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4 788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII).

    Date

    Entre le 12 juillet 1799 et le 30 octobre 1799

    Cote

    4Q1/758

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Date

    Entre le 30 octobre 1799 et le 18 janvier 1800

    Cote

    4Q1/759

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Date

    Entre le 19 janvier 1800 et le 13 mars 1800

    Cote

    4Q1/760

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Date

    Entre le 13 mars 1800 et le 16 avril 1800

    Cote

    4Q1/761

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Date

    Entre le 16 avril 1800 et le 05 juin 1800

    Cote

    4Q1/762

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

    Date

    Entre le 05 juin 1800 et le 15 juillet 1800

    Cote

    4Q1/763

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

    Date

    Entre le 17 juillet 1800 et le 20 août 1800

    Cote

    4Q1/764

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX).

    Date

    Entre le 21 août 1800 et le 30 septembre 1800

    Cote

    4Q1/765

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

    Date

    Entre le 05 octobre 1800 et le 22 novembre 1800

    Cote

    4Q1/766

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

    Date

    Entre le 23 novembre 1800 et le 18 décembre 1800

    Cote

    4Q1/767

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

    Date

    Entre le 18 décembre 1800 et le 28 décembre 1800

    Cote

    4Q1/768

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

    Date

    Entre le 28 décembre 1800 et le 02 février 1801

    Cote

    4Q1/769

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

    Date

    Entre le 02 février 1801 et le 08 mars 1801

    Cote

    4Q1/770

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

    Date

    Entre le 08 mars 1801 et le 13 avril 1801

    Cote

    4Q1/771

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

    Date

    Entre le 13 avril 1801 et le 14 mai 1801

    Cote

    4Q1/772

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).

    Date

    Entre le 14 mai 1801 et le 04 juin 1801

    Cote

    4Q1/773

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

    Date

    Entre le 04 juin 1801 et le 10 juillet 1801

    Cote

    4Q1/774

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

    Date

    Entre le 10 juillet 1801 et le 09 août 1801

    Cote

    4Q1/775

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    4Q1/776

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 20 (2 - 27 vendémiaire an X).

    Date

    Entre le 24 septembre 1801 et le 19 octobre 1801

    Cote

    4Q1/777

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 20 (2 - 27 vendémiaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Volume 21 (27 vendémiaire - 12 brumaire an X).

    Date

    Entre le 19 octobre 1801 et le 03 novembre 1801

    Cote

    4Q1/778

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 21 (27 vendémiaire - 12 brumaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Volume 22 (13 brumaire - 11 frimaire an X).

    Date

    Entre le 04 novembre 1801 et le 02 décembre 1801

    Cote

    4Q1/779

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 22 (13 brumaire - 11 frimaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 23 (11 frimaire - 25 frimaire an X).

    Date

    Entre le 02 décembre 1801 et le 16 décembre 1801

    Cote

    4Q1/780

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 23 (11 frimaire - 25 frimaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Volume 24 (25 frimaire - 26 nivôse an X).

    Date

    Entre le 16 décembre 1801 et le 16 janvier 1802

    Cote

    4Q1/781

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 24 (25 frimaire - 26 nivôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Volume 25 (26 nivôse - 18 pluviôse an X).

    Date

    Entre le 16 janvier 1802 et le 07 février 1802

    Cote

    4Q1/782

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 25 (26 nivôse - 18 pluviôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 26 (18 pluviôse - 3 ventôse an X).

    Date

    Entre le 07 février 1802 et le 22 février 1802

    Cote

    4Q1/783

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 26 (18 pluviôse - 3 ventôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 27 (4 ventôse - 2 germinal an X).

    Date

    Entre le 23 février 1802 et le 23 mars 1802

    Cote

    4Q1/784

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 27 (4 ventôse - 2 germinal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 28 (2 - 13 germinal an X).

    Date

    Entre le 23 mars 1802 et le 03 avril 1802

    Cote

    4Q1/785

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 28 (2 - 13 germinal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 29 (14 germinal - 2 floréal an X).

    Date

    Entre le 04 avril 1802 et le 22 avril 1802

    Cote

    4Q1/786

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 29 (14 germinal - 2 floréal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 30 (2 floréal - 15 floréal an X).

    Date

    Entre le 22 avril 1802 et le 05 mai 1802

    Cote

    4Q1/787

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 30 (2 floréal - 15 floréal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Volume 31 (16 floréal - 12 prairial an X).

    Date

    Entre le 06 mai 1802 et le 1er juin 1802

    Cote

    4Q1/788

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 31 (16 floréal - 12 prairial an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 32 (12 prairial - 9 messidor an X).

    Date

    Entre le 1er juin 1802 et le 28 juin 1802

    Cote

    4Q1/789

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 32 (12 prairial - 9 messidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 33 (9 messidor - 1er thermidor an X).

    Date

    Entre le 28 juin 1802 et le 20 juillet 1802

    Cote

    4Q1/790

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 33 (9 messidor - 1er thermidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 34 (3 thermidor - 5 fructidor an X).

    Date

    Entre le 22 juillet 1802 et le 23 août 1802

    Cote

    4Q1/791

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 34 (3 thermidor - 5 fructidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 35 (6 fructidor an X - 2 vendémiaire an XI).

    Date

    Entre le 24 août 1802 et le 24 septembre 1802

    Cote

    4Q1/792

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 35 (6 fructidor an X - 2 vendémiaire an XI)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 36 (2 - 26 vendémiaire an XI).

    Date

    Entre le 24 septembre 1802 et le 18 octobre 1802

    Cote

    4Q1/793

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 36 (2 - 26 vendémiaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Volume 37 (26 vendémiaire - 25 brumaire an XI).

    Date

    Entre le 18 octobre 1802 et le 16 novembre 1802

    Cote

    4Q1/794

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 37 (26 vendémiaire - 25 brumaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 38 (25 brumaire - 20 frimaire an XI).

    Date

    Entre le 11 novembre 1802 et le 11 décembre 1802

    Cote

    4Q1/795

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 38 (25 brumaire - 20 frimaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 39 (20 frimaire - 6 nivôse an XI).

    Date

    Entre le 11 décembre 1802 et le 27 décembre 1802

    Cote

    4Q1/796

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 39 (20 frimaire - 6 nivôse an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)