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1 558 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1309W/29

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/24

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    La nature au cœur des domaines essonniens

    Date

    jeudi 16 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3931/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3931
    • La nature au cœur des domaines essonniens
  5. Résultat n°5

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1119W/18

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1523W/757

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1409W/135

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1484W/14

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1961

    Cote

    844W/48

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1130W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/2

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle...
  14. Résultat n°14

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/41

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

    Date

    1960

    Cote

    1220W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES...

    • Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Livre blanc sur la rivière La Juine et ses affluents Vol. 3.

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/1894/3

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Livre blanc sur la rivière La Juine et ses affluents...
  17. Résultat n°17

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1523W/260

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18
    CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    18FI/3893

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes,...
  19. Résultat n°19

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/29

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°11, n°29, n°30.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/48

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)