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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité, le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique (CT) et aux commissions administratives paritaires (CAP).

    Date

    2014

    Cote

    18FI/2001

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale...
  2. Résultat n°2

    Dictionnaire du vote

    Auteur

    SUBILEAU, Françoise

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3280

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire du vote
  3. Résultat n°3
    EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour voter inscris-toi sur les listes électorales en mairie ou mairies annexes (1996).

    1 media

    EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour voter inscris-toi sur les listes électorales en mairie ou mairies annexes (1996).

    Date

    1996

    Cote

    18FI/3370

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Il y a plusieurs façons de s'exprimer... Pour...
  4. Résultat n°4

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections au tribunal des baux ruraux, constitution et révision des listes électorales : listes des électeurs (1946-1952, 1954, 1957, 1959, 1963, 1968, 1973), tableaux des rectifications (1953, 1955-1956, 1958, 1960-1962, 1964-1966, 1968-1973, 1975-1977), feuilles de dépuillement (1951, 1954, 1959, 1963, 1968, 1973) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire d'arrondissement des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954, 1957) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire cantonal des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954) ; arrêtés préfectoraux (1973-1974, 1977), instructions (1964 - 1978), procès-verbaux de dépôts et de publication (1959-1960, 1963-1964).

    Date

    1946-1977

    Cote

    EDEPOT80 3F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent pour mettre leur bulletin dans l'urne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1053, 58J/1053 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose son bulletin dans l'urne en présence de M. BOSCHER, maire et président du bureau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1054, 58J/1054 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : M. BOSCHER, maire, dépose son bulletin dans l'urne en présence du président du bureau de vote, et de ses assesseurs, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1055, 58J/1055 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : M. BOSCHER, maire,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  9. Résultat n°9

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  13. Résultat n°13
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1450

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  14. Résultat n°14
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1507

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  15. Résultat n°15

    Modernisation économique et comportement politique d'après un échantillon d'un trentième du corps électoral français

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/1615

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Modernisation économique et comportement politique...
  16. Résultat n°16

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1948 - 1969).

    Date

    1948-1969

    Cote

    EDEPOT20 1K/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux des opérations de référendum (1946 - 1969).

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT73 1K/6

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des députés de l'Assemblée nationale : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1936 - 1969).

    Date

    1936-1969

    Cote

    EDEPOT73 1K/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  19. Résultat n°19

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

    Date

    1932-1967

    Cote

    73J/145

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)