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106 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Citoyens, tous aux urnes !

    Date

    mai 2022

    Cote

    PER258/5/19/1

    • Contexte : SAVIGNY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER258 (1960-...)

    • N° 6 (mai 2019), n° 11 (novembre 2020), n° 16 (septembre...
    • N° 19 (mai 2022)
    • Citoyens, tous aux urnes !
  2. Résultat n°2

    Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité, le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique (CT) et aux commissions administratives paritaires (CAP).

    Date

    2014

    Cote

    18FI/2001

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale...
  3. Résultat n°3

    Dictionnaire du vote

    Auteur

    SUBILEAU, Françoise

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3280

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire du vote
  4. Résultat n°4
    EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour voter inscris-toi sur les listes électorales en mairie ou mairies annexes (1996).

    1 media

    EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour voter inscris-toi sur les listes électorales en mairie ou mairies annexes (1996).

    Date

    1996

    Cote

    18FI/3370

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour...
  5. Résultat n°5

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections au tribunal des baux ruraux, constitution et révision des listes électorales : listes des électeurs (1946-1952, 1954, 1957, 1959, 1963, 1968, 1973), tableaux des rectifications (1953, 1955-1956, 1958, 1960-1962, 1964-1966, 1968-1973, 1975-1977), feuilles de dépuillement (1951, 1954, 1959, 1963, 1968, 1973) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire d'arrondissement des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954, 1957) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire cantonal des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954) ; arrêtés préfectoraux (1973-1974, 1977), instructions (1964 - 1978), procès-verbaux de dépôts et de publication (1959-1960, 1963-1964).

    Date

    1946-1977

    Cote

    EDEPOT80 3F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent pour mettre leur bulletin dans l'urne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1053, 58J/1053 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose son bulletin dans l'urne en présence de M. BOSCHER, maire et président du bureau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1054, 58J/1054 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : M. BOSCHER, maire, dépose son bulletin dans l'urne en présence du président du bureau de vote, et de ses assesseurs, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1055, 58J/1055 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : M. BOSCHER, maire,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  10. Résultat n°10

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  12. Résultat n°12

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  14. Résultat n°14
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1450

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  15. Résultat n°15
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1507

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  16. Résultat n°16

    Modernisation économique et comportement politique d'après un échantillon d'un trentième du corps électoral français

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/1615

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Modernisation économique et comportement politique...
  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1948 - 1969).

    Date

    1948-1969

    Cote

    EDEPOT20 1K/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux des opérations de référendum (1946 - 1969).

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT73 1K/6

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des députés de l'Assemblée nationale : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1936 - 1969).

    Date

    1936-1969

    Cote

    EDEPOT73 1K/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  20. Résultat n°20

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

    Date

    1932-1967

    Cote

    73J/145

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres de la chambre départementale d'agriculture : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1927 - 1967).

    Date

    1927-1967

    Cote

    EDEPOT73 1K/10

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la mutualité agricole, élection et renouvellement des membres du conseil d'administration : procès-verbal d'élection, liste des membres du collège électoral, bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, circulaires (1959, 1962, 1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election de membres du conseil municipal : procès-verbal (1953). Elections municipales de 1959 : procès-verbaux d'élection, télégramme officiel, tableau du conseil municipal, instructions du ministre de l'intérieur et du préfet. Elections municipales de 1965 : procès-verbaux d'élection, télégramme officiel, tableau du conseil municipal, instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, état des suffrages obtenus par chaque candidat. Elections municipales : liste d'émargement (sans date).

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/15

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales (1871 - 1964).

    Date

    1871-1964

    Cote

    EDEPOT73 1K/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  27. Résultat n°27

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections au tribunal de commerce de VERSAILLES : instructions du préfet, délibération du conseil municipal, liste des électeurs aptes à élire les juges, cartes d'électeur [échantillon] (1900, 1935-1936, 1937-1938, 1961, 1964).

    Date

    1900-1964

    Cote

    EDEPOT76 1K/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1925 - 1963) ; circulaires, avis de radiation, correspondance entre communes (1930 - 1955).

    Date

    1925-1963

    Cote

    EDEPOT76 1K/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les assesseurs des tribunaux paritaires de baux ruraux, catégorie bailleurs et preneurs (1946 - 1963).

    Date

    1946-1963

    Cote

    EDEPOT73 1K/11

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  30. Résultat n°30

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des membres et assesseurs du tribunal paritaire des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1946 - 1963).

    Date

    1946-1963

    Cote

    EDEPOT73 1K/12

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  31. Résultat n°31
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la convocation des électeurs pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 9 octobre 1963.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la convocation des électeurs pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 9 octobre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    18FI/1989

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  32. Résultat n°32

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, affiches.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT26 1K/10

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Listes électorales (1934-1939, 1945, 1962).

    Date

    1934-1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1956, 1958 et 1962 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement, télégrammes officiels, instructions du préfet et du ministre de l'intérieur, attestation de vote par correspondance.

    Date

    1956-1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    COURSON-MONTELOUP. - Elections des membres des conseils d'administration des caisses primaires et générales de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement des votes, relevés nominatifs des électeurs, employeurs et salariés, liste des formations syndicales, liste des candidats, circulaires et instructions préfectorales, imprimés (1962).

