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4 788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 2221.

    Date

    Entre le 06 décembre 1895 et le 20 janvier 1895

    Cote

    4Q1/3377

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2221.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume 2271.

    Date

    Entre le 21 janvier 1897 et le 20 janvier 1897

    Cote

    4Q1/3427

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2271.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 87 (26 février - 4 avril 1807).

    Cote

    4Q1/844

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 87 (26 février - 4 avril 1807).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 2025.

    Date

    Entre le 04 novembre 1891 et le 10 septembre 1891

    Cote

    4Q1/3181

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2025.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 1920.

    Date

    Entre le 22 juillet 1889 et le 06 mars 1889

    Cote

    4Q1/3076

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1920.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 1963.

    Date

    Entre le 22 avril 1890 et le 21 avril 1890

    Cote

    4Q1/3119

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1963.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 65 - Vente par adjudication au plus offrant d'une maison appelée ci-devant la maison du Domaine, à Etampes, rue du Carrefour Doré, section du Nord, comprenant salle à manger ornée de lambris et salon de compagnie lambrissé, tenant au tribunal et maison d'arrêt dudit lieu, faite à la requête d'Eloi Angiboust, meunier demeurant à Etampes, faubourg du Midi, tuteur de Théodore-Alexis Charpentier, fils de défunt Théodore-Alexis Charpentier et d'Anne Angiboust, adjugée à Denis Marchand, ancien cultivateur demeurant à Etampes, rue de l'Egalité, moyennant la somme de 3100 francs (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 65 - Vente par adjudication au plus offrant d'une...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 59 - Vente de 25 ares 52 centiares de bois taillis à D'Huison, commune de D'Huison-Longueville, chantier de Beaumont, faite par François Jeuffroy, cultivateur demeurant à Orveau-sous-Bouville et Marie Delamain sa femme, à, Pierre-François Billaraud, cultivateur demeurant à Longueville, commune dudit D'Huison-Longueville (25 prairial an VII / 13 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 59 - Vente de 25 ares 52 centiares de bois taillis...

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  9. Résultat n°9

    N° 18 - Echange entre Etienne-Martin Viandon, vigneron et Jean-Pierre Durand, cultivateur, tous deux demeurant à Etrechy, à savoir : une maison audit Etrechy, rue du Saul-Piquet, une masure rue du Haut-Puits dite La Chasse et des terres audit lieu (8 prairial an VII / 27 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 18 - Echange entre Etienne-Martin Viandon, vigneron...

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  10. Résultat n°10

    N° 62 - Vente de maison, four et jardin à Mespuits, au bas du clocher de la commune, faite par Nicolas Micheau, tisserand et Marie-Félicité Marchand sa femme, à, Louis Brichard, charron, tous demeurant audit Mespuits, moyennant la somme de 600 francs (25 prairial an VII / 13 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
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  11. Résultat n°11

    N° 41 - Vente d'une grande maison, ci-devant appelée Le Gouvernement, commune d'Etampes, faubourg Evezard, avec dépendances, jardin clos de murs à espaliers, le long de la rivière platée en saules, faite par Guillaume Portier, propriétaire demeurant à Paris, rue Saint-Honoré, division de la Place Vendôme et Thérèze Bureau sa femme, à, Pierre Gérosme, meunier demeurant à Etampes et actuellement à Paris, Maison de Rouen, rue d'Angervilliers, au profit de Jean-Louis Bourgeois, jardinier audit Etampes, moyennant la somme de 12.000 francs (13 prairial an VII / 1er juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
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  12. Résultat n°12

    N° 1 - Vente de 25 ares de terre, sable et bois à Cerny faite par Jean Poing, cultivateur à la Chapelle d'Orgemont, commune dudit Cerny et Marie-Louise Charpentier sa femme, à, Louis Bordelot, meunier demeurant à Cerny (25 floréal an VII / 14 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  13. Résultat n°13

