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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Date

2008-2013

Cote

2518W/23

Résultat n°2

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

Date

2008-2013

Cote

2518W/22

Résultat n°3

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

Date

1982-1993

Cote

1681W/2

Résultat n°4

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention de la gestion des Archives départementales à VERSAILLES (1980).

Date

1980-1982

Cote

1681W/1

Résultat n°5

Acquisition de matériel, subventions de l'Etat (1972) ; organisation du sauvetage et du déblaiement (1980).

Date

1972-1980

Cote

1185W/128

Résultat n°6

Acquisition de matériel, subventions de l'Etat.

Date

1970-1973

Cote

1185W/127

Résultat n°7

Acquisition de matériel, subvention de l'Etat : dossiers de subvention (1971), correspondance (1981-1982).

Date

1971-1982

Cote

1185W/126

Résultat n°8

Acquisition de matériel. - Subvention de l'Etat.

Date

1968

Cote

1185W/125

Résultat n°9

YERRES. - Assainissement, programme de l'Etat (1969,1971,1973 à 1975,1977).

Date

1969-1977

Cote

1114W/11

Résultat n°10

VIRY-CHATILLON. - Assainissement urbain, programme de l'Etat (1968-1969,1971,1974,1976-1977).

Date

1968-1977

Cote

1114W/9

Résultat n°11

VILLEJUST. - Assainissement sommaire, programme (1969,1973). Assainissement rural, programme (1976). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Service incendie (1972). Alimentation en eau potable urbaine (AEP), subventions départementales. Assainissement urbain, programme de l'Etat (1971,1974,1975). VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1971,1973,1975). Alimentation en eau potable rurale (AEP), (1975-1976).

Date

1969-1976

Cote

1114W/5

Résultat n°12

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement urbain, programmes départementaux de 1969 à 1970 ; programmes de l'Etat de 1969 à 1976.

Date

1969-1976

Cote

1114W/3

Résultat n°13

BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de l'Etat contre GERVAIS-COURET (1948-1952) ; arrêtés municipaux (1947-1949) ; délibérations diverses (1945-1957) ; acquisition d'un bâtiment pour l'agrandissement du groupe scolaire (1947-1949) ; réfection de l'école des Ombrages (1949-1951) ; construction scolaires (1950-1954.

Date

1945-1957

Cote

986W/30

Résultat n°14

Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

Date

2005

Cote

PBR/2289

Résultat n°15

La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises

Date

2005

Cote

PBR/2166

Résultat n°16

Une mission pour renforcer l'action de l'Etat

Date

jeudi 08 avril 2021

Cote

JAL7/519/3969/3

Résultat n°17

France Relance aussi pour le Domaine de Méréville

Date

jeudi 1er avril 2021

Cote

JAL7/519/3968/2

Résultat n°18

Dix petites villes voient grand jusqu'en 2026

Date

jeudi 14 janvier 2021

Cote

JAL7/519/3957/1

Résultat n°19

Le maire crie à l'injustice

Date

mercredi 20 janvier 2021

Cote

JAL1/559/23760/1

Résultat n°20

Après "des années" d'attente, la fac va enfin être rénovée

Date

vendredi 15 janvier 2021

Cote

JAL1/559/23756/1