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106 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Cote
EDEPOT73 1K/15
 Date
1937-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Cote
EDEPOT76 1K/4
 Date
1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, liste électorale, télégramme

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Cote
EDEPOT73 1K/14
 Date
1945
 Lieu
BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°4

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

Cote
EDEPOT76 1K/12
 Date
1904-1920
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...
Résultat n°5

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Cote
EDEPOT73 1K/9
 Date
1924-1932
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...
Résultat n°6

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Cote
L/135
 Date
1795-1799
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Cote
EDEPOT76 1K/10
 Date
1925-1934
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°8

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Cote
48J/223
 Date
1754-1878
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pièce comptable, carte, passeport

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...
Résultat n°9

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

Cote
EDEPOT81 1K/2
 Date
1914-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°10

Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

Cote
73J/128
 Date
1946-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bulletin de vote

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

Cote
EDEPOT76 1K/6
 Date
1928-1936
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°12

Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

Cote
73J/127
 Date
1947-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, bulletin de vote, documentation

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...
Résultat n°13
ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

1 media

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

Cote
18FI/1969
 Date
1849
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

Cote
EDEPOT76 1K/16
 Date
1935-1958
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste électorale, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°15
Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

Cote
18FI/1970
 Date
1956
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Cote
EDEPOT82 1K/21
 Date
1913-1955
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...
Résultat n°17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

Cote
EDEPOT20 1K/4
 Date
1951-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

Cote
EDEPOT20 1K/3
 Date
1921-1948
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°19

COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

Cote
EDEPOT48 1K/1
 Date
1802-1870
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...
Résultat n°20

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

Cote
78J/249
 Date
1891-1899
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique, plan, budget, correspondance

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...
Résultat n°21

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes des électeurs censitaires et des suppléants (1831 - 1840) ; listes électorales (1843 - 1890).

Cote
EDEPOT20 1K/1
 Date
1831-1890
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°22

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité agricole, élection des délégués communaux : procès-verbal, listes des conseils d'administration (1952 - 1959).

Cote
EDEPOT73 1K/25
 Date
1952-1959
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité...
Résultat n°23

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Cote
4U/788
 Date
1914-1938
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...
Résultat n°24

Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

Cote
73J/145
 Date
1932-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte d'électeur, circulaire, liste nominative, coupure de presse, correspondance, règlement, compte rendu

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...
Résultat n°25

EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent pour mettre leur bulletin dans l'urne, [1975], N et B.

Cote
59FI/1053, 58J/1053 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : des électeurs attendent...
Résultat n°26

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections municipales : listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1935 - 1945).

Cote
EDEPOT73 1K/19
 Date
1935-1945
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°27

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

Cote
EDEPOT76 1K/8
 Date
1909-1959
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°28

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1934 : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1935 : procès-verbal d'élection, feuilles ded épuillement, procès-verbal d'installation du conseil municipal, correspondance, une affiche. Elections municipales de 1936 : cartes d'électeur [échantillon], procès-verbal d'élection, liste d'émargement. Elections municipales de 1945 : procès-verbaux d'élection, liste d'émargement, feuilles de dépouillement, correspondance, cartes d'électeur [échantillon].

Cote
EDEPOT76 1K/14
 Date
1934-1945
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°29

Modernisation économique et comportement politique d'après un échantillon d'un trentième du corps électoral français
Cote
INOCTAVO/1615
 Date
1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Modernisation économique et comportement politique...
Résultat n°30

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales (1871 - 1964).

Cote
EDEPOT73 1K/1
 Date
1871-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...
Résultat n°31

Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes électorales : dossiers d'appel des électeurs (1935, 1939).

Cote
4U/1342
 Date
1935-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Révision des listes...
Résultat n°32

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

Cote
EDEPOT19 1K/13
 Date
1935-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, carte d'électeur, télégramme, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°33

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

Cote
EDEPOT73 1K/16
 Date
1931-1960
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

Cote
EDEPOT77 1K/16
 Date
1907-1912
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°35
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales, 4 août 1970.

Cote
18FI/1507
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°36
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

Cote
18FI/1974
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation...
Résultat n°37

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1925 - 1963) ; circulaires, avis de radiation, correspondance entre communes (1930 - 1955).

Cote
EDEPOT76 1K/2
 Date
1925-1963
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste électorale, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Révision...
Résultat n°38

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

Cote
EDEPOT80 2F/2
 Date
1891-1981
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, liste électorale, carte d'électeur, circulaire, bulletin de vote

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°39

EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose son bulletin dans l'urne en présence de M. BOSCHER, maire et président du bureau, [1975], N et B.