    N° 9 - Vente d'une ferme, maison, porte charretière et dépendances, à Méréville, rue de l'Abreuvoir et rue descendante de la place du Marché, faite par Marie-Anne Charpentier, veuve en premières noces de Cantien Auziard le Jeune, marchand-cabaretier à Saint-Père de Méréville et en secondes noces de Guillaume Girard, marchand de moutons demeurant à Méréville, à, Liphard Jugé, cultivateur et aubergiste demeurant audit Méréville et Marie-Angélique Sergent sa femme, avec 2 hectares de terre audit Méréville, chantiers de La Butte de Méréville, de Grossandu, des Vignes du Bois, de Beauregard, du Gros Buisson à Montreau, des Vignes de Saint-Père, de La Pièce Folaige, des Vignes de Soig Neuf, de La Grande Sente, de La Fosse Locuard et du Chemin de Pussay, et, à Angerville, chantiers des Quatre-Vents à Villeneuve-le-Boeuf et du Bois Bresson, le tout moyennant la somme de 150 francs de rente viagère (3 prairial an VII / 22 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  14. Résultat n°14

    N° 54 - Vente par adjudication des biens de la succession de Théodore-Alexis Charpentier et d'Anne Angiboust sa femme, faite à la requête de leur héritier Eloi Angiboust, meunier demeurant à Etampes, faubourg du Midy et tuteur de Théodore-Alexis Charpentier, à savoir : 9 hectares de terre à Etampes, chantiers de Haubidault, de Rougemont ou du Gros Meurger, du Dessus de Valnay, des Preneurs, de la Porte d'Orléans, de Vauvers, des Maux Poussins, de Vauluisant ou de Pillier, du Dessus des Fossés d'Etampes, du Parc de Guinette, du Ver Gallant, de l'Allouette, du Petit Muids, de Terre-Paul, du Dessous du Moulin de Poutr (sic !), du Mur du Parc de Guinette, de la Vallée Colin, des Carrières, de la Porte d'Orcé, et, à Saint-Hilaire, chantier des Deux Chemins (27 prairial an VII / 15 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  15. Résultat n°15

    N° 13 - Vente de 0,5 arpent de terre à Corbreuse, chantier du Poirier Rougeault, faite par Françoise Poilloue des Monceaux-Saint-Mars, demeurant à Etampes, Grande Rue Saint-Jacques, à, Louis Guizenet, manouvrier demeurant audit Corbreuse, moyennant la somme de 75 francs (4 prairial an VII / 23 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 13 - Vente de 0,5 arpent de terre à Corbreuse, chantier...

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  16. Résultat n°16

    Volume 3 (3 vendémiaire an VII-9 nivôse an VIII / 25 septembre-31 décembre 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/431

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  17. Résultat n°17

    N° 27 - Vente de maison, dépendances, fournil, porte charretière, jardin clos de murs et ouche à Saint-Escobille, faite par Jacques-Philippe-Louis Thué, demeurant à Paris, rue Neuve des Capucines, division de la place Vendôme et Thérèse-Sophie Thué sa sœur, demeurant à Orléans [Loiret], cloître Sainte-Croix, à, François Fritteau, cultivateur demeurant audit Saint-Escobille et Angélique Blanvillain sa femme, moyennant la somme de 2300 livres (11 prairial an VII / 30 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  18. Résultat n°18

    N° 68 - Vente par adjudication au plus offrant d'une maison appelée ci-devant la Commanderie de Chalou, à Etampes, rue des Cordeliers, section du Midi, avec dépendances, fourneau, chaudière, lavoir et jardin traversé par la rivière, le tout tenant à l'abreuvoir et aux remparts de la ville, faite à la requête d'Eloi Angiboust, meunier demeurant à Etampes, faubourg du Midi, tuteur de Théodore-Alexis Charpentier, fils de défunt Théodore-Alexis Charpentier et d'Anne Angiboust, au profit de Charles-Simphorien Vezard, demeurant audit Etampes, place du Marché Saint-Gilles, moyennant la somme de 3125 francs (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  19. Résultat n°19

