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858 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur de SENTENY des biens possédés par Matthieu de VILLEMEUR, écuyer de cuisine du duc d'ORLEANS. Recette des cens de SENTENY faite par Pierre de L'ESTRE, bailli du grand-prieur.

    Date

    1459-1535

    Cote

    A/1078

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

    Date

    1602-1790

    Cote

    B/2032

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4532

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4549

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3H/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1618).

    Date

    1618

    Cote

    E/4645

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630, 1638, ex cote : 2E57/26), 1644-1646, ex cote : 2E57/20), (1648, ex cote : 2E57/26), (1661, ex cote : 2E57/25), (1662, ex cotes : 2E57/24-25), (1663-1670, ex cote : 2E57/24), (1697, 1713, 1718, 1720, 1722-1723, 1725-1728) ; neuf rôles et assiettes pour l'habillement, l'ustenciles et armement des troupes de cavalerie (1691-1693) ; quatre rôles de tailles (1691-1694).

    Date

    1644-1728

    Cote

    B/1912

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

    Date

    1792-1936

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

    Date

    1793-1937

    Cote

    2O/891

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

    Date

    1794-1918

    Cote

    7S/9

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

    Date

    1794-1932

    Cote

    7S/13

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : litige au sujet d'un bois, an lll (1794-1795) [1] ; vente d'arbres, 1861 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1868, 1920-1931 [3] ; bureau de poste : construction, devis, mémoire, 1898-1910 [4] ; horloge : réparation puis acquisition, 1865-1866, 1878 [5].

    Date

    1794-1931

    Cote

    2O/904

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).

    Date

    1794-1966

    Cote

    7S/144

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bassin de l'Essonne (1795-1927).

    Date

    1795-1927

    Cote

    7S/5

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1795-1927).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

    Date

    1799-1966

    Cote

    7S/143

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bassin de l'Essonne. - Corbeil .- moulin de l'Arquebuse ou moulin Hanck, construction du moulin par Hanck sans autorisation, plainte des moulins des Hospices civils de Paris (an IX-an XIII), construction d'une seconde roue par Viguier (1806-1813), élargissement de l'arche en aval du moulin (1823-1824), construction d'une roue : contestation des Hospices civils de Paris (1823-1825) ; élargissement d'une arche sous le chemin de halage de la Seine (1839).

    Date

    1800-1839

    Cote

    7S/4

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Corbeil .- moulin de l'Arquebuse...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    MARCOUSSIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : acquisition d'une maison pour loger le desservant et le maître d'école, 1813-1820 [1] ; financement de travaux de réparation : impôt extraordinaire, secours du gouvernement, procès-verbal d'adjudication, 1831, 1834 [2] ; travaux de restauration : emprunt, marché, secours, litige avec l'entrepreneur, vente de la mitoyenneté d'un mur à madame RETOURNE, plan couleur(1861), 1859-1891, 1916 [3] ; travaux au clocher et à l'horloge, 1802, 1826-1837 [4] ; église et lavoir : financement et adjudication de travaux d'entretien, 1853-1875 [5] ; construction d'un escalier de sacristie et réfection de la toiture : financement, 1895-1897 [6] ; projet de classement de l'église parmi les monuments historiques, 1932 [7] ; fabrique, 1845-1901 [8].

    Date

    1802-1932

    Cote

    2O/789

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction, travaux, factures, 1807-1851 [1] ; construction d'un hangar communal, 1870-1871 [2] ; hôtel-Dieu : mémoire, 1876 [3] ; orphelinat : vente d'un immeuble par THURET à l'hospice, 1897-1899 [4] ; horloge : 1856, 1882-1883 [5] ; maison d'arrêt : travaux, 1825 [6] ; prison cantonale, 1847, 1873 [7] ; projet de construction d'un monument en l'honneur de l'empereur, 1808 [8] ; tribunal de police : location d'une salle, an Xl (1802-1803) [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1907 [10].

    Date

    1802-1907

    Cote

    2O/438

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Hôpitaux : études comparées des appareils de cuisine employés dans les hôpitaux (1866) ; ETAMPES, hospices : renouvellement des membres des commissions administratives 1805, 1833, 1835, 1851, 1919-1920, hospices et bureaux de bienfaisance : renouvellement des membres des commissions 1810, 1817, 1821-1822, 1826 à 1847, 1851, 1862, 1879, 1920

    Date

    1805-1920

    Cote

    1X/1

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpitaux : études comparées des appareils de cuisine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)