Cote
59FI/1054, 58J/1054 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un bureau de vote à EVRY : un électeur dépose...
Résultat n°40

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les assesseurs des tribunaux paritaires de baux ruraux, catégorie bailleurs et preneurs (1946 - 1963).

Cote
EDEPOT73 1K/11
 Date
1946-1963
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°41

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1891 - 1920).

Cote
EDEPOT20 1K/2
 Date
1891-1920
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°42

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections au tribunal de commerce de VERSAILLES : instructions du préfet, délibération du conseil municipal, liste des électeurs aptes à élire les juges, cartes d'électeur [échantillon] (1900, 1935-1936, 1937-1938, 1961, 1964).

Cote
EDEPOT76 1K/19
 Date
1900-1964
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
liste électorale, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°43

Aux électeurs du canton de Corbeil, 1848
Cote
PBR/271
 Date
1848
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Aux électeurs du canton de Corbeil, 1848
Résultat n°44
Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 11 septembre 1951.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal du Conseil Général. Convocation des électeurs, 11 septembre 1951.

Cote
18FI/1975
 Date
1951
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Renouvellement triennal...
Résultat n°45

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre de commerce : listes des électeurs (1908 - 1914), correspondance (1905 - 1911), une affiche (1908).

Cote
EDEPOT77 1K/13
 Date
1905-1914
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
affiche, correspondance, liste électorale

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°46

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946 - 1958).

Cote
EDEPOT73 1K/4
 Date
1946-1958
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°47
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

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Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

Cote
18FI/1450
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°48

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : listes des électeurs, correspondance, procès-verbal de dépôt et de publication, cartes d'électeur [échantillon] (1935 - 1960).

Cote
EDEPOT76 1K/17
 Date
1935-1960
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste électorale, procès-verbal

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°49

François PONCETTON. - Documents : autres documents : cartes d'électeur de François PONCETTON.

Cote
16J/230
 Date
1913-1946
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
carte

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Documents : autres documents...
Résultat n°50

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

Cote
EDEPOT80 2F/1
 Date
1886-1973
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, liste électorale

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°51

Dictionnaire du vote
Cote
INOCTAVO/3280
 Date
2001
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire du vote
Résultat n°52

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : documents : acte de naissance, certificat de baptême, [1890-1891] ; affichettes de distribution de prix, [1888-1889] ; agrégation de l'Association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; carnets cartes d'électeur, [1898-1922] ; carte de membre de la ligue contre l'alcoolisme ; cartes de visite ; carte de membre de la ligue Action française, [1922] ; certificat de participation-l'emprunt de la Défense Nationale, [1915] ; certificat d'action, [1925-1929] ; curriculum-vitae ; enveloppes avec cachets de cire ; épreuves du concours de l'agrégation de lettre, [1896] ; fragments de journal intime, [1894-1921] ; graphique de la cage thoracique d'Elie PONCETTON, [1914] ; menus ; note du docteur Carrier sur la maladie d'Elie ONCETTON, [1893] ; passeports [1899, 1906] ; permis de chasse, [1908] ; permis de domicile, [1900] ; tickets d'alimentation ; ordonnances médicales d'Elie PONCETTON.

Cote
16J/285
 Date
1888-1929
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, publication périodique, menu, passeport, texte officiel, pièce comptable, permis, carte, affiche, sceau

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°53

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la mutualité agricole, élection et renouvellement des membres du conseil d'administration : procès-verbal d'élection, liste des membres du collège électoral, bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, circulaires (1959, 1962, 1965).

Cote
EDEPOT76 1K/21
 Date
1959-1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, liste électorale, publication officielle

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°54

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale des communes (1945 - 1961).

Cote
EDEPOT73 1K/2
 Date
1945-1961
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°55

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation du bureau à l'issue des élections (1945).

Cote
EDEPOT73 1K/22
 Date
1945
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation...
Résultat n°56

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).
Cote
EDEPOT73 1K/5
 Date
s.d
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°57

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints règlementaires (1930 - 1959).

Cote
EDEPOT73 1K/23
 Date
1930-1959
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...
Résultat n°58

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

Cote
EDEPOT19 1K/14
 Date
1947-1955
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, circulaire, correspondance, télégramme, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses...
Résultat n°59

Liste de Messieurs les électeurs du département de la Seine-et-Oise, nommés dans les assemblées primaires, tenues en 1791
Cote
GBR/2692
 Date
1791
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Liste de Messieurs les électeurs du département de...
Résultat n°60

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum du 28 septembre 1958, organisation matérielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet ; opérations de vote : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal des opérations de référendum, télégramme officiel, feuille de dépouillement [échantillon : carte d'électeur, enveloppe, bulletins de vote]. Référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal du référendum, feuille de dépouillement, télégramme officiel, circulaire ministérielle, correspondance.

