établissement public local

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).	Cote 1523W/1582	Date 1985	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°2	Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.	Cote 1159W/59	Date 1976-1978	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°3	EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).	Cote 1523W/1055	Date 1974-1985	Lieu EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...
Résultat n°4	Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.	Cote 1632W/4	Date 1976-1991	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, marché public
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
Résultat n°5	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/1571	Date 1979-1983	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°6	La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.	Cote 1632W/1	Date 1975-1993	Lieu BONDOUFLE	Type de document plan
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais...
Résultat n°7	Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).	Cote 1980W/24	Date 1995-1996	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, procès-verbal
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°8	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).	Cote 1523W/2055	Date 1990-1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°9	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.	Cote 1523W/1853	Date 1994	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°10	EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).	Cote 1523W/677	Date 1981-1988	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document bilan comptable, convention, étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...
Résultat n°11	La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.	Cote 1632W/28	Date 1988-1992	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document -
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...
Résultat n°12	Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).	Cote 1523W/260	Date 1982-1983	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...
Résultat n°13	Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.	Cote 1632W/52	Date 1963-1991	Lieu COURCOURONNES	Type de document plan
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA)...
Résultat n°14	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).	Cote 1523W/1805	Date 1989-1997	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°15	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).	Cote 1523W/1206	Date 1972-1992	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document compte rendu, pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°16	La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.	Cote 1632W/27	Date 1990-1992	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document marché public, pièce comptable, budget
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....
Résultat n°17	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 3 au 30 décembre, journées complémentaires des 14 et 27 janvier et du 12 février 1993.	Cote 1523W/1976	Date 1992-1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°18	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (19 octobre - 16 novembre).	Cote 1523W/2366	Date 1988	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...
Résultat n°19	Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).	Cote 1980W/55	Date 1975-2000	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, étude
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...
Résultat n°20	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).	Cote 1523W/1186	Date 1987	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°21	EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.	Cote 1523W/348	Date 1968-1980	Lieu EVRY Commune	Type de document plan
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...
Résultat n°22	Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).	Cote 1980W/15	Date 1990-1991	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure, procès-verbal
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°23	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).	Cote 1523W/601	Date 1969-1986	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document budget, étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°24	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : marché 88-78 avec Quillery et Cie.	Cote 1523W/2138	Date 1988	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°25	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC) 932 et 933 : engagements de dépenses.	Cote 1523W/1905	Date 1989-1992	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°26	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 21 janvier au 11 mars.	Cote 1523W/1978	Date 1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°27	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), éclairage public : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/93	Date 1979-1986	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°28	Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.	Cote 1632W/62	Date 1970-1972	Lieu EVRY Commune	Type de document convention, statut
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial...
Résultat n°29	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), surveillance des locaux par un dispositif automatique et d'alarme : correspondance, notes, pièces jointes, factures.	Cote 1523W/1648	Date 1979-1997	Lieu LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°30	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (1er-29 juillet).	Cote 1523W/2325	Date 1988	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°31	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 95-0036 avec Energie et Logistique, 95-0047 et 95-0055 avec Viatec, 95-0048 et 95-0049 avec Software Ingénierie, 96-0005 avec Novact, 96-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Somete, 96-009 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 96-0011 avec Crédinlog, convention 96-0006 avec Cépage.	Cote 1523W/2229	Date 1995-1998	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document convention, contrat
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...
Résultat n°32	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (28 décembre 1988 - 31 janvier 1989).	Cote 1523W/2368	Date 1988-1989	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...
Résultat n°33	EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY : une boîte de diapositives.	Cote 43FI/140	Date 1989-1990	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
	Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY... EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY...
Résultat n°34	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : actions de communication.	Cote 1523W/1563	Date 1993	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE	Type de document programme
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°35	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.	Cote 1523W/1851	Date 1992	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°36	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.	Cote 1523W/855	Date 1987	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable, rapport, compte financier
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°37	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), implantation d'entreprises en et hors d'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, contacts sans suite avec Fersonnes, Darras et Jouanin, Franchi-France, Vertal, Flandrescant, Ceat France, Elkagel, M. Ripault (Le Neptune), Miel, Salvesen, G.20, Cice, A2TS, Informater, groupe Georges Lang GA, Périphérique plastique, Siba, Roulement service, France manutention (Dr Doitau), Tras'Essonne, Sudpa : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/897	Date 1987-1990	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°38	EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur 15 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (13 et 30 octobre 1969 ; 17 et 23 février, 23 juin et 5 novembre 1970).	Cote 1523W/1144	Date 1969-1991	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document plan, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur...
