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1 715 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bassin de l'Essonne

Date

1797-1899

Cote

7S/145

Résultat n°2

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

Date

1803-1936

Cote

2O/1299

Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Entretien de la voirie communale : correspondance (1813 - 1919) ; rapports et correspondance de l'agent-voyer cantonal (1910 - 1914) ; cartes cantonales et communales (1851).

Date

1813-1919

Cote

EDEPOT80 1O/12

Résultat n°4

Bassin de l'Orge.

Date

1813-1923

Cote

7S/152

Résultat n°5

VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

Date

1816-1939

Cote

2O/1430

Résultat n°6

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Date

1817-1937

Cote

EDEPOT80 1O/3

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Etat général des chemins ruraux de la commune [dressé en 3 exemplaires] (1874), registre des observations relatives au tableau des chemins ruraux, 3 extraits du tableau des chemins ruraux (1875) ; élaboration du plan d'alignement, désignation d'un commissaire-enquêteur ; acquisitions de terrains : actes de vente amiable collectifs, un procès-verbal d'estimation, délibérations du conseil municipal, une convention de vente, un arrêté préfectoral, correspondance (1888 - 1895) ; travaux d'ouverture, d'élargissement et d'entretien : délibérations, correspondance, mémoires et factures (1818 - 1905).

Date

1818-1905

Cote

EDEPOT80 1O/4

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Elaboration du budget des chemins vicinaux : instructions du préfet (1883, 1945, 1947) ; état de répartition des ressources par catégorie de chemins (1910) ; état-matrice des habitants contribuables soumis à la prestation de réparation des chemins communaux (1825) ; taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles d'imposition (1820, 1899-1900, 1903) ; taxe vicinale : registre des déclarations d'option (1909-1910).

Date

1820-1947

Cote

EDEPOT80 1O/7

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Date

1826-1919

Cote

EDEPOT80 1O/8

Résultat n°10

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Acquisition de 3000 pavés de rebut par la commune : correspondance avec le directeur des services fiscaux (1896). Occupation du domaine public communal par les canalisations d'une distribution d'énergie électrique : relevé de canalisations (1933). Tableau général des chemins de la commune(1826), tableau général des chemins vicinaux (1896) ; classement des chemins communaux : instructions du préfet, correspondance du sous-préfet (1851, 1886-1887, 1894-1897) ; rapport et propositions de M. Aubernon, préfet de Seine-et-Oise, sur les chemins vicinaux et cantonaux, session du conseil général de 1832 ; tableaux des portions des chemins de grande communication et des chemins vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1901 - 1936), demande de fonds pour confectionner 1800 m de chemin vicinal : pétition du conseil municipal (1821), travaux d'entretien, de curement et de réparation des fossés des routes impériales et départementales (1813), Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1870], Baux d'entretien, devis général et cahier des charges imposées aux entreprenurs [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1888] ; contentieux formé par la commune contre le sieur Donnat au sujet d'une contravention dressée à son encontre ayant pour objet la plantation d'arbres sur l'un des fossés bordant le chemin de communication d'ARPAJON à LARDY : correspondance, arrêté du préfet, avis du Conseil d'Etat (1817).

Date

1826-1936

Cote

EDEPOT80 1O/2

Résultat n°11

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Travaux d'élargissement et de rectification à réaliser sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 3 : plans parcellaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1868 - 1876). Adoucissement de la cote d'Armont [chemin vicinal ordinaire n°3], recours à l'emprunt : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, instructions et correspondance de la Caisse des dépôts et consignations, tableaux d'amortissement ; désignation d'un commissaire-enquêteur ; exécution des travaux, plainte d'un entrepreneur : rapport de l'agent-voyer communal (1880 - 1895). Travaux d'entretien de la voirie vicinale, réfection du pavage et du goudronnage, entretien des bas-côtés : arrêtés préfectoraux, engagements des entrepreneurs, devis, occupations temporaires de terrains, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, affiche, plan, correspondance (1827 - 1956). Correspondance (1930).

Date

1827-1956

Cote

EDEPOT20 1O/11

Résultat n°12

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

Date

1831-1938

Cote

2O/1473

Résultat n°13

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1835 - 1880).

Date

1835-1880

Cote

EDEPOT77 1O/22

Résultat n°14
MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

1 media

MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

Date

1836-1939

Cote

2O/792

Résultat n°15

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

Date

1843-1908

Cote

EDEPOT77 1O/11

Résultat n°16

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Date

1843-1938

Cote

2O/963

Résultat n°17

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Projet de création d'un dépôt de mendicité (1844).

Date

1844

Cote

EDEPOT80 4I/1

Résultat n°18

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Mobilier de l'école et de la bibliothèque scolaire : un procès-verbal de récolement, correspondance, cinq inventaires (1845 - 1879). Projet d'acquisition de mobilier neuf : correspondance, devis (1909 - 1921).

Date

1845-1921

Cote

EDEPOT76 1R/8

Résultat n°19

PALAISEAU. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1853-1877 [1] ; église : travaux, 1900-1941 [2] ; inscription commémorative à la mémoire de l'abbé MARCHAND, 1873 [3] ; classement de l'église parmi les monuments historiques, 1930 [4] ; presbytère : acquisition, 1845 [5] ; bail, 1868, 1879-1882 [6] ; fabrique : biens, rentes, 1855-1911 [7] ; donation PIGEON à la fabrique : érection d'une chapelle de secours, 1856-1859 [8] ; legs PELLETIER à la fabrique, 1892 [9] ; refonte de la cloche, réparation de l'horloge, 1896, 1899 [10] ; réclamation du desservant de VILLEBON, 1853 [11].

Date

1845-1941

Cote

2O/1038

Résultat n°20

MONTLHERY. - Eglise, presbytère.- Différend entre le curé et la fabrique concernant la vente de chandeliers, 1848-1850 [1] ; tarifs des cérémonies religieuses, 1849 [2] ; création d'un vicariat, 1872-1877 [3] ; horloge, 1871 [4] ; legs PEUVRIER à la fabrique et au bureau de bienfaisance, legs LEMOINE à la fabrique, rentes, 1855-1881 [5] ; legs LAFONTAINE, GONDEMANT, vente GRANDPERRIN, 1883-1885 [6] ; testament Mlle TAVAR, legs BRUNET, LEROUX, DELAUNAY, 1888-1900 [7] ; rentes : correspondance, 1846-1850 [8] ; baux, 1889-1898 [9].

Date

1846-1900

Cote

2O/925