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  1. Résultat n°1

    Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes électorales : dossiers d'appel des électeurs (1935, 1939).

    Date

    1935-1939

    Cote

    4U/1342

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

    Date

    1914-1938

    Cote

    4U/788

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

    Date

    1899-1937

    Cote

    4U/180

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Citoyens, tous aux urnes !

    Date

    mai 2022

    Cote

    PER258/5/19/1

    • Contexte : SAVIGNY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER258 (1960-...)

    • N° 6 (mai 2019), n° 11 (novembre 2020), n° 16 (septembre...
    • N° 19 (mai 2022)
    • Citoyens, tous aux urnes !
  5. Résultat n°5

    Aux électeurs du canton de Corbeil, 1848

    Date

    1848

    Cote

    PBR/271

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aux électeurs du canton de Corbeil, 1848
  6. Résultat n°6

    Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

    Date

    1790-1799

    Cote

    L/143

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

    Date

    1891-1899

    Cote

    78J/249

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

    Date

    1932-1967

    Cote

    73J/145

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  12. Résultat n°12

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  13. Résultat n°13

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

    Date

    1775-1827

    Cote

    30J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : documents : acte de naissance, certificat de baptême, [1890-1891] ; affichettes de distribution de prix, [1888-1889] ; agrégation de l'Association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; carnets cartes d'électeur, [1898-1922] ; carte de membre de la ligue contre l'alcoolisme ; cartes de visite ; carte de membre de la ligue Action française, [1922] ; certificat de participation-l'emprunt de la Défense Nationale, [1915] ; certificat d'action, [1925-1929] ; curriculum-vitae ; enveloppes avec cachets de cire ; épreuves du concours de l'agrégation de lettre, [1896] ; fragments de journal intime, [1894-1921] ; graphique de la cage thoracique d'Elie PONCETTON, [1914] ; menus ; note du docteur Carrier sur la maladie d'Elie ONCETTON, [1893] ; passeports [1899, 1906] ; permis de chasse, [1908] ; permis de domicile, [1900] ; tickets d'alimentation ; ordonnances médicales d'Elie PONCETTON.

    Date

    1888-1929

    Cote

    16J/285

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  15. Résultat n°15

    François PONCETTON. - Documents : autres documents : cartes d'électeur de François PONCETTON.

    Date

    1913-1946

    Cote

    16J/230

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Documents : autres documents...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    OLLAINVILLE. - Lettre adressée à tous les électeurs de France et principalement aux électeurs de la campagne par Jean-Baptiste Renaud, ancien volontaire de l'armée du général Lafayette, agriculteur à OLLAINVILLE, appelant à voter pour les députés du parti royaliste partisan du roi Louis-Philippe [brochure vendue 25 centimes au profit des Polonais] (1831).

    Date

    1831

    Cote

    1J/768

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • OLLAINVILLE. - Lettre adressée à tous les électeurs...
  17. Résultat n°17

    Dictionnaire du vote

    Auteur

    SUBILEAU, Françoise

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3280

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire du vote
  18. Résultat n°18

    Modernisation économique et comportement politique d'après un échantillon d'un trentième du corps électoral français

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/1615

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Modernisation économique et comportement politique...
  19. Résultat n°19

    Liste de Messieurs les électeurs du département de la Seine-et-Oise, nommés dans les assemblées primaires, tenues en 1791

    Date

    1791

    Cote

    GBR/2692

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste de Messieurs les électeurs du département de...
  20. Résultat n°20

    Liste de Messieurs les électeurs du département de la Seine-et-Oise, nommés dans les assemblées primaires, tenues en 1790

    Date

    1790

    Cote

    GBR/2691

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste de Messieurs les électeurs du département de...
  21. Résultat n°21

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : M. BOSCHER, maire, dépose son bulletin dans l'urne en présence du président du bureau de vote, et de ses assesseurs, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1055, 58J/1055 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : M. BOSCHER, maire,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose son bulletin dans l'urne en présence de M. BOSCHER, maire et président du bureau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1054, 58J/1054 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent pour mettre leur bulletin dans l'urne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1053, 58J/1053 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  24. Résultat n°24
    EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour voter inscris-toi sur les listes électorales en mairie ou mairies annexes (1996).

