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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°2

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5065, SCI MAISONS CONTEMPORAINES, parcelle BC 648 ET 799 : courriers, plans, demande de permis ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122893C5043, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122891C5036, LES PAPILLONS BLANCS, parcelle BC 727 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22891C5019, [non réalisé], LES PAPILLONS BLANCS, lots 20 et 21 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES PAPILLONS BLANCS, lot 21, Centre d'aide par le travail (CAT), notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, SORECIM lot 21 : demande de permis de construire modificatif, notices, courriers, plans.

Cote
2200W/7
 Date
1991-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, correspondance, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...
Résultat n°3

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Cote
2119W/27
 Date
1990-1998
 Lieu
EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE
 Type de document
déclaration, statut

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°4

Enseignement d'adaptation du 1er degré : courrier 1977-1978, 1980-1981, 1981-1982, 1984-1985, 1985-1986.

Cote
1716W/23
 Date
1977-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Enseignement d'adaptation du 1er degré : courrier 1977-1978,...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/31
 Date
1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat, bilan social, document audiovisuel, schéma directeur, règlement, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/15
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, ETAMPES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRIE (LA), CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EGLY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
convention, contrat, programme, plan d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/7
 Date
1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
 Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8

Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).

Cote
1345W/552
 Date
1968-1971
 Lieu
INDRE
 Type de document
rapport, convention

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE...
Résultat n°9

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/15
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°10

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/14
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°11

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/13
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°12

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/12
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°13

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/11
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°14

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/10
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°15

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/9
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°16

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de M à Z.

Cote
1301W/8
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°17

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à L.

Cote
1301W/7
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°18

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de M à Z.

Cote
1301W/6
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°19

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à L.

Cote
1301W/5
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...
Résultat n°20

Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

Cote
1301W/4
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

  • Commission départementale de l'éducation spécialisée...