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247 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau N°12 à n°18.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/80

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°12 à n°18.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau N°9 à n°12.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/79

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°9 à n°12.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau N°5 à n°8.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/78

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°5 à n°8.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau N°1 à n°4.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/77

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°1 à n°4.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLABE à YERRES.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/65

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • VILLABE à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/64

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/63

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/62

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Date

    2017

    Cote

    2858W/61

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/60

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/59

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • LARDY à MAUCHAMPS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/58

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/57

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    DANNEMOIS à EVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/56

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • DANNEMOIS à EVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CERNY à CROSNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/55

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CERNY à CROSNE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BIEVRES à BOUVILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/54

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • BIEVRES à BOUVILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/53

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ABBEVILLE à BAULNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/52

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ABBEVILLE à BAULNE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature, propagande, circulaire, bulletin de vote).

    Date

    2012

    Cote

    2858W/33

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    6 à 9.

    Date

    2012

    Cote

    2717W/13

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections législatives (10 et 17 juin 2012).
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureaux de vote.
    • 6 à 9.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    1 à 5.

    Date

    2012

    Cote

    2717W/12

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections législatives (10 et 17 juin 2012).
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureaux de vote.
    • 1 à 5.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    7 à 13.

    Date

    2012

    Cote

    2717W/11

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections législatives (10 et 17 juin 2012).
    • BRUNOY, bureaux de vote.
    • 7 à 13.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    7 à 12.

    Date

    2012

    Cote

    2717W/10

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections législatives (10 et 17 juin 2012).
    • BRUNOY, bureaux de vote.
    • 7 à 12.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    1 à 6.

    Date

    2012

    Cote

    2717W/9

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections législatives (10 et 17 juin 2012).
    • BRUNOY, bureaux de vote.
    • 1 à 6.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 3-4 (10/06/2012-17/06/2012).

    Date

    2012

    Cote

    2311W/25

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 1-2 (10/06/2012-17/06/2012).

    Date

    2012

    Cote

    2311W/24

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 1-4 (17/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2311W/14

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

    Date

    1958

    Cote

    2311W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives, bureau 5-9 (10/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/36

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-4 (10/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/35

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-8 (09/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2310W/26

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-8 (25/05/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2310W/19

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-8 (21/03/1993-28/03/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2310W/14

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections cantonales, municipales, bureau 1-7 (1982-1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2310W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives, bureau 2-7 (12/03/1978-19/03/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2310W/6

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 4-5 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 1-3 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/3

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives et cantonales, bureau 4-5 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2310W/2

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives et cantonales, bureau 1-3 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2310W/1

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 9-17 (10/06/2012-17/06/2012).

    Date

    2012

    Cote

    2309W/86

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-8 (10/06/2012-17/06/2012).

    Date

    2012

    Cote

    2309W/85

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection législatives, bureau 9-17 (10/06/2007-17/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/70

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection législatives, bureau 1-8 (10/06/2007-17/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/69

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 13-17 (16/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2309W/49

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 9-12 (16/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2309W/48

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 5-8 (16/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2309W/47

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-4 (16/06/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2309W/46

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-15, élections cantonales (10/03/1985-17/03/1985), élections législatives (16/03/1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2309W/26

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections cantonales (10/03/1985-17/03/1985), élections législatives (16/03/1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2309W/25

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-15 (14/06/1981-21/06/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2309W/22

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-13, élections municipales (13/05/1977), élections législatives (12/03/1978-19/03/1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2309W/20

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/16

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/15

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (05/03/1967-12/03/1967), élections cantonales (24/09/1967-01/10/1967).

    Date

    1967

    Cote

    2309W/14

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (05/03/1967-12/03/1967), élections cantonales (24/09/1967-01/10/1967).

    Date

    1967

    Cote

    2309W/13

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/10

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/9

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/8

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-6 (18/11/1958-24/11/1958).

    Date

    1958

    Cote

    2309W/3

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-5, élections municipales (26/04/1953), élections législatives (02/01/1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    2309W/2

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives (16/11/1919).

