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99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°2
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°3
Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

2 lots 11 medias

Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/6
 Date
1438-1521
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
titre de propriété, TERRIER, déclaration féodale, registre, déclaration, compte financier

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°4

Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Cote
7J/21
 Date
1473-1789
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Résultat n°5

Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].
Cote
30J/62
 Date
1499-1802
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
bail, déclaration féodale, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...
Résultat n°6

Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de droits : Déclaration de la terre de Gillevoisin (1640) ; anciennes déclarations de la seigneurie de Gillevoisin (1626-1692) [très mauvais état]
Cote
27J/103
 Date
1499-1769
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de...
Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Cote
EDEPOT19 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°8

Copies d'actes.
Cote
2J/10
 Date
1600-1795
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, mercuriale, acte authentique, inventaire, dossier de procédure, registre

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Copies d'actes.
Résultat n°9

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement des déclarations passées à la seigneurie d'Itteville (1686-1702). Inventaire des déclarations passées au terrier d'Itteville en 1756, 1766 et 1775. Rapport de l'état des biens de Jean de Moucy par François Gaugain (1630). Déclaration des terres en héritages pour Jean de Moucy (1665-1700). Déclarations des personnes et des partages, acquisitions ou échanges qu'elles ont faits (1611). Etat des terres de l'Epine [s.d.]. Mémoire de la consistance de la seigneurie d'Itteville [s.d.]
Cote
27J/82
 Date
1611-1775
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
inventaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement...
Résultat n°10

ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

Cote
30J/89
 Date
1622-1836
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
 Type de document
bail, mercuriale, déclaration, correspondance, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...
Résultat n°11

Gestion seigneuriale.

Cote
7J/7
 Date
1624-1789
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°12

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

Cote
EDEPOT22 1G/23
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°13

Dépouillement du fonds de la prévoté de GRIGNY et de PLESSIS-LE-COMTE (série B des archives de Seine-et-Oise).
Cote
2J/3
 Date
1650-1780
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Dépouillement du fonds de la prévoté de GRIGNY et de...
Résultat n°14

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

Cote
12J/71
 Date
1653-1690
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°15

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

Cote
EDEPOT16 1S/7
 Date
1666
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert...
Résultat n°16

Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

Cote
13J/29
 Date
1688-1739
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
Résultat n°17

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
 Date
1735-1844
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°18

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Cote
30J/34
 Date
1755-1795
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
Résultat n°19

Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14 pièces], succession d'Antoinette Louise GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD] : inventaire et description sommaire des biens meubles et immeubles de la communauté (1769) ; comptabilité : journal des biens acquis des métairies du SAUSSAY, de VAUGELAN, des moulins de BROU et de MOUSSEAUX, de la maison de BROU et de PARIS, contrat sur l'Hôtel de Ville de PARIS et ancien clergé (1769-1789) ; contentieux : affaire LACHAU (1766-1768).

Cote
30J/45
 Date
1766-1789
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département
 Type de document
inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14...
Résultat n°20

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : Moulin de COURANCES (CHOISEAU) : Prisées de Etienne LE NAIN meunier sortant à Joseph DESPLACES meunier entrant, 1er mars 1766 ; de Joseph DESPLACES meunier sortant à Louis DURANT meunier entrant, 2 mars 1767 ; de Louis DURANT meunier sortant à Nicolas CHARTIER meunier entrant, 17 mai 1768, [3 pièces papier, 12 p.].

Cote
12J/51
 Date
1766-1768
 Lieu
COURANCES
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...