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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2295W/148
Date
1973-1977
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°2
Cote
2295W/147
Date
1973-1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°3
Cote
2161W/51
Date
1977-1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de warrants agricoles (1977-1980)....
Résultat n°4
Cote
2056W/11
Date
1958-1959
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mars 1958 - octobre...
Résultat n°5
Cote
2056W/10
Date
1956-1958
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : avril 1956 - février...
Résultat n°6
Cote
2056W/9
Date
1953-1956
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mars 1953 - mars...
Résultat n°7
Cote
2056W/8
Date
1948-1953
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : août 1948 - janvier...
Résultat n°8
Cote
2056W/7
Date
1941-1948
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mai 1941 - juillet...
Résultat n°9
Cote
2056W/6
Date
1907-1941
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : juillet 1907 - mars...
Résultat n°10
Cote
2043W/2
Date
1977-1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1977-1978)
Résultat n°11
Cote
2043W/1
Date
1963-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1963-1976).
Résultat n°12
Cote
1954W/128
Date
1960-1967
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°13
Cote
1954W/127
Date
1953-1960
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°14
Cote
1954W/126
Date
1948-1953
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes et registres de jugements civils de warrants...
Résultat n°15
Cote
1733W/342
Date
1992-1993
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°16
Cote
1733W/341
Date
1990-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°17
Cote
1733W/340
Date
1989
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°18
Cote
1733W/339
Date
1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°19
Cote
1733W/338
Date
1987
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°20
Cote
1733W/337
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...