Filtrer les résultats
Multimédias
  • 125
  • 6
Période
  • 9
  • 113
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 25
  • 9
  • 9
  • 8
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 40
  • 25
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 31
  • 29
  • 24
  • 23
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 131
  • 100
  • 33
  • 25
  • 25
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 25
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1

131 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Liste des commerçants appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal.

    Date

    1850

    Cote

    6U/285

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Liste des commerçants...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1875, 1881-1910).

    Date

    1875-1910

    Cote

    EDEPOT82 1K/3

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et de publication (1881 - 1936).

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT82 1K/6

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales (1881 - 1910).

    Date

    1881-1910

    Cote

    EDEPOT82 1K/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections aux tribunaux de commerce de CORBEIL, PONTOISE et VERSAILLES : résultats (1938). Statistiques des activités de l'industrie (1886). Enquête relative à l'artisanat rural : circulaire du préfet (1937).

    Date

    1886-1937

    Cote

    EDEPOT81 2F/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre et au tribunal de commerce : listes des électeurs, correspondance (1893 - 1935).

    Date

    1893-1935

    Cote

    EDEPOT77 1K/14

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au tribunal de commerce, modalités d'élection des juges et d'organisation du scrutin : instructions et correspondance du préfet (1897 - 1911).

    Date

    1897-1911

    Cote

    EDEPOT77 1K/15

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1901-1949).

    Date

    1901-1949

    Cote

    6U/1

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Bulletins annuels et trimestriels de la chambre de commerce de CORBEIL, numéros des années 1901, 1902, 1908, janvier-mars 1909, janvier-mars, avril-juin, juillet-décembre 1912, avril-juin, juillet-décembre 1913, juillet-décembre 1915, janvier-juin 1917 et janvier-décembre 1924.

    Date

    1901-1924

    Cote

    EDEPOT80 2F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre de commerce : listes des électeurs (1908 - 1914), correspondance (1905 - 1911), une affiche (1908).

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEPOT77 1K/13

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de paix de Corbeil. - Appels en matière électorale (1912, 1930-1937) ; feuilles de dépouillement des votes du conseil des prud'hommes (1908-1911) ; élections consulaires : avis de dépôt des listes électorales (1906), audiences électorales (1930-1937).

    Date

    1906-1937

    Cote

    4U/396

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Appels en matière électorale...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/16

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Syndicats ouvriers de poudrerie du Bouchet ; syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie militaire du Bouchet : statuts (1907) ; syndicat des employés des services techniques et administratifs et des agents de maîtrise de la poudrerie militaire du Bouchet : statuts (1911), modifications en 1925 ; syndicat des ouvriers, ouvrières et employés de la poudrerie militaire du Bouchet : membres du conseil d'administration, composition du bureau, résultats des élections (1919 - 1926), changement de dénomination en 1926 devenant syndicat des ouvriers et ouvrières et employés de l'atelier de pyrotechnie du Bouchet : composition du bureau, statuts (1930), situations financières (1926 - 1936), changement de dénomination en 1936 devenant syndicat des ouvriers et ouvrières de la poudrerie nationale du Bouchet : composition du bureau (1936 - 1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT77 7F/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEPOT67 2F/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : instructions et correspondance du sous-préfet (1908 - 1912).

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/18

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture de 1927, 1930 et 1936 : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, procès-verbaux de dépôt et de publication, correspondance (1920 - 1936) ; élections à la chambre de commerce et d'industrie : listes des électeurs, une affiche, correspondance (1908 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/17

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1909-1931).

    Date

    1909-1931

    Cote

    6U/2

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1911 - 1939).

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEPOT82 1K/4

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales (1911 - 1956).

    Date

    1911-1956

    Cote

    EDEPOT82 1K/2

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur (1912) ; correspondance (1914-1927) ; deux affiches électorales (1920 et 1923) ; listes des membres (1913-1925) ; assemblées générales (1923-1925) ; lectures des comptes (1918-1924).

    Date

    1912-1925

    Cote

    5U/4

    • Contexte : 5U CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CORBEIL (1909-1936)

    • Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    997W/113

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT20 1K/13

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEPOT20 1K/14

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture départementale : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1920-1936, 1951-1964).

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEPOT75 1K/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse par bâtiments des pourcentages exprimés aux élections des délégués du personnel titulaires, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 81 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/361

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  29. Résultat n°29

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections des délégués du personnel, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 60 x 75 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/357

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  30. Résultat n°30

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse des élections des titulaires du comité d'établissement, comparaison avec 1974, réalisée par la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 100 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/351

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  31. Résultat n°31

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections des délégués du personnel, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 115 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/358

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  32. Résultat n°32

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1926 - 1938).

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEPOT77 1K/17

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre d'agriculture : deux procès-verbaux d'élection (1927, 1939).

    Date

    1927-1939

    Cote

    EDEPOT77 1K/11

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  34. Résultat n°34

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Mutualité Sociale Agricole, élections des membres des conseils d'administration : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes des électeurs, avis de dépôt et de révision des listes des électeurs, instructions pour le vote, procès-verbaux des opérations de vote (1949-1984). Tribunaux paritaires des baux ruraux, élections: procès-verbaux de l'assemblée électorale du groupe de commune de BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-SULPICE-DES-FAVIERES, affiche relative à la révision des listes électorales, arrêté préfectoral, correspondance (1949-1978). Chambre Interdépartementale d'Agriculture de l'ILE-DE-FRANCE, élections : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, affiches relatives à la convocation des électeurs et à la révision des listes des électeurs, arrêté préfectoral sur l'établissement des listes des électeurs (1927-1974). .

    Date

    1927-1984

    Cote

    EDEPOT50 3F/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1929-1938).

    Date

    1929-1938

    Cote

    6U/3

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : arrêtés de nomination des délégués à la commission de révision (1944 - 1957), un procès-verbal d'inscription sur la liste électorale (1904), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1930, 1944, 1949).

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEPOT82 1K/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Chambre de commerce et d'industrie de CORBEIL-ESSONNES, élections des membres et des délégués consulaires : arrêté du préfet convoquant les électeurs, procès-verbaux des opérations de l'Assemblée électorale (1932-1970). Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines, élections des membres : avis de dépôt des listes électorales, arrêtés préfectoraux portant révision des listes électorales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1952-1977). Entreprises, déclaration : certificats de déclaration d'activité, notifications de changement d'affectation de locaux à usage d'habitation, état des entreprises existant dans la commune (1964-1981). Usine de Breuillet CEC Carbonisation Entreprise et céramique, usine de fabrication de produits réfractaires (Etablissements MULLER) : brochure de présentation de l'usine et de sa production (1976).

    Date

    1932-1973

    Cote

    EDEPOT50 2F/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  38. Résultat n°38

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre des métiers : listes des électeurs (1935 - 1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEPOT77 1K/12

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  39. Résultat n°39

    VALPUISEAUX. - Elections : élections consulaires, procès-verbaux.

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT12 1K/6

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Elections : élections consulaires, procès-verbaux....

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du travail : registres d'audiences, (1946-1951) ; prud'hommes, élections : procès-verbaux, listes d'électeurs, (1948).

    Date

    1941-1951

    Cote

    1221W/22

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)