    N° 7 - Vente faite par Pierre-Magloire Blanchet, marchand-mégissier demeurant à Etampes, rue Basse de La Foulerie, section du Midi, à, Alexandre-Augustin Courtois, aubergiste et cultivateur demeurant à Angerville, à savoir : 10 mines 20 minots 29 boisseaux de terre à Dommerville et Angerville, chantiers du Chemin de Pussay, de Châtillon, des Bois Plaisants, de l'Allée de Dommerville, des Ouches de Dommerville, de La Haye de Rouvray, du Champ aux Loups, du Fourneau, du Carrouge, de La Pièce des Deux Liards, de Mannesert, du Chemin de Gondreville, de (Fleurs), de La Rigondaine, du Noyer, du Moulin à Vent, du Bois d'Ouestreville et du Bois de Dommerville (3 prairial an VII / 22 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 7 - Vente faite par Pierre-Magloire Blanchet, marchand-mégissier...

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  20. Résultat n°20

    N° 26 - Vente de maison à Etampes, rue de l'Egalité, section du Nord, comprenant porte cochère, salle à manger, poêle à colonne de faïence, salon de compagnie, latrines, dépendances, volière, puits, jardin potager et verger, faite par Claude-Louis Gillot, homme de loi et juge de Paix d'Etampes, y demeurant rue de l'Egalité et Hélène Jérôme sa femme, à, Marie-Gabrielle Sergent demeurant audit Etampes, rue Evezard, section du Nord et veuve de Charles-Nicolas Bonnicet, moyennant la somme de 59.000 livres francs deniers (11 prairial an VII / 30 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
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  21. Résultat n°21

    N° 8 - Vente d'une maison de campagne à La Forêt-Bel-Air [La Forêt-le-Roi], sur la route de Dourdan à Etampes, comprenant vestibule, plusieurs salons et chambres tapissés de papier, porte cochère, dépendances, allées de charmilles et jardin clos de murs, faite par Magdelaine-Françoise Chauvreux, demeurant à Dourdan, veuve de Louis de Gauville, à, Jacques Hébert, marchand patenté et fabriquant de galons, demeurant à Paris, rue Sauveur, division du Bon Conseil, avec 1 hectare 1979 ares de terre labourable à La Forêt-le-Roi, chantiers de La Vallée Rambardon, des Grandes Marres, de La Vallée Torillon, de La Pilette, du Chemin du Plessis, du Poirier Vert, du Chemin de Richarville, des Ouches, de La Vallée du Puits, de La Vallée du Crocq, de La Bataillonne, de La Vallée de Plateau, des Veaux Reluisants, de La Sablonnière, du Chemin Creux, du Petit Hannier, des Pierres Aigües, des Pendants du Humier, de La Justice, de La Vallée aux Moines, de Vers Boissy-le-Sec, du Sirottier, du Gros Buisson, de La Courtière, de La Bezont, du Charbon, des Longs Réages et du Moulin, à Richarville, chantier des Bois, et, à Boutervilliers, chantier de Savarry, le tout moyennant la somme de 8000 francs (3 prairial an VII / 22 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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    • N° 8 - Vente d'une maison de campagne à La Forêt-Bel-Air...

