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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

Cote
1523W/1582
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
chrono

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°2

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Cote
1159W/59
 Date
1976-1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°3

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

Cote
1523W/1055
 Date
1974-1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...
Résultat n°4

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Cote
1632W/4
 Date
1976-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
Résultat n°5

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

Cote
1523W/1571
 Date
1979-1983
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°6

La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

Cote
1632W/1
 Date
1975-1993
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais...
Résultat n°7

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Cote
1980W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°8

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

Cote
1523W/2055
 Date
1990-1993
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°9

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

Cote
1523W/1853
 Date
1994
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°10

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

Cote
1523W/677
 Date
1981-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bilan comptable, convention, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...
Résultat n°11

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Cote
1632W/28
 Date
1988-1992
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...
Résultat n°12

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

Cote
1523W/260
 Date
1982-1983
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...
Résultat n°13

Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.

Cote
1632W/52
 Date
1963-1991
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA)...
Résultat n°14

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).

Cote
1523W/1805
 Date
1989-1997
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°15

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).

Cote
1523W/1206
 Date
1972-1992
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
compte rendu, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°16

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Cote
1632W/27
 Date
1990-1992
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, budget

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....
Résultat n°17

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 3 au 30 décembre, journées complémentaires des 14 et 27 janvier et du 12 février 1993.

Cote
1523W/1976
 Date
1992-1993
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (19 octobre - 16 novembre).

Cote
1523W/2366
 Date
1988
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
chrono

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...
Résultat n°19

Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).

Cote
1980W/55
 Date
1975-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, étude

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...
Résultat n°20

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

Cote
1523W/1186
 Date
1987
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
document de séance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....