    1 media

    EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour voter inscris-toi sur les listes électorales en mairie ou mairies annexes (1996).

    Date

    1996

    Cote

    18FI/3370

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour...
  25. Résultat n°25

    Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité, le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique (CT) et aux commissions administratives paritaires (CAP).

    Date

    2014

    Cote

    18FI/2001

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale...
  26. Résultat n°26
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la convocation des électeurs pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 9 octobre 1963.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la convocation des électeurs pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 9 octobre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    18FI/1989

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  27. Résultat n°27
    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 20 février 1958.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 20 février 1958.

    Date

    1958

    Cote

    18FI/1977

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
  28. Résultat n°28
    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 19 mars 1955.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 19 mars 1955.

    Date

    1955

    Cote

    18FI/1976

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
  29. Résultat n°29
    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 11 septembre 1951.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 11 septembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    18FI/1975

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
  30. Résultat n°30
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    18FI/1974

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation...
  31. Résultat n°31
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1972

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation...
  32. Résultat n°32
    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    Date

    1956

    Cote

    18FI/1970

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
  33. Résultat n°33
    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    1 media

    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    Date

    1849

    Cote

    18FI/1969

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
  34. Résultat n°34
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1507

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  35. Résultat n°35
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1450

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  36. Résultat n°36

    MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité technique départemental des transports : un avis aux électeurs, une enveloppe de vote par correspondance, une carte d'électeur, un bulletin de vote (1955).

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT84 1K/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT82 1K/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT81 1K/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEPOT81 1K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections au tribunal des baux ruraux, constitution et révision des listes électorales : listes des électeurs (1946-1952, 1954, 1957, 1959, 1963, 1968, 1973), tableaux des rectifications (1953, 1955-1956, 1958, 1960-1962, 1964-1966, 1968-1973, 1975-1977), feuilles de dépuillement (1951, 1954, 1959, 1963, 1968, 1973) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire d'arrondissement des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954, 1957) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire cantonal des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954) ; arrêtés préfectoraux (1973-1974, 1977), instructions (1964 - 1978), procès-verbaux de dépôts et de publication (1959-1960, 1963-1964).

    Date

    1946-1977

    Cote

    EDEPOT80 3F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1926 - 1938).

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEPOT77 1K/17

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  44. Résultat n°44

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/16

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  45. Résultat n°45

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au tribunal de commerce, modalités d'élection des juges et d'organisation du scrutin : instructions et correspondance du préfet (1897 - 1911).

    Date

    1897-1911

    Cote

    EDEPOT77 1K/15

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  46. Résultat n°46

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre et au tribunal de commerce : listes des électeurs, correspondance (1893 - 1935).

    Date

    1893-1935

    Cote

    EDEPOT77 1K/14

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  47. Résultat n°47

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre de commerce : listes des électeurs (1908 - 1914), correspondance (1905 - 1911), une affiche (1908).

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEPOT77 1K/13

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  48. Résultat n°48

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1910, 1919, 1921 et 1922 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1910-1922

    Cote

    EDEPOT76 1K/9

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

    Date

    1909-1959

    Cote

    EDEPOT76 1K/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1956, 1958 et 1962 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement, télégrammes officiels, instructions du préfet et du ministre de l'intérieur, attestation de vote par correspondance.

    Date

    1956-1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1910, 1914, 1919, 1923, et 1924 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEPOT76 1K/5

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

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  53. Résultat n°53

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum du 28 septembre 1958, organisation matérielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet ; opérations de vote : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal des opérations de référendum, télégramme officiel, feuille de dépouillement [échantillon : carte d'électeur, enveloppe, bulletins de vote]. Référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal du référendum, feuille de dépouillement, télégramme officiel, circulaire ministérielle, correspondance.

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum...