    Date

    1919

    Cote

    2309W/1

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    PALAISEAU. - Elections présidentielles (1981), élections législatives (1981), élections européennes (1984) : résultats.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1373W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • PALAISEAU. - Elections présidentielles (1981), élections...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

    Date

    1967

    Cote

    1373W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Elections législatives de 1968 : télégrammes, circulaires, correspondance, 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/58

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections législatives de 1968 : télégrammes, circulaires,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Elections : résultats des cantonales de 1964, des législatives de 1967, des présidentielles de 1965, des cantonales de 1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1223W/57

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections : résultats des cantonales de 1964, des législatives...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Elections : nouveau découpage électoral du département de l'Essonne, 1967 ; résultat des élections législatives de 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1223W/56

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections : nouveau découpage électoral du département...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Elections : étude des circonscriptions législatives, notes sur les législatives de 1962, le référendum de 1962, les présidentielles de 1965. Attributions des décorations, 1965.

    Date

    1962-1965

    Cote

    1223W/54

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections : étude des circonscriptions législatives,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

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  72. Résultat n°72

    Secrétariat général, 1968 : installations téléphoniques ; crise municipale à MOIGNY ; élections législatives de 1962 ; programmes de logements ; nuisance : association de défense ""Les Hameaux de la Roche"" à RIS-ORANGIS.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1223W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général, 1968 : installations téléphoniques...

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  73. Résultat n°73

    Gouvernement et Parlement : composition du gouvernement et des assemblées, 1963-1967 ; candidats aux élections législatives. - Plan Rex (recherches exceptionnelles). - Inondations, 1965-1966 : inondations à ORSAY et GIF-SUR-YVETTE. - Service des transmissions : fonctionnement.

    Date

    1963-1967

    Cote

    1200W/87

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Gouvernement et Parlement : composition du gouvernement...

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  74. Résultat n°74

    Réunions cantonales, 1967. - Ouvrage Les Communes et la jeunesse. - Elections législatives : MILLY-LA-FORET, LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES (3 affiches UNR-UDT, 3 photographies des piscines de VIRY [1] et de PALAISEAU [2]).

    Date

    1967

    Cote

    1200W/78

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Réunions cantonales, 1967. - Ouvrage Les Communes et...

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  75. Résultat n°75

    Elections législatives de 1978. - 1er tour : liste des candidats de la 1ère circonscription de l'Essonne. Elections législatives de 1981. - Propagande : arrêtés fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage, attribution des emplacements d'affichage électoral (1er-3 juin 1981). Candidatures : liste des candidats, désignations des suppléants et mandataires pour les premier et second tours, demandes de casier judiciaire et d'extrait d'acte de naissance par le préfet au président du Tribunal de Grande instance. Résultats : procès-verbaux par circonscriptions pour les premier et second tours. Elections cantonales de 1979. - Organisation matérielle des scrutins : notes de service (28 février - 5 mars 1979). Candidatures : correspondance, listes des candidats pour les premier et second tours de scrutin, documents fournis aux candidats. Commission de propagande : circulaires, arrêtés de constitution. Commission de contrôle des votes : circulaires, arrêtés de constitution.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1182W/2

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections législatives de 1978. - 1er tour : liste...

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  76. Résultat n°76

    Commune de VILLABE (listes de 1973 retrouvées parmi celles de 1976) ; canton de BRETIGNY-SUR-ORGE, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LE PLESSIS-PATE et SAINT-VRAIN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/46

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Commune de VILLABE (listes de 1973 retrouvées parmi...

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  77. Résultat n°77

    Canton de SAINT-CHERON.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/45

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de SAINT-CHERON.

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  78. Résultat n°78

    Communes d'IGNY et PALAISEAU (liste électorale).

    Date

    1973

    Cote

    1000W/44

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de PALAISEAU.
    • Communes d'IGNY et PALAISEAU (liste électorale).

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  79. Résultat n°79

    Commune de PALAISEAU, liste générale.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/43

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de PALAISEAU.
    • Commune de PALAISEAU, liste générale.

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/42

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton d'ORSAY.
    • Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

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