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  22. Résultat n°22

    N° 71 - Vente de maison à Etampes, rue du Carrefour Doré, section du Nord, comprenant salon à manger, latrines, dépendances, jardin, allée et cabinet de jardin, le tout tenant à la ruelle des Couilles, faite par Marie-Madelaine Hubaud, veuve d'Hugue Tiver, à, Claude Dupré, huissier demeurant à Etampes, rue Darnatal, section du Nord et Louise-Blanche Démolières sa femme, moyennant la somme de 7200 francs (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  23. Résultat n°23

    Volume 2 (27 prairial an VII-3 vendémiaire an VIII / 15 juin-25 septembre 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/430

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  24. Résultat n°24

    N° 72 - Vente d'une maison bourgeoise à Dourdan, rue de La Foulerie, comprenant porte cochère, vestibule, terrasse, jardin avec fontaine d'eau vive et vivier, tenant aux remparts de la ville, faite par Pierre-Augustin-Denis Berthaut, secrétaire au bureau de l'administration municipale du canton de Palaiseau, y demeurant, Henriette Buchère sa femme, Jean-Guillaume Buchère, perruquier demeurant audit Palaiseau, Louise-Catherine Piervaux sa femme, Martial-François Lambert, rentier-viager demeurant à Dourdan, fondé de procuration de François Baudry, propriétaire, Simon Poisson, propriétaire, Marie-Aimée Franche-Terre sa femme, Marie-Denize Franche-Terre, demeurant à Pithiviers [Loiret], Jean-Baptiste-Charles-Louis Lenfant, officier de Santé demeurant à Fontainebleau [Seine-et-Marne], Marie-Léonce Franche-Terre sa femme, Jeanne-Lucie Benoist veuve de Denis-François Francheterre, Jean Guichard, couvreur demeurant à Orléans [Loiret], Marie-Thérèse Baudry sa femme, François-Fleurant Vallerant, perruquier demeurant à Pithiviers et Jeanne-Nicole-Adélaïde Baudry sa femme, à, Claude Chevallier, cabaretier demeurant à Dourdan et Marie-Catherine Villepeau sa femme, moyennant la somme de 3000 livres (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 72 - Vente d'une maison bourgeoise à Dourdan, rue...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 15 - Vente de maison, dépendances et puits à Dourdan, rue Croix Fera, faite par Antoine Martineau, aubergiste demeurant à Bourg-L'Egalité [Bourg-la-Reine, Hauts-de-Seine], à, Pierre-Nicolas Julien, marchand-cordier demeurant à Dourdan, moyennant la somme de 1200 francs. Témoin : François-Augustin Chantalou, armurier demeurant à Dourdan (5 prairial an VII / 24 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 15 - Vente de maison, dépendances et puits à Dourdan,...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    N° 35 - Vente de 337 ares de terre labourable à Dommerville [Angerville], faite par Pierre-François Leguay, aubergiste et cultivateur et Geneviève-Félicité Mineau sa femme, à, Denis-Augustin-Bernard Rabourdin, cultivateur, tous demeurant à Angerville, moyennant la somme de 1181 francs (13 prairial an VII / 1er juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 35 - Vente de 337 ares de terre labourable à Dommerville...

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    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 52 - Partage successoral d'un morceau de terrain planté en arbres, à Etampes, rue de Saclas, devant le moulin Neuf, tenant à la rivière, à l'abreuvoir et au pont, fait entre Etienne Boyard, boulanger demeurant audit Etampes, rue Neuve, section du Midi, et, Sulpice-Charles-Constance Boyard, marchand demeurant en ladite section du Midi et Marie-Thérèse Boyard sa femme, tous héritiers de leur défunt père Nicolas Boyard (17 prairial an VII / 5 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 52 - Partage successoral d'un morceau de terrain...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 29 - Vente du 1/5e de maison à Garsenval, commune de Guillerval, avec 4 hectares de terre labourable, faite par Jean-Cantien Baron, marchand-épicier demeurant à Etampes, faubourg du Midy et Marie-Françoise Happey sa femme, Charles-Nicolas Landry, ci-devant épicier à Etampes, demeurant à Paris et Jeanne-Margueritte Baron sa femme, Jean-Etienne Sedillon, huissier demeurant à Etampes, section du Midi, procureur de Pierre-Laurent Baron, demeurant à Senon [Charente], tous héritiers de défunt François-Eutrope Baron, à, Jean-Louis Lecompte, maître de Poste demeurant à Mondésir, commune de Guillerval (11 prairial an VII / 30 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 29 - Vente du 1/5e de maison à Garsenval, commune...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    N° 6 - Vente de la ferme de Chandoux / Champdoux à Etampes, avec 103 hectares de terre labourable audit Etampes, faite par Guillaume-Etienne Lanon, chef des Dragons de police à Saint-Domingue, de présent logé à Paris, rue de Seine, Maison de France, division de l'Unité, Xe arrondissement, Claude Ablon, sellier demeurant à Paris, rue du Sépulcre, division de l'Unité et Adélaïde Lanon sa femme, au profit desdits Claude Ablon et Adélaïde Lanon, moyennant la somme de 7800 francs (2 prairial an VII / 21 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 6 - Vente de la ferme de Chandoux / Champdoux à...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII).

