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  1. Résultat n°1

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    1681W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

    • Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention de la gestion des Archives départementales à VERSAILLES (1980).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1681W/1

    • Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

    • Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Acquisition de matériel, subventions de l'Etat (1972) ; organisation du sauvetage et du déblaiement (1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1185W/128

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Acquisition de matériel, subventions de l'Etat (1972)...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Acquisition de matériel, subventions de l'Etat.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1185W/127

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Acquisition de matériel, subventions de l'Etat.

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Acquisition de matériel, subvention de l'Etat : dossiers de subvention (1971), correspondance (1981-1982).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1185W/126

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Acquisition de matériel, subvention de l'Etat : dossiers...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Acquisition de matériel. - Subvention de l'Etat.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/125

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Acquisition de matériel. - Subvention de l'Etat.

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    YERRES. - Assainissement, programme de l'Etat (1969,1971,1973 à 1975,1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1114W/11

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • YERRES. - Assainissement, programme de l'Etat (1969,1971,1973...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIRY-CHATILLON. - Assainissement urbain, programme de l'Etat (1968-1969,1971,1974,1976-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1114W/9

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • VIRY-CHATILLON. - Assainissement urbain, programme...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement urbain, programmes départementaux de 1969 à 1970 ; programmes de l'Etat de 1969 à 1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1114W/3

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement urbain, programmes...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de l'Etat contre GERVAIS-COURET (1948-1952) ; arrêtés municipaux (1947-1949) ; délibérations diverses (1945-1957) ; acquisition d'un bâtiment pour l'agrandissement du groupe scolaire (1947-1949) ; réfection de l'école des Ombrages (1949-1951) ; construction scolaires (1950-1954.

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

    Auteur

    LEWARTOWSKI, Elise

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2289

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle...
  15. Résultat n°15

    La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises

    Auteur

    DUCOMTE, Jean-Michel

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2166

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises
  16. Résultat n°16

    Une mission pour renforcer l'action de l'Etat

    Date

    jeudi 08 avril 2021

    Cote

    JAL7/519/3969/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3969
    • Une mission pour renforcer l'action de l'Etat
  17. Résultat n°17

    France Relance aussi pour le Domaine de Méréville

    Date

    jeudi 1er avril 2021

    Cote

    JAL7/519/3968/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3968
    • France Relance aussi pour le Domaine de Méréville
  18. Résultat n°18

    Dix petites villes voient grand jusqu'en 2026

    Date

    jeudi 14 janvier 2021

    Cote

    JAL7/519/3957/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3957
    • Dix petites villes voient grand jusqu'en 2026
  19. Résultat n°19

    Le maire crie à l'injustice

    Date

    mercredi 20 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23760/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23760
    • Le maire crie à l'injustice
  20. Résultat n°20

    Après "des années" d'attente, la fac va enfin être rénovée

    Date

    vendredi 15 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23756/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23756
    • Après "des années" d'attente, la fac va enfin être...