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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
18FI/2197
Date
2018
Lieu
EVRY Arrondissement
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil départemental]. - Elections professionnelles...
Résultat n°2
Cote
2858W/84
Date
2017
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • LONGJUMEAU.
Résultat n°3
Cote
2858W/81
Date
2017
Lieu
EVRY Commune
Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • ÉVRY.
Résultat n°4
Cote
2858W/83
Date
2017
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • LONGJUMEAU.
Résultat n°5
Cote
2858W/82
Date
2017
Lieu
EVRY Commune
Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
  • ÉVRY.
Résultat n°6
Cote
2858W/66
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
  • Listes d'émargement.
  • AA-CAL et de CAM-DUH.
Résultat n°7
Cote
2858W/67
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
  • Listes d'émargement.
  • DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.
Résultat n°8
Cote
2858W/68
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
  • Listes d'émargement.
  • MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.
Résultat n°9
Cote
3285W/6
Date
2002-2016
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Gestion du personnel.
  • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...
Résultat n°10
Cote
2858W/37/2
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
  • Procès-verbaux des recensements des votes.
Résultat n°11
Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien au CG ! Alors& venez relever le défi de la simplification lors d'une journée « continue » &mardi 14 octobre 2014 ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014). 
 

1 media

Cote
18FI/2167
Date
2014
Lieu
ESSONNE, EVRY Arrondissement
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien...
Résultat n°12
Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique [CT] et aux commissions administratives paritaires [CAP] ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014). 
 

1 media

Cote
18FI/2166
Date
2014
Lieu
ESSONNE, EVRY Arrondissement
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale...
Résultat n°13
Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la Culture et de la Communication présente les journées de l'archéologie, 7,8 et 9 juin 2013 ; couleur ; 40 cm x 60 cm (2013). 
 

1 media

Cote
18FI/2168
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la...
Résultat n°14
Cote
2765W/6
Date
2011
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

  • 2011.
Résultat n°15
Cote
2765W/8
Date
2009-2010
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

  • 2009-2010.
Résultat n°16
Cote
2765W/7
Date
2008
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

  • 2008.
Résultat n°17

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Cote
1957W/5
Date
1995-2008
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
Résultat n°18
Cote
2803W/47
Date
1992-2006
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Gestion du personnel.
  • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°19
Cote
75J/361
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse...
Résultat n°20
Cote
75J/357
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...