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1 715 résultats

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Résultat n°1

MASSY. - Lycée technique d'état ''Vilgénis'', construction : plans d'architecte. Chauffage, électricité, équipement sanitaire, voirie et réseau divers : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1539

Résultat n°2

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).

Date

2000-2002

Cote

1795W/11

Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Date

1826-1919

Cote

EDEPOT80 1O/8

Résultat n°4

EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

Date

1994

Cote

1523W/2235

Résultat n°5

EVRY, collège Les Pyramides, extension, restructuration : dossier G9 : marché travaux SICRA (1) (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

1929W/26

Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Date

1974

Cote

947W/91

Résultat n°7

BRUNOY.

Date

1973

Cote

947W/59

Résultat n°8

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2327W/15

Résultat n°9

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : plans.

Date

1978-1979

Cote

20J/4

Résultat n°10

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/11

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive, avant-projet ; acquisitions foncières ; passation d'un marché public ; contractation d'un emprunt auprès d'un organisme de crédit : une délibération du conseil municipal, correspondance avec les services de l'Etat, de l'Education nationale et avec l'architecte, tableaux de synthèse, 4 plans, avis et notes de l'administration fiscale (1938 - 1946). Correspondance avec le notaire (1944).

Date

1938-1946

Cote

EDEPOT77 4M/6

Résultat n°12

Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

Date

1960-1966

Cote

1107W/64

Résultat n°13

Collège Les Amonts aux ULIS : Extension, restructuration : dossier H12 : compte rendu des chantiers (2) (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

1938W/29

Résultat n°14

ORSAY : CNTS.

Date

1975

Cote

980W/57

Résultat n°15

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : avis technique du bureau de contrôle de Batiplus (2003 - 2004).

Date

2003-2004

Cote

1795W/37

Résultat n°16

RIS-ORANGIS. - Zone d'aménagement concerté de l'Orme Pomponne - travaux d'infrastructure : plans d'assainissement, des réseaux, de profil en long, de la voirie, août 1998. Ech. 1/50. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 47 x 247 cm, 82 x 108 cm, 47 x 131 cm, 59 x 165 cm, 64 x 124 cm, 84 x 138 cm, 54 x 85 cm, 48 x 190 cm. [14 plans].

Date

1998

Cote

781W/399

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°18

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : actes spéciaux [entreprises Desvaux et OBB Construction] (1992).

Date

1992

Cote

1884W/73

Résultat n°19

IGNY. - Expropriations pour le centre de secours et les équipements communaux.

Date

1976

Cote

1045W/19

Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Date

1848-1911

Cote

EDEPOT77 1O/21

Résultat n°21

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : dossier des ouvrages exécutés, dossier de récolement (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/101

Résultat n°22

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

Date

1843-1908

Cote

EDEPOT77 1O/11

Résultat n°23

Rapport de synthèse, enquête 1959. Fascicule 5 : canton de Chevreuse

Date

1959

Cote

INQUARTO/292/5

Résultat n°24

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail,de la CRAM et de l'OPPBTP. Marché public relatif à la sécurité et à la protection de la santé : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Ouest-Coordination], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance avec l'entreprise Ouest-Coordination. Plan général de coordination santé-sécurité : rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/9

Résultat n°25

Autoroute A6. - Signalisation, portiques, potences, passerelles.

Date

1959-1963

Cote

1502W/433

Résultat n°26

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Date

1970-1988

Cote

1523W/1212

Résultat n°27

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Date

1896

Cote

EDEPOT73 3M/1

Résultat n°28

EVRY, collège Les Pyramides, extension, restructuration : dossiers E3/ E3 bis : rapports préliminaires, comptes rendus de visites, correspondance, avis pendant travaux Veritas/ SSICOOR (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

1929W/19

Résultat n°29

ETAMPES. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/84

Résultat n°30

BONDOUFLE,Plantations et aménagement paysagers dans diverses zones : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, marché 91-0013, avenants n° 1 et 2. GRIGNY. - Quartier des Radars, travaux d'éclairage public, d'infrastructures secondaires et d'accès à l'ensemble sportif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-2004 avec Lumière Maintenance Signalisation (LMS).

Date

1991

Cote

1523W/1736

Résultat n°31

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Date

1911-1959

Cote

EDEPOT84 1O/1

Résultat n°32

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : sécurité des handicapés, dossier de sécurité incendie, protection incendie (1993 - 1994).

Date

1993-1994

Cote

1884W/28

Résultat n°33

Collège Les Amonts aux ULIS : Extension, restructuration : dossier G4 : Dossier de consultation des entreprises, équipements cuisine (2) (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

1938W/20

Résultat n°34

ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention, insertions, délibérations de la commune et du Département, commission de sécurité, réception, assurance, sous-traitants, ordres de service (1990 - 1996).

Date

1990-1996

Cote

1884W/16

Résultat n°35

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°36

AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/74

Résultat n°37
1957 - 1989.

13 lots 90 medias

1957 - 1989.

Date

1957-1989

Cote

7FI/12

Résultat n°38

Centre de secours de MASSY, Chrono (avril - décembre 1999).

Date

1999

Cote

1825W/21

Résultat n°39

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

Date

1999-2001

Cote

1795W/4

Résultat n°40

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux d'éclairage public des voies S5 et S9, rue Blaise-Pascal, rue des Mazières et boulevard des Coquibus : correspondance, notes, pièces jointes, marché 82-32 avec Santerne, (1982) ; aménagement des abords de la piste piétonnière de la voie S9, rue Blaise-Pascal : correspondance, notes, pièces jointes, marché 81-20 avec Parachini, (1981).

Date

1981-1982

Cote

1523W/1888