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT48 1K/17

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections des membres des conseils...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la caisse primaire de sécurité sociale et à la caisse d'allocations familiales, modalités d'organisation du scrutin : instructions du ministère du travail et du préfet, relevés nominatifs des salariés ; opérations de vote : procès-verbal [en 3 exemplaires] (1962).

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/20

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale des communes (1945 - 1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEPOT73 1K/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum du 28 septembre 1958, organisation matérielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet ; opérations de vote : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal des opérations de référendum, télégramme officiel, feuille de dépouillement [échantillon : carte d'électeur, enveloppe, bulletins de vote]. Référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal du référendum, feuille de dépouillement, télégramme officiel, circulaire ministérielle, correspondance.

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1937, 1955 et 1961 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  41. Résultat n°41

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

    Date

    1931-1960

    Cote

    EDEPOT73 1K/16

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  42. Résultat n°42

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : listes des électeurs, correspondance, procès-verbal de dépôt et de publication, cartes d'électeur [échantillon] (1935 - 1960).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT76 1K/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité agricole, élection des délégués communaux : procès-verbal, listes des conseils d'administration (1952 - 1959).

    Date

    1952-1959

    Cote

    EDEPOT73 1K/25

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  44. Résultat n°44

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

    Date

    1909-1959

    Cote

    EDEPOT76 1K/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints règlementaires (1930 - 1959).

    Date

    1930-1959

    Cote

    EDEPOT73 1K/23

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  46. Résultat n°46

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1945 - 1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    EDEPOT73 1K/7

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946 - 1958).

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT73 1K/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

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  49. Résultat n°49
    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 20 février 1958.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 20 février 1958.

    Date

    1958

    Cote

    18FI/1977

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
  50. Résultat n°50

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : listes des électeurs (1954 - 1957).

    Date

    1954-1957

    Cote

    EDEPOT76 1K/18

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

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  51. Résultat n°51

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL-ESSONNES (1921 - 1957).

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEPOT73 1K/13

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  52. Résultat n°52
    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    Date

    1956

    Cote

    18FI/1970

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
  53. Résultat n°53

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT82 1K/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT19 1K/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  55. Résultat n°55

    MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité technique départemental des transports : un avis aux électeurs, une enveloppe de vote par correspondance, une carte d'électeur, un bulletin de vote (1955).

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT84 1K/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  56. Résultat n°56
    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 19 mars 1955.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 19 mars 1955.

    Date

    1955

    Cote

    18FI/1976

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
  57. Résultat n°57
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1972

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation...
  58. Résultat n°58

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1896 - 1953).

    Date

    1896-1953

    Cote

    EDEPOT73 1K/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Tableaux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  59. Résultat n°59
    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 11 septembre 1951.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 11 septembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    18FI/1975

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
  60. Résultat n°60

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

    Date

    1921-1948

    Cote

    EDEPOT20 1K/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  61. Résultat n°61
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    18FI/1974

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation...
  62. Résultat n°62

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1928 - 1947).

    Date

    1928-1947

    Cote

    EDEPOT20 1K/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    François PONCETTON. - Documents : autres documents : cartes d'électeur de François PONCETTON.

    Date

    1913-1946

    Cote

    16J/230

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Documents : autres documents...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  64. Résultat n°64

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election du conseil d'administration du syndicat agricole : instruction, procès-verbal, composition, résultats (1946).

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT73 1K/24

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  65. Résultat n°65

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  66. Résultat n°66

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections municipales : listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1935 - 1945).

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/19

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  67. Résultat n°67

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1934 : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1935 : procès-verbal d'élection, feuilles ded épuillement, procès-verbal d'installation du conseil municipal, correspondance, une affiche. Elections municipales de 1936 : cartes d'électeur [échantillon], procès-verbal d'élection, liste d'émargement. Elections municipales de 1945 : procès-verbaux d'élection, liste d'émargement, feuilles de dépouillement, correspondance, cartes d'électeur [échantillon].

    Date

    1934-1945

    Cote

    EDEPOT76 1K/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation du bureau à l'issue des élections (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/22

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  69. Résultat n°69

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT81 1K/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes électorales : dossiers d'appel des électeurs (1935, 1939).

    Date

    1935-1939

    Cote

    4U/1342

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

    Date

    1914-1938

    Cote

    4U/788

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEPOT81 1K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1926 - 1938).

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEPOT77 1K/17

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

    Date

    1899-1937

    Cote

    4U/180

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation de la liste électorale des électeurs à la chambre des métiers de Seine-et-Oise : procès-verbaux de dépôt et de publication (1935 - 1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT73 1K/17

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Arrêtés préfectoral pour la convocation des conseils municipaux appelés à désigner leurs délégués en vue des élections sénatoriales du 20 octobre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    EDEPOT73 1K/20

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Arrêtés...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  79. Résultat n°79

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre et au tribunal de commerce : listes des électeurs, correspondance (1893 - 1935).

    Date

    1893-1935

    Cote

    EDEPOT77 1K/14

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)