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382 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Cote
1302W/6
 Date
1954
 Lieu
MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°3

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Cote
1302W/2
 Date
1952-1957
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, WISSOUS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°4

Dossier d'appel d'offres pour l'Agora : liste de plans, schéma de principe et schémas d'implantation faisant partie du dossier d'appel d'offres concernant les équipements scénographiques, audio-visuels, télévisuels et spéciaux, plans.

Cote
1776W/290
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Dossier d'appel d'offres pour l'Agora : liste de plans,...
Résultat n°5

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

Cote
980W/29
 Date
1965-1978
 Lieu
CHAMPCUEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, PARIS Département, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...
Résultat n°6

JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Cote
1078W/130
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de...
Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Cote
1005W/156
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Résultat n°8

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

Cote
1022W/10/1
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...
Résultat n°9

Opérations 1000 clubs de jeunes : programmes 1976 à 1978.

Cote
1022W/28
 Date
1976-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • Opérations 1000 clubs de jeunes : programmes 1976 à...
Résultat n°10

EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

Cote
1607W/1
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BONDOUFLE, CHAMARANDE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE...

  • EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX...
Résultat n°11

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité. VIRY-CHATILLON. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Cote
1078W/134
 Date
1978
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipement scolaire, contrôle...
Résultat n°12

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970), parking 1969 (1970-1973), programme départemental d'alimentation en eau potable (1971-1973) ; BREUILLET : assainissement urbain (1974-1976), assainissement sommaire 1969 (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1974), parking (1969-1971), parking (1974-1976), centre socio-culturel (1970-1974), mairie non programmé (1971).

Cote
944W/43
 Date
1969-1976
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970),...
Résultat n°13

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Cote
1078W/146
 Date
1979
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements scolaires, culturels et sportifs, contrôle de légalité.

Cote
1121W/45
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

  • CORBEIL-ESSONNES à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements...
Résultat n°15

Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Cote
2059W/90
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
Résultat n°16

Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport sur le programme quinquennal. Introduction. Construction de logements, urbanisme et aménagements fonciers. Equipement scolaire. Equipement sportif et socio-éducatif. Equipement culturel. Equipement sanitaire et social. Equipement agricole. Moniteur, rectificatif.

Cote
876W/5
 Date
1966-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme, rapport, documentation

  • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

  • Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport...
Résultat n°17

Groupes scolaires 1 et 2 : avant-projet, plans modificatifs (1970). - Maison de quartier : avant-projet, plan (1970).

Cote
1776W/358
 Date
1970
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupes scolaires 1 et 2 : avant-projet, plans modificatifs...
Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour le transformateur (1976). RIS-ORANGIS. - Expropriations pour des logements et des équipements socio-culturels (1972).

Cote
1045W/39
 Date
1972-1976
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour le...
Résultat n°19

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2
Cote
1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • 1497W/86
Résultat n°20

Publications et communication.- Iconographie, photographies : des adolescents au pied d'un podium, s.d. N et B. Dim. 8 x 8 cm. [une photographie. Lieu non précisé].

Cote
70J/346
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...