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  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5065, SCI MAISONS CONTEMPORAINES, parcelle BC 648 ET 799 : courriers, plans, demande de permis ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122893C5043, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122891C5036, LES PAPILLONS BLANCS, parcelle BC 727 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22891C5019, [non réalisé], LES PAPILLONS BLANCS, lots 20 et 21 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES PAPILLONS BLANCS, lot 21, Centre d'aide par le travail (CAT), notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, SORECIM lot 21 : demande de permis de construire modificatif, notices, courriers, plans.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2200W/7

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    2119W/27

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Enseignement d'adaptation du 1er degré : courrier 1977-1978, 1980-1981, 1981-1982, 1984-1985, 1985-1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1716W/23

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Enseignement d'adaptation du 1er degré : courrier 1977-1978,...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1345W/552

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1975

    Cote

    1301W/15

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1974

    Cote

    1301W/14

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1973

    Cote

    1301W/13

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1972

    Cote

    1301W/12

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1971

    Cote

    1301W/11

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1970

    Cote

    1301W/10

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1969

    Cote

    1301W/9

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de M à Z.

    Date

    1968

    Cote

    1301W/8

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à L.

    Date

    1968

    Cote

    1301W/7

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de M à Z.

    Date

    1967

    Cote

    1301W/6

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à L.

    Date

    1967

    Cote

    1301W/5

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1966

    Cote

    1301W/4

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)