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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1733W/342
Date
1992-1993
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°2
Cote
1733W/341
Date
1990-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°3
Cote
1733W/340
Date
1989
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°4
Cote
1733W/339
Date
1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°5
Cote
1733W/338
Date
1987
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°6
Cote
2295W/147
Date
1973-1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°7
Cote
1733W/337
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°8
Cote
1733W/336
Date
1985
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°9
Cote
1733W/335
Date
1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°10
Cote
1733W/334
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°11
Cote
1733W/333
Date
1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°12
Cote
1733W/332
Date
1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°13
Cote
2161W/51
Date
1977-1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de warrants agricoles (1977-1980)....
Résultat n°14
Cote
1733W/331
Date
1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°15
Cote
1733W/330
Date
1978-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°16
Cote
2043W/2
Date
1977-1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1977-1978)
Résultat n°17
Cote
2295W/148
Date
1973-1977
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : warrants.
Résultat n°18
Cote
1733W/329
Date
1976-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°19
Cote
2043W/1
Date
1963-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1963-1976).
Résultat n°20
Cote
1224W/207
Date
1971-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.