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1 558 résultats

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Résultat n°1

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Date

1922-1970

Cote

1309W/29

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°3

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

Date

1995-1996

Cote

1549W/24

Résultat n°4

La nature au cœur des domaines essonniens

Date

jeudi 16 juillet 2020

Cote

JAL7/517/3931/3

Résultat n°5

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/132

Résultat n°6

Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

Date

1956-1968

Cote

1119W/18

Résultat n°7

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Date

1966-1985

Cote

1523W/757

Résultat n°8

VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

Date

1994-1996

Cote

1409W/135

Résultat n°9

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

Date

1993-1995

Cote

1484W/14

Résultat n°10

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1960-1961

Cote

844W/48

Résultat n°11

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°12

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

Date

1958-1979

Cote

1130W/20

Résultat n°13

La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

Date

octobre 2017

Cote

PER1046/1/03/2

Résultat n°14

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

Date

2000-2004

Cote

1919W/41

Résultat n°15

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

Date

1960

Cote

1220W/11

Résultat n°16

Livre blanc sur la rivière La Juine et ses affluents Vol. 3.

Date

1992

Cote

INQUARTO/1894/3

Résultat n°17

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

Date

1982-1983

Cote

1523W/260

Résultat n°18
CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

Date

2005

Cote

18FI/3893

Résultat n°19

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

Date

2001-2004

Cote

1919W/29

Résultat n°20

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°11, n°29, n°30.

Date

1982

Cote

1078W/48