Filtrer les résultats
Multimédias
  • 24
Période
  • 24
    • 3
    • 22
    • 1
    • 2
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 22
  • 21
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 18
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 24
  • 24
  • 21
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission régionale du 15 juin 1971.

Cote
1020W/2
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 15 juin 1971.
Résultat n°2

Commission régionale du 5 juillet 1971.

Cote
1020W/3
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 5 juillet 1971.
Résultat n°3

Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1974-1975.

Cote
1020W/31
 Date
1973-1975
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1974-1975....
Résultat n°4

Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1966-1971.

Cote
1020W/26
 Date
1966-1972
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1966-1971....
Résultat n°5

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

Cote
2106W/1
 Date
1987-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, pièce comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Résultat n°6

Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1972.

Cote
1020W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1972....
Résultat n°7

Commission régionale du 1er novembre 1972 : classe 1973.

Cote
1020W/29
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 1er novembre 1972 : classe...
Résultat n°8

Commission régionale du 12 février 1974 : dossiers n° 25-49.

Cote
1020W/35
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 12 février 1974 : dossiers...
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/35
 Date
1993
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
bilan social, document audiovisuel, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

Commission régionale du 14 septembre 1971.

Cote
1020W/4
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 14 septembre 1971.
Résultat n°11

Commission régionale du 12 mars 1974 : dossiers n° 50-75.

Cote
1020W/36
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 12 mars 1974 : dossiers n°...
Résultat n°12

Commission régionale du 15 janvier 1974 : dossiers n° 1-24.

Cote
1020W/34
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 15 janvier 1974 : dossiers...
Résultat n°13

Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1967-1973.

Cote
1020W/30
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1967-1973....
Résultat n°14

Commission régionale du 16 novembre 1971.

Cote
1020W/6
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 16 novembre 1971.
Résultat n°15

Commission régionale du 12 septembre 1972.

Cote
1020W/10
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 12 septembre 1972.
Résultat n°16

Commission régionale du 12 octobre 1971.

Cote
1020W/5
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 12 octobre 1971.
Résultat n°17

Commission régionale du 1er novembre 1972 : classes 1967, 1971, 1972, 1974.

Cote
1020W/28
 Date
1967-1974
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 1er novembre 1972 : classes...
Résultat n°18

Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes 1967-1972.

Cote
1020W/32
 Date
1967-1973
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes...
Résultat n°19

Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes 1973-1975.

Cote
1020W/33
 Date
1973-1975
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes...
Résultat n°20

Commission régionale du 14 mars 1972.

Cote
1020W/8
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Commission régionale du 14 mars 1972.