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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

Cote
A/808
 Date
1750-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/812
 Date
1548-1715
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°3
Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

2 medias

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Cote
A/841
 Date
1756-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail, procès-verbal, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Cote
A/844
 Date
1695-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.
Cote
A/855
 Date
1650-1790
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.
Cote
A/857
 Date
1663-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
procès-verbal, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Cote
A/861
 Date
1543
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.
Cote
A/1234
 Date
1390-1720
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1257
 Date
1570-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1266
 Date
1390-1719
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY, VAL-DE-MARNE, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1596).
Cote
E/4423
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, BREUILLET, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°13

BURES, seigneurie.
Cote
ESUPPL/87
 Date
1376-1776
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie.
Résultat n°14

SAINT-MAURICE, seigneurie. - Inventaire et estimation du château et terres de la seigneurie de SAINT-MAURICE, près d'ARPAJON, à Louis-Charles Le Mairat, président de la Chambre des Comptes, (1784), [Couverture carton, 270 folios].

Cote
ESUPPL/360
 Date
1784
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • SAINT-MAURICE, seigneurie. - Inventaire et estimation...
Résultat n°15

Titres de famille, MONS à ATHIS, Gourgues, de. - Estimation de son fief de BRETIGNY, à MONS, (1790), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/560
 Date
1790
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, MONS à ATHIS, Gourgues, de. - Estimation...
Résultat n°16

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Cote
G/283
 Date
1285-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°17

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin de la BOUCHERIE.

Cote
G/1089
 Date
1183-1772
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin...
Résultat n°18

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

Cote
4H/25
 Date
1506-1785
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, TABLE CENSITAIRE, TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°19

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.
Cote
61H/10
 Date
1278-1759
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

  • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...
Résultat n°20

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY. - Bois. Acquisitions, adjudications, coupes et prisées.

Cote
61H/13
 Date
1305-1780
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

  • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...