    Date

    Entre le 12 juillet 1799 et le 30 octobre 1799

    Cote

    4Q1/758

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Date

    Entre le 30 octobre 1799 et le 18 janvier 1800

    Cote

    4Q1/759

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions, enregistrement et hypothèques : pièces isolées [début XIXème siècle].

    Date

    1800-1899

    Cote

    EDEPOT7 2D/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions, enregistrement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 7 (19 frimaire-12 ventôse an IX / 10 décembre 1800-3 mars 1801).

    Date

    1800-1801

    Cote

    4Q2/435

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 7 (19 frimaire-12 ventôse an IX / 10 décembre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 5 (3 germinal-25 thermidor an VIII / 23 mars-13 août 1800).

    Date

    1800

    Cote

    4Q2/433

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 5 (3 germinal-25 thermidor an VIII / 23 mars-13...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 6 (25 thermidor an VIII-19 frimaire an IX / 13 août-10 décembre 1800).

    Date

    1800

    Cote

    4Q2/434

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 6 (25 thermidor an VIII-19 frimaire an IX /...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 4 (21 nivôse-2 germinal an VIII / 11 janvier-23 mars 1800).

    Date

    1800

    Cote

    4Q2/432

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 4 (21 nivôse-2 germinal an VIII / 11 janvier-23...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    4Q1/776

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Date

    Entre le 19 janvier 1800 et le 13 mars 1800

    Cote

    4Q1/760

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Date

    Entre le 13 mars 1800 et le 16 avril 1800

    Cote

    4Q1/761

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Date

    Entre le 16 avril 1800 et le 05 juin 1800

    Cote

    4Q1/762

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

    Date

    Entre le 05 juin 1800 et le 15 juillet 1800

    Cote

    4Q1/763

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

    Date

    Entre le 17 juillet 1800 et le 20 août 1800

    Cote

    4Q1/764

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX).

    Date

    Entre le 21 août 1800 et le 30 septembre 1800

    Cote

    4Q1/765

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

    Date

    Entre le 05 octobre 1800 et le 22 novembre 1800

    Cote

    4Q1/766

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

    Date

    Entre le 23 novembre 1800 et le 18 décembre 1800

    Cote

    4Q1/767

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

    Date

    Entre le 18 décembre 1800 et le 28 décembre 1800

    Cote

    4Q1/768

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

    Date

    Entre le 28 décembre 1800 et le 02 février 1801

    Cote

    4Q1/769

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Volume 9 (23 floréal-17 messidor an IX / 13 mai-6 juillet 1801).

    Date

    1801

    Cote

    4Q2/437

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 9 (23 floréal-17 messidor an IX / 13 mai-6 juillet...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Volume 11 (13 vendémiaire-25 pluviôse an X / 5 octobre 1801-14 février 1802).

    Date

    1801-1802

    Cote

    4Q2/439

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 11 (13 vendémiaire-25 pluviôse an X / 5 octobre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Volume 8 (12 ventôse-22 floréal an IX / 3 mars-12 mai 1801).