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  55. Résultat n°55

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la mutualité agricole, élection et renouvellement des membres du conseil d'administration : procès-verbal d'élection, liste des membres du collège électoral, bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, circulaires (1959, 1962, 1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

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  56. Résultat n°56

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la caisse primaire de sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales, modalités d'organisation du scrutin : instructions du ministère du travail et du préfet, relevés nominatifs des salariés ; opérations de vote : procès-verbal [en 3 exemplaires] (1962).

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/20

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1925 - 1963) ; circulaires, avis de radiation, correspondance entre communes (1930 - 1955).

    Date

    1925-1963

    Cote

    EDEPOT76 1K/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections au tribunal de commerce de VERSAILLES : instructions du préfet, délibération du conseil municipal, liste des électeurs aptes à élire les juges, cartes d'électeur [échantillon] (1900, 1935-1936, 1937-1938, 1961, 1964).

    Date

    1900-1964

    Cote

    EDEPOT76 1K/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : listes des électeurs (1954 - 1957).

    Date

    1954-1957

    Cote

    EDEPOT76 1K/18

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : listes des électeurs, correspondance, procès-verbal de dépôt et de publication, cartes d'électeur [échantillon] (1935 - 1960).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT76 1K/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election de membres du conseil municipal : procès-verbal (1953). Elections municipales de 1959 : procès-verbaux d'élection, télégramme officiel, tableau du conseil municipal, instructions du ministre de l'intérieur et du préfet. Elections municipales de 1965 : procès-verbaux d'élection, télégramme officiel, tableau du conseil municipal, instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, état des suffrages obtenus par chaque candidat. Elections municipales : liste d'émargement (sans date).

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/15

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1934 : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1935 : procès-verbal d'élection, feuilles ded épuillement, procès-verbal d'installation du conseil municipal, correspondance, une affiche. Elections municipales de 1936 : cartes d'électeur [échantillon], procès-verbal d'élection, liste d'émargement. Elections municipales de 1945 : procès-verbaux d'élection, liste d'émargement, feuilles de dépouillement, correspondance, cartes d'électeur [échantillon].

    Date

    1934-1945

    Cote

    EDEPOT76 1K/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1922, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1925, élection du conseil municipal : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et d'élection du maire, procès-verbal d'installation de dix membres du conseil municipal, correspondance. Elections municipales de 1929 : procès-verbal d'élection de douze membres du conseil municipal, feuilles de dépuillement, listes d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et d'élection du maire, correspondance. Elections municipales de 1933 : bulletins de vote, feuilles de dépouillement, correspondance.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEPOT76 1K/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1937, 1955 et 1961 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Listes électorales (1934-1939, 1945, 1962).

    Date

    1934-1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  70. Résultat n°70

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1896 - 1953).

    Date

    1896-1953

    Cote

    EDEPOT73 1K/8

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  71. Résultat n°71

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1945 - 1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

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  72. Résultat n°72

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux des opérations de référendum (1946 - 1969).

    Date

    1946-1969

    Cote

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  73. Résultat n°73

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

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  74. Résultat n°74

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946 - 1958).

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT73 1K/4

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  75. Résultat n°75

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des députés de l'Assemblée nationale : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1936 - 1969).

    Date

    1936-1969

    Cote

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  76. Résultat n°76

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité agricole, élection des délégués communaux : procès-verbal, listes des conseils d'administration (1952 - 1959).

    Date

    1952-1959

    Cote

    EDEPOT73 1K/25

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  77. Résultat n°77

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election du conseil d'administration du syndicat agricole : instruction, procès-verbal, composition, résultats (1946).

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT73 1K/24

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  78. Résultat n°78

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints règlementaires (1930 - 1959).

    Date

    1930-1959

    Cote

    EDEPOT73 1K/23

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  79. Résultat n°79

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation du bureau à l'issue des élections (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/22

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  80. Résultat n°80

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Arrêtés préfectoral pour la convocation des conseils municipaux appelés à désigner leurs délégués en vue des élections sénatoriales du 20 octobre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    EDEPOT73 1K/20

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