Résultat n°39	CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)	Cote EDEPOT17 2M/2	Date 1854-1948	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
Résultat n°40	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : revues de presse (10 juillet - 9novembre).	Cote 1523W/675	Date 1989	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document revue de presse
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...
Résultat n°41	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/762	Date 1982-1985	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°42	Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).	Cote 1980W/29	Date 1999-2000	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, étude, budget, procès-verbal
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°43	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), documentation : revue de presse.	Cote 1523W/193	Date 1984	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE	Type de document revue de presse
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°44	Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.	Cote 1632W/102	Date 1990-1998	Lieu BONDOUFLE	Type de document plan, cahier des charges
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
Résultat n°45	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0075 avec SPIE Trindel (1990-1992), 90-0076 avec Saunier Duval (1990-1991), 90-0077 avec Jean Lefèbvre (1990-1992), 90-0088 avec Viafrance (1990-1991).	Cote 1523W/2051	Date 1990-1992	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°46	Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.	Cote 1980W/39	Date 1971-1984	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, décision
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au...
Résultat n°47	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 91-0016 avec Lemaire (1991), 91-0018 avec Radmila Cvoric (1991-1992), 91-0019 avec Géométric (1991-1994).	Cote 1523W/2059	Date 1991-1994	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°48	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).	Cote 1523W/1216	Date 1990-1993	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, YVELINES, REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document avant-projet, contrat, schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°49	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), documentation : livre de presse.	Cote 1523W/203	Date 1973	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE	Type de document documentation, presse institutionnelle
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°50	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), remboursement comptable concernant le budget : notes, documents chiffrés, (1972) ; étude financière du 9ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1983) ; étude du plan triennal 1985-1987 : dossiers (1984-1985).	Cote 1523W/602	Date 1972-1985	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document budget, étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°51	Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 2533 à 3501 (20 juin - 28 août).	Cote 1523W/151	Date 1979	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document chrono, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°52	La Noue Rousseau, comptabilité dépenses.	Cote 1632W/24	Date 1987-1993	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document pièce comptable, budget
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Noue Rousseau, comptabilité dépenses.
Résultat n°53	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : chrono départ du directeur général et du secrétaire général (1984 ; octobre à décembre 1987).	Cote 1523W/1492	Date 1984-1987	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°54	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.	Cote 1523W/853	Date 1986	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable, rapport
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°55	EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, étude des avancements et promotion du personnel : correspondance, notes, pièces jointes, décisions.	Cote 1523W/1248	Date 1985-1986	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, étude...
Résultat n°56	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, intégration du personnel : dossiers individuels.	Cote 1523W/367	Date 1969-1970	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°57	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), formation permanente du personnel : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/275	Date 1975-1976	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°58	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 89-25 avec Parachini, Jean Lefèbvre et la Chimique de la route (1989-1990), 89-26 avec les Travaux Routiers (1989-1992), 89-27 avec Lumière (1989-1993), 89-28 avec les Travaux publics du sud parisien et Parachini (1989-1992), 89-2015 avec Arcane (1989), 89-2016 avec Parachini (1989-1992).	Cote 1523W/2033	Date 1989-1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°59	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 9846 à 10951, 23 février - 28 mai.	Cote 1523W/290	Date 1971	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document chrono, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°60	Direction générale : décisions du 17 septembre 1991 au 29 décembre 1994.	Cote 1980W/43	Date 1991-1994	Lieu EVRY Commune	Type de document décision
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : décisions du 17 septembre 1991...
Résultat n°61	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), engagement de dépenses sur les comptes 3200000, 3200001, 3200002, 3200003, 320004, 3200005, 3200006, 3200007, 3200008 et 3000000 : engagements de dépenses.	Cote 1523W/1834	Date 1984-1993	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°62	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marché 87-69 pour le groupe scolaire n° 3 (école Jacques-Tati) du quartier du Canal.	Cote 1523W/2002	Date 1987-1989	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°63	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations financières avec le syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1987) ; implantation, extension et rénovation des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1986).	Cote 1523W/775	Date 1978-1987	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°64	Analyse des plans financiers des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles de la région Ile-de-France.	Cote 1776W/152	Date 1978-1979	Lieu EVRY Commune	Type de document schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, compte rendu
	Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et... Analyse des plans financiers des établissements publics...
Résultat n°65	COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc des Bocages actes signés ; lot 17 RIALLOT ; lot 18 MORAS ; lot 19 Figus ; lot 20 Tort ; lot 21 Pichon ; lot 22 Peraudeau ; lot 23 Dervault ; lot 24 Brunschwig ; lot 25 Remy ; lot 26 Delautre ; lot 27 Pouillon ; lot 28 Grison ; lot 29 Lecadre ; lot 30 Meron ; lot 31 Lendormy ; lot 32 Martin.	Cote 1632W/78	Date 1987-1991	Lieu COURCOURONNES	Type de document marché public, texte officiel
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc...
