Cote
PER792/1
Date
1993-1998
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
publication périodique
  • Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique.

  • n°1-11
Résultat n°13
Cote
1614W/460
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°14
Cote
PER328/25
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à avril
Résultat n°15
Cote
1744W/155
Date
1981-1991
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°16
Cote
1005W/131
Date
1977
Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°17
Cote
1744W/461
Date
1988
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°18
Cote
REV56/39
Date
1976
Lieu
FRANCE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

  • mars-avril
Résultat n°19
Cote
96J/241
Date
1974-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Maisons Paysannes de France, conseil d'administration...
Résultat n°20
Cote
PER328/35
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à mai