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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    1 media

    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    Date

    1849

    Cote

    18FI/1969

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
  14. Résultat n°14

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  15. Résultat n°15
    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    Date

    1956

    Cote

    18FI/1970

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

    Date

    1921-1948

    Cote

    EDEPOT20 1K/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

    Date

    1802-1870

    Cote

    EDEPOT48 1K/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes des électeurs censitaires et des suppléants (1831 - 1840) ; listes électorales (1843 - 1890).

    Date

    1831-1890

    Cote

    EDEPOT20 1K/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité agricole, élection des délégués communaux : procès-verbal, listes des conseils d'administration (1952 - 1959).

    Date

    1952-1959

    Cote

    EDEPOT73 1K/25

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

    Date

    1914-1938

    Cote

    4U/788

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent pour mettre leur bulletin dans l'urne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1053, 58J/1053 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections municipales : listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1935 - 1945).

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/19

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  27. Résultat n°27

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

    Date

    1909-1959

    Cote

    EDEPOT76 1K/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Modernisation économique et comportement politique d'après un échantillon d'un trentième du corps électoral français

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/1615

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Modernisation économique et comportement politique...
  30. Résultat n°30

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales (1871 - 1964).

    Date

    1871-1964

    Cote

    EDEPOT73 1K/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes électorales : dossiers d'appel des électeurs (1935, 1939).

    Date

    1935-1939

    Cote

    4U/1342

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

    Date

    1931-1960

    Cote

    EDEPOT73 1K/16

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  34. Résultat n°34

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/16

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  35. Résultat n°35
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1507

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  36. Résultat n°36
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    1 media

  37. Résultat n°37

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1925 - 1963) ; circulaires, avis de radiation, correspondance entre communes (1930 - 1955).

    Date

    1925-1963

    Cote

    EDEPOT76 1K/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose son bulletin dans l'urne en présence de M. BOSCHER, maire et président du bureau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1054, 58J/1054 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les assesseurs des tribunaux paritaires de baux ruraux, catégorie bailleurs et preneurs (1946 - 1963).

    Date

    1946-1963

    Cote

    EDEPOT73 1K/11

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)