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105 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Cote
EDEPOT73 1K/15
 Date
1937-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Cote
EDEPOT76 1K/4
 Date
1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, liste électorale, télégramme

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Cote
EDEPOT73 1K/14
 Date
1945
 Lieu
BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°4

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

Cote
EDEPOT76 1K/12
 Date
1904-1920
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...
Résultat n°5

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Cote
EDEPOT73 1K/9
 Date
1924-1932
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...
Résultat n°6

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Cote
L/135
 Date
1795-1799
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Cote
EDEPOT76 1K/10
 Date
1925-1934
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°8

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Cote
48J/223
 Date
1754-1878
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pièce comptable, carte, passeport

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...
Résultat n°9

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

Cote
EDEPOT81 1K/2
 Date
1914-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°10

Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

Cote
73J/128
 Date
1946-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bulletin de vote

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

Cote
EDEPOT76 1K/6
 Date
1928-1936
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale, liste d'émargement

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°12

Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

Cote
73J/127
 Date
1947-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, bulletin de vote, documentation

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...
Résultat n°13
ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

1 media

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

Cote
18FI/1969
 Date
1849
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

Cote
EDEPOT76 1K/16
 Date
1935-1958
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste électorale, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°15
Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

Cote
18FI/1970
 Date
1956
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Cote
EDEPOT82 1K/21
 Date
1913-1955
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...
Résultat n°17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

Cote
EDEPOT20 1K/4
 Date
1951-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

Cote
EDEPOT20 1K/3
 Date
1921-1948
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°19

COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

Cote
EDEPOT48 1K/1
 Date
1802-1870
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...
Résultat n°20

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

Cote
78J/249
 Date
1891-1899
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique, plan, budget, correspondance

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...