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1 916 résultats

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Résultat n°1

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°2

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°5

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité. - Comptes de gestion (1873-1940), comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1871-1898), budgets (1925-1941) ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1892-1893) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1899-1902) ; élection de délégués à la commission administrative (1911-1926) ; réglement intérieur (1900)

Date

1871-1941

Cote

1X/55

Résultat n°6

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration et fonctionnement : observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de deux délégués à la commission administrative (1925), questionnaire relatif au personnel, aux installations, aux services annexes, à l'alimentation, aux maladies, à la mortalité, aux finances (69 pages), 1888, 2 exemplaires ; feuilles de statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1871-1928) ; marchés de fournitures et d'entretien (1889 - 1918) ; personnel : augmentation de salaire (1907 - 1920) ; malades : admissions, prix de pension (1907-1928) ; bâtiments : construction d'une nouvelle cuisine (1882), d'un réfectoire (1883), construction d'un rez-de-chaussée (1892), reconstruction du réfectoire (1902), travaux d'entretien (1906 - 1921), installation d'eau (1932), grosses réparations (1934), entretien (1934) ; biens et revenus : état des propriétés foncières rentes et créances mobilières qui composent l'actif de l'établissement, des prix de baux et arrérages de rentes (1905) ; legs : comtesse de Sapinaud (1883 - 1887), révision de la donation du comte de Hautefeuille (1926), legs Groulon (1932 - 1933) ; aliénation de meubles de l'hospice (1921).

Date

1871-1934

Cote

1X/54

Résultat n°7

Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

Date

1925-1935

Cote

1X/53

Résultat n°8

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

Date

1858-1942

Cote

1X/52

Résultat n°9

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Dons et legs (1834-1934) ; comptabilité : adjudications de vivre, de produits pharmaceutiques, de meubles, de combustible (1843-1933) ; état des sommes qui ont été payées en exécution du testament Archangé aux 17 communes du canton de Palaiseau à partir de 1836 (1842 ; emprunt de 40 000 francs à cause de l'état précaire des finances (1918-1923).

Date

1834-1934

Cote

1X/51

Résultat n°10

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Rentes (1853-1932), acquisitions immobilières : achat d'un mur mitoyen construit par la commune (1874), d'un terrain faisant suite au jardin de l'hospice (1929), échange de terrains avec la Compagnie d'Orléans (1904) ; aliénations de terrains : vente d'un terrain (1846), vente de bâtiments et dépendances à la commune pour y établir une salle d'asile pour les enfants, l'école, la mairie et le presbytère (1849-1864), vente d'une maison à Paris provenant du legs Archangé (1863), vente d'un terrain à la Compagnie d'Orléans (1866), vente de terrains à la commune (1875), ventes de divers terrains à des particuliers (1873-1908), vente d'un immeuble rue de la Boëtie à Paris (1924) ; ventes d'objets mobiliers (1836-1929), ventes d'arbres et de poissons (1846-1862) ; adjudications de baux à ferme de biens ruraux et de maisons (1835-1929).

Date

1835-1932

Cote

1X/50

Résultat n°11

Hôpital-hospice Archangé à 0rsay, bâtiments. - Travaux d'entretien, de réparation, de construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires de travaux (1845-1934), travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôpital (1932-1934).

Date

1845-1934

Cote

1X/49

Résultat n°12

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

Date

1835-1934

Cote

1X/48

Résultat n°13

Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

Date

1831-1932

Cote

1X/47

Résultat n°14

Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications de vivres et de bois (1851-1925), état de situation de la caisse de l'hôpital (1826), comptes de gestion (1828-1940), comptes administratifs (1860-1894), budgets (1925-1941).

Date

1826-1941

Cote

1X/46

Résultat n°15

Hôpital-hospice de Montlhéry, biens et revenus. - Baux d'immeubles et de terres : adjudication des baux à ferme, (1838-1932) ; dons et legs (1892-1925).

Date

1838-1932

Cote

1X/45

Résultat n°16

Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

Date

1811-1929

Cote

1X/44

Résultat n°17

Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

Date

1834-1865

Cote

1X/43

Résultat n°18

Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

Date

1802-1925

Cote

1X/42

Résultat n°19

Hôpital-hospice de Longjumeau, comptabilité. - Comptes de gestion (1902-1940), budgets (1925-1942).

Date

1902-1942

Cote

1X/41

Résultat n°20

Hôpital-hospice de Longjumeau, bâtiments. - Travaux d'entretien, marchés de gré à gré, autorisations de travaux (1899-1926), construction d'un pavillon d'isolement (1932-1936) ; comptabilité : marchés de fournitures (1900-1926).

Date

1899-1936

Cote

1X/40