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99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3
    Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

    2 lots 11 medias

    Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1438-1521

    Cote

    13J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    1473-1789

    Cote

    7J/21

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].

    Date

    1499-1802

    Cote

    30J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de droits : Déclaration de la terre de Gillevoisin (1640) ; anciennes déclarations de la seigneurie de Gillevoisin (1626-1692) [très mauvais état]

    Date

    1499-1769

    Cote

    27J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Copies d'actes.

    Date

    1600-1795

    Cote

    2J/10

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Copies d'actes.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement des déclarations passées à la seigneurie d'Itteville (1686-1702). Inventaire des déclarations passées au terrier d'Itteville en 1756, 1766 et 1775. Rapport de l'état des biens de Jean de Moucy par François Gaugain (1630). Déclaration des terres en héritages pour Jean de Moucy (1665-1700). Déclarations des personnes et des partages, acquisitions ou échanges qu'elles ont faits (1611). Etat des terres de l'Epine [s.d.]. Mémoire de la consistance de la seigneurie d'Itteville [s.d.]

    Date

    1611-1775

    Cote

    27J/82

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

    Date

    1622-1836

    Cote

    30J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gestion seigneuriale.

    Date

    1624-1789

    Cote

    7J/7

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1G/23

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dépouillement du fonds de la prévoté de GRIGNY et de PLESSIS-LE-COMTE (série B des archives de Seine-et-Oise).

    Date

    1650-1780

    Cote

    2J/3

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Dépouillement du fonds de la prévoté de GRIGNY et de...

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

    Date

    1653-1690

    Cote

    12J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

    Date

    1666

    Cote

    EDEPOT16 1S/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

    Date

    1688-1739

    Cote

    13J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  18. Résultat n°18

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

    Date

    1755-1795

    Cote

    30J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  19. Résultat n°19

    Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14 pièces], succession d'Antoinette Louise GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD] : inventaire et description sommaire des biens meubles et immeubles de la communauté (1769) ; comptabilité : journal des biens acquis des métairies du SAUSSAY, de VAUGELAN, des moulins de BROU et de MOUSSEAUX, de la maison de BROU et de PARIS, contrat sur l'Hôtel de Ville de PARIS et ancien clergé (1769-1789) ; contentieux : affaire LACHAU (1766-1768).

    Date

    1766-1789

    Cote

    30J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : Moulin de COURANCES (CHOISEAU) : Prisées de Etienne LE NAIN meunier sortant à Joseph DESPLACES meunier entrant, 1er mars 1766 ; de Joseph DESPLACES meunier sortant à Louis DURANT meunier entrant, 2 mars 1767 ; de Louis DURANT meunier sortant à Nicolas CHARTIER meunier entrant, 17 mai 1768, [3 pièces papier, 12 p.].

    Date

    1766-1768

    Cote

    12J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)