Cinquième République (1958- )

1
N° 229-237

Date

1971

Cote

PER19/5
- Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.
- N° 229-237
2
N° 1 à 3

Date

1984-1985

Cote

PER40/1
- Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...
- N° 1 à 3
3
Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Date

1989-1990

Cote

96J/61
- Contexte : JEAN FOUIN, architecte
- Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Producteur :

FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)
4
Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

1983

Cote

1614W/698
- Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
5
Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/141
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
6
Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

1998-1999

Cote

1744W/149/1
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
7
CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)
- Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
8
N° 351 à 571

Date

1990-1995

Cote

PER68/2
- Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique.
- N° 351 à 571
9
CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

Date

1986

Cote

96J/728
- Contexte : JEAN FOUIN, architecte
- CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Producteur :

FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)
10
Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4
- Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...
- Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
11
Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
12
n°1-11

Date

1993-1998

Cote

PER792/1
- Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique.
- n°1-11
13
Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Date

1981

Cote

1614W/460
- Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
14
janvier à avril

Date

1994

Cote

PER328/25
- Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.
- janvier à avril
15
Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

1981-1991

Cote

1744W/155
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
16
ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131
- Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
- ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
17
Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
18
mars-avril

Date

1976

Cote

REV56/39
- Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...
- mars-avril
19
Maisons Paysannes de France, conseil d'administration : ordre du jour ; éection du Conseil d'administration : candidature, bulletin de vote ; bureau national : correspondance, compte rendu de réunion ; assemblée générale : procès-verbal ; abonnement à l'association : bulletin d'adhésion et correspondance ; association : pièces comptables ; statuts.

Date

1974-1981

Cote

96J/241
- Contexte : JEAN FOUIN, architecte
- Maisons Paysannes de France, conseil d'administration...
Producteur :

FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)
20
janvier à mai

Date

1997

Cote

PER328/35
- Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.
- janvier à mai

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N° 229-237

Date

Cote

Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

N° 1 à 3

Date

Cote

Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Date

Cote

Contexte : JEAN FOUIN, architecte

Producteur :

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Producteur :

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Date

Cote

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

Producteur :

N° 351 à 571

Date

Cote

Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique.

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

Date

Cote

Contexte : JEAN FOUIN, architecte

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

Producteur :

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

n°1-11

Date

Cote

Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique.

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Producteur :

janvier à avril

Date

Cote

Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

Producteur :

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :