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136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).

Cote
48FI/1129
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).
Résultat n°2
SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

1 media

SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

Cote
18FI/3707
 Date
1980
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le...
Résultat n°3

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens (1878 - 1898).

Cote
EDEPOT18 1G/29
 Date
1878-1898
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens...
Résultat n°4

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Cote
2485W/17
 Date
2008-2012
 Lieu
LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°5

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Cote
6FI/423
 Date
1994
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Résultat n°6

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Cote
EDEPOT45 1G/6
 Date
1888-1928
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
rôle d'imposition, déclaration, registre

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...
Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/24
 Date
1942-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°8

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Cote
2485W/11
 Date
2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°9

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT16 1G/15
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°10

MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

Cote
EDEPOT9 2F/1
 Date
1890-1910
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...
Résultat n°11

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Cote
EDEPOT52 1G/15
 Date
1929-1931
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°12

COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens : rôles (1857-1900).

Cote
EDEPOT48 1L/8
 Date
1857-1900
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens...
Résultat n°13

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Cote
2485W/18
 Date
2006-2013
 Lieu
LISSES
 Type de document
certificat

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°14
SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

1 media

SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

Cote
44FI/1291
 Date
1980
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre...
Résultat n°15

GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens : état des cotes irrecouvrables, délibération (1923-1931). Taxes sur les billards (1871, 1872, 1882) (1871-1931).

Cote
EDEPOT45 2L/3
 Date
1871-1931
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens...
Résultat n°16

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Cote
EDEPOT81 1G/3
 Date
1860-1967
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
Résultat n°17

PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national de recherche agronomique] à proximité du Parc d'Ardenay ; couleur ; 14 cm x 9, 5 cm (1984).

Cote
63FI/16
 Date
1984
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS GIOVANNI

  • PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national...
Résultat n°18

BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, (1855-1900) ; rôles de la taxe municipale sur les chiens, (1865-1898).

Cote
EDEPOT49 2L/1
 Date
1855-1900
 Lieu
BLANDY
 Type de document
registre, déclaration, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

  • BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens...
Résultat n°19

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Cote
2485W/5
 Date
1998-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
registre, certificat

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Cote
EDEPOT17 1G/38
 Date
1936-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...