Cote
EDEPOT76 1K/3
 Date
1958-1961
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, télégramme, procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum...
Résultat n°61

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1945 - 1959).

Cote
EDEPOT73 1K/7
 Date
1945-1959
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°62

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election du conseil d'administration du syndicat agricole : instruction, procès-verbal, composition, résultats (1946).

Cote
EDEPOT73 1K/24
 Date
1946
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°63

Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité, le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique (CT) et aux commissions administratives paritaires (CAP).

Cote
18FI/2001
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale...
Résultat n°64

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Cote
30J/112
 Date
1775-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...
Résultat n°65

Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

Cote
L/143
 Date
1790-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
liste électorale, liste nominative, affiche

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election...
Résultat n°66

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : listes des électeurs (1954 - 1957).

Cote
EDEPOT76 1K/18
 Date
1954-1957
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°67
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

Cote
18FI/1972
 Date
1953
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation...
Résultat n°68

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1922, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1925, élection du conseil municipal : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et d'élection du maire, procès-verbal d'installation de dix membres du conseil municipal, correspondance. Elections municipales de 1929 : procès-verbal d'élection de douze membres du conseil municipal, feuilles de dépuillement, listes d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et d'élection du maire, correspondance. Elections municipales de 1933 : bulletins de vote, feuilles de dépouillement, correspondance.

Cote
EDEPOT76 1K/13
 Date
1922-1933
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°69

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Convocation d'électeur : affiche (dim. 61,5 cm x 42 cm) 1908 ; affiche (dim.85 cm x 62 cm) 1928.

Cote
EDEPOT32 1K/13
 Date
1908-1928
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
affiche

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Convocation...
Résultat n°70

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, affiches.

Cote
EDEPOT26 1K/10
 Date
1947-1962
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, circulaire, affiche

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses...
Résultat n°71

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Liste électorale : liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux, liste électorale politique (1842-1924).

Cote
EDEPOT46 1K/1
 Date
1842-1924
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Liste électorale : liste...
Résultat n°72

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1896 - 1953).

Cote
EDEPOT73 1K/8
 Date
1896-1953
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Tableaux...
Résultat n°73

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Arrêtés préfectoral pour la convocation des conseils municipaux appelés à désigner leurs délégués en vue des élections sénatoriales du 20 octobre 1935.

Cote
EDEPOT73 1K/20
 Date
1935
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Arrêtés...
Résultat n°74

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes électorales : listes des plus imposés [s. d.], liste des ayants-droit de votes dans l'assemblée sectionnaire de BRUYERES-LE-CHATEL (1809), liste des électeurs censitaires (1831-1842), liste des électeurs municipaux (1843-1847), liste des électeurs (1849-1869).

Cote
EDEPOT5 1K/1
 Date
1809-1869
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes...
Résultat n°75

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision des listes électorales : tableaux des rectifications (1948 - 1969).

Cote
EDEPOT20 1K/6
 Date
1948-1969
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Révision...
Résultat n°76

MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité technique départemental des transports : un avis aux électeurs, une enveloppe de vote par correspondance, une carte d'électeur, un bulletin de vote (1955).

Cote
EDEPOT84 1K/1
 Date
1955
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Elections et personnel. - Elections au comité...
Résultat n°77

Citoyens, tous aux urnes !
Cote
PER258/5/19/1
 Date
mai 2022
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle, presse institutionnelle

  • Contexte : SAVIGNY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER258 (1960-...)

  • N° 6 (mai 2019), n° 11 (novembre 2020), n° 16 (septembre...
  • N° 19 (mai 2022)
  • Citoyens, tous aux urnes !
Résultat n°78

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Listes électorales (1934-1939, 1945, 1962).

Cote
EDEPOT76 1K/1
 Date
1934-1962
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°79

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

Cote
EDEPOT81 1K/1
 Date
1868-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°80

CORBREUSE. - Elections municipales : procès verbal d'installation du corps municipal, arrêté préfectoral de nomination des maires, convocation des électeurs, convocation et tableau du Conseil municipal (1846-1896).

Cote
EDEPOT47 1K/1
 Date
1846-1896
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Elections municipales : procès verbal...