Résultat n°66	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 88-14 avec Parachini (1988), 88-15 avec SOFRAEVE (1988-1991), 88-19 avec Saunier Duval (1988-1994), 88-96 avec la Société auxiliaire d'entreprises de la région parisienne (SAEP) (1988-1991).	Cote 1523W/2022	Date 1988-1994	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°67	Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 2466 à 3257 (4 juin - 12 juillet).	Cote 1523W/179	Date 1984	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document chrono, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°68	ILE-DE-FRANCE, EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Fonctionnement et organisation des cités scientifiques, pôle technologique, mission d'éducation permanente en Ile-de-France y compris l'agglomération nouvelle d'Evry, présentation : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.	Cote 1523W/518	Date 1985-1986	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document correspondance, documentation
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... ILE-DE-FRANCE, EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES....
Résultat n°69	COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location de locaux sis dans la ferme (contrat de jouissance Etat / établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), devenie de la ferme de par la cessation d'occupation par l'EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1992-1998) ; entretien des locaux de la ferme (nettoyage, réparations, achat de matériel) : correspondance, notes, pièces jointes, (1991-1998).	Cote 1523W/1801	Date 1991-1998	Lieu COURCOURONNES	Type de document contrat, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
Résultat n°70	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 87-16 avec Desfeyx (1987-1989), 87-18 avec France-sols (1987-1988), 87-19 avec Cerisy (1987-1989), 87-20 avec Chaynes et Cie (1987-1990), 87-21 avec SCRES/SCR (1987-1990).	Cote 1523W/1994	Date 1987-1990	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°71	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), droits de tirage consenti par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; comité d'entreprise : chrono arrivée (1974-1988).	Cote 1523W/1787	Date 1974-1991	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°72	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : contrat 93-00-80 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC) (1993-1994), contrat 93-00-79 avec Martine Tserni (1993-1994), contrat 94-00-79 avec ATPIC (1994), contrat 94-00-21 avec Guy Barbier-Frinault (1994-1995), contrat 94-00-79 avec ATPIC (1994), contrat 94-00-15 avec Martine Berni (1994-1995), contrat 94-00-82 avec Entrée de ville (1994), contrats 94-0034, 94-00-05, 94-00-22, 94-0023, 94-00-25 et 94-00-86 avec le cabinet Merlin (1994-1996), contrat 94-00-01 avec Nicolas Mottez (1994), contrat 94-00-26 avec SARE (1994), contrats 94-00-42 et 94-00-91 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC) (1994-1995), contrat 94-00-90 avec la SMABTP (1994-1995).	Cote 1523W/1945	Date 1993-1996	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document contrat
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°73	La Noue Rousseau, contentieux.	Cote 1632W/35	Date 1984-1994	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Noue Rousseau, contentieux.
Résultat n°74	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marché 91-0007 avec Saunier Duval.	Cote 1523W/2057	Date 1991-1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°75	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : compte financier.	Cote 1523W/854	Date 1987	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable, compte financier
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°76	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), service du développement économique : cartes de voeux reçues par Gérard d'Arcy.	Cote 1523W/1601	Date 1991-1992	Lieu LISSES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document carte de voeu
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°77	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, c/45.	Cote 1523W/1969	Date 1991	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°78	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).	Cote 1523W/1178	Date 1985	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...
Résultat n°79	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation de gestion : rapports de l'inspection générale des finances (1979-1985) ; rapport des bugets d'investissements des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles (EPAVN) pour le conseil régional d'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, études, (1985-1986). - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, politique de stationnement : études de la Société anonyme de recherche et de conseil (SARECO), pièces annexes, (1986-1988).	Cote 1523W/598	Date 1979-1988	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document étude, rapport
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°80	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, suivi de la programmation logements : correspondance, notes, documents chiffrés, (1980-1983) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget : notes, tableaux de suivi, (1987-1988) ; comptabilité analytique du temps passé par opération au sein de la diviion habitat : notes, fiches, (1988-1989) ; recettes - logements du budget : notes, tableaux de suivi, (1989) ; contrôle de gestion du budget : notes, tableaux de suivi, (1989).	Cote 1523W/678	Date 1980-1989	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document budget, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

Résultats de la recherche

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), éclairage public : correspondance, notes, pièces jointes.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY : une boîte de diapositives.

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : actions de communication.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : revues de presse (10 juillet - 9novembre).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), documentation : revue de presse.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), documentation : livre de presse.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 2533 à 3501 (20 juin - 28 août).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Noue Rousseau, comptabilité dépenses.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...