établissement public local

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).	Cote 1523W/1582	Date 1985	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°2	Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.	Cote 1159W/59	Date 1976-1978	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°3	EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).	Cote 1523W/1055	Date 1974-1985	Lieu EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...
Résultat n°4	Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.	Cote 1632W/4	Date 1976-1991	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, marché public
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
Résultat n°5	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/1571	Date 1979-1983	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°6	La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.	Cote 1632W/1	Date 1975-1993	Lieu BONDOUFLE	Type de document plan
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais...
Résultat n°7	Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).	Cote 1980W/24	Date 1995-1996	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, procès-verbal
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°8	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).	Cote 1523W/2055	Date 1990-1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°9	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.	Cote 1523W/1853	Date 1994	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°10	EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).	Cote 1523W/677	Date 1981-1988	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document bilan comptable, convention, étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...
Résultat n°11	La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.	Cote 1632W/28	Date 1988-1992	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document -
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...
Résultat n°12	Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).	Cote 1523W/260	Date 1982-1983	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...
Résultat n°13	Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.	Cote 1632W/52	Date 1963-1991	Lieu COURCOURONNES	Type de document plan
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA)...
Résultat n°14	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).	Cote 1523W/1805	Date 1989-1997	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°15	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).	Cote 1523W/1206	Date 1972-1992	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document compte rendu, pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°16	La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.	Cote 1632W/27	Date 1990-1992	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document marché public, pièce comptable, budget
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....
Résultat n°17	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 3 au 30 décembre, journées complémentaires des 14 et 27 janvier et du 12 février 1993.	Cote 1523W/1976	Date 1992-1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°18	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (19 octobre - 16 novembre).	Cote 1523W/2366	Date 1988	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...
Résultat n°19	Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).	Cote 1980W/55	Date 1975-2000	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, étude
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...
Résultat n°20	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).	Cote 1523W/1186	Date 1987	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°21	EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.	Cote 1523W/348	Date 1968-1980	Lieu EVRY Commune	Type de document plan
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...
Résultat n°22	Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).	Cote 1980W/15	Date 1990-1991	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure, procès-verbal
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°23	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).	Cote 1523W/601	Date 1969-1986	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document budget, étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°24	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : marché 88-78 avec Quillery et Cie.	Cote 1523W/2138	Date 1988	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document marché public
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°25	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC) 932 et 933 : engagements de dépenses.	Cote 1523W/1905	Date 1989-1992	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°26	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 21 janvier au 11 mars.	Cote 1523W/1978	Date 1993	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°27	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), éclairage public : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/93	Date 1979-1986	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°28	Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.	Cote 1632W/62	Date 1970-1972	Lieu EVRY Commune	Type de document convention, statut
	Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement... Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial...
Résultat n°29	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), surveillance des locaux par un dispositif automatique et d'alarme : correspondance, notes, pièces jointes, factures.	Cote 1523W/1648	Date 1979-1997	Lieu LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°30	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (1er-29 juillet).	Cote 1523W/2325	Date 1988	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°31	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 95-0036 avec Energie et Logistique, 95-0047 et 95-0055 avec Viatec, 95-0048 et 95-0049 avec Software Ingénierie, 96-0005 avec Novact, 96-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Somete, 96-009 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 96-0011 avec Crédinlog, convention 96-0006 avec Cépage.	Cote 1523W/2229	Date 1995-1998	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document convention, contrat
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...
Résultat n°32	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (28 décembre 1988 - 31 janvier 1989).	Cote 1523W/2368	Date 1988-1989	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document chrono
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...
Résultat n°33	EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY : une boîte de diapositives.	Cote 43FI/140	Date 1989-1990	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
	Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY... EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY...
Résultat n°34	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : actions de communication.	Cote 1523W/1563	Date 1993	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE	Type de document programme
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°35	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.	Cote 1523W/1851	Date 1992	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°36	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.	Cote 1523W/855	Date 1987	Lieu EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES	Type de document pièce comptable, rapport, compte financier
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°37	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), implantation d'entreprises en et hors d'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, contacts sans suite avec Fersonnes, Darras et Jouanin, Franchi-France, Vertal, Flandrescant, Ceat France, Elkagel, M. Ripault (Le Neptune), Miel, Salvesen, G.20, Cice, A2TS, Informater, groupe Georges Lang GA, Périphérique plastique, Siba, Roulement service, France manutention (Dr Doitau), Tras'Essonne, Sudpa : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/897	Date 1987-1990	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°38	EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur 15 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (13 et 30 octobre 1969 ; 17 et 23 février, 23 juin et 5 novembre 1970).	Cote 1523W/1144	Date 1969-1991	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document plan, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur...
Résultat n°39	CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)	Cote EDEPOT17 2M/2	Date 1854-1948	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
Résultat n°40	EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : revues de presse (10 juillet - 9novembre).	Cote 1523W/675	Date 1989	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document revue de presse
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

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EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), éclairage public : correspondance, notes, pièces jointes.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY : une boîte de diapositives.

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : actions de communication.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : revues de presse (10 juillet - 9novembre).

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...