    Date

    1801

    Cote

    4Q2/436

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 8 (12 ventôse-22 floréal an IX / 3 mars-12 mai...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Volume 10 (21 messidor an IX-13 vendémiaire an X / 10 juillet-05 octobre 1801).

    Date

    1801

    Cote

    4Q2/438

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 10 (21 messidor an IX-13 vendémiaire an X /...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

    Date

    Entre le 02 février 1801 et le 08 mars 1801

    Cote

    4Q1/770

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

    Date

    Entre le 08 mars 1801 et le 13 avril 1801

    Cote

    4Q1/771

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

    Date

    Entre le 13 avril 1801 et le 14 mai 1801

    Cote

    4Q1/772

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).

    Date

    Entre le 14 mai 1801 et le 04 juin 1801

    Cote

    4Q1/773

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

    Date

    Entre le 04 juin 1801 et le 10 juillet 1801

    Cote

    4Q1/774

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

    Date

    Entre le 10 juillet 1801 et le 09 août 1801

    Cote

    4Q1/775

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Volume 20 (2 - 27 vendémiaire an X).

    Date

    Entre le 24 septembre 1801 et le 19 octobre 1801

    Cote

    4Q1/777

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 20 (2 - 27 vendémiaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Volume 21 (27 vendémiaire - 12 brumaire an X).

    Date

    Entre le 19 octobre 1801 et le 03 novembre 1801

    Cote

    4Q1/778

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 21 (27 vendémiaire - 12 brumaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Volume 22 (13 brumaire - 11 frimaire an X).

    Date

    Entre le 04 novembre 1801 et le 02 décembre 1801

    Cote

    4Q1/779

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 22 (13 brumaire - 11 frimaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Volume 23 (11 frimaire - 25 frimaire an X).

    Date

    Entre le 02 décembre 1801 et le 16 décembre 1801

    Cote

    4Q1/780

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 23 (11 frimaire - 25 frimaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    Volume 24 (25 frimaire - 26 nivôse an X).

    Date

    Entre le 16 décembre 1801 et le 16 janvier 1802

    Cote

    4Q1/781

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 24 (25 frimaire - 26 nivôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Volume 12 (25 pluviôse-25 floréal an X / 14 février-15 mai 1802).

    Date

    1802

    Cote

    4Q2/440

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 12 (25 pluviôse-25 floréal an X / 14 février-15...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Volume14 (22 thermidor an X-5 frimaire an XI / 10 août-26 novembre 1802).

    Date

    1802

    Cote

    4Q2/442

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume14 (22 thermidor an X-5 frimaire an XI / 10 août-26...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Volume 15 (9 vendémiaire-6 nivôse an XI / 1er octobre-27 décembre 1802).

    Date

    1802

    Cote

    4Q2/443

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 15 (9 vendémiaire-6 nivôse an XI / 1er octobre-27...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    Volume 13 (25 floréal-21 thermidor an X / 15 mai-9 août 1802).

    Date

    1802

    Cote

    4Q2/441

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 13 (25 floréal-21 thermidor an X / 15 mai-9...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    Volume 25 (26 nivôse - 18 pluviôse an X).

    Date

    Entre le 16 janvier 1802 et le 07 février 1802

    Cote

    4Q1/782

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 25 (26 nivôse - 18 pluviôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  68. Résultat n°68

    Volume 26 (18 pluviôse - 3 ventôse an X).

    Date

    Entre le 07 février 1802 et le 22 février 1802

    Cote

    4Q1/783

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 26 (18 pluviôse - 3 ventôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Volume 27 (4 ventôse - 2 germinal an X).

    Date

    Entre le 23 février 1802 et le 23 mars 1802

    Cote

    4Q1/784

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 27 (4 ventôse - 2 germinal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Volume 28 (2 - 13 germinal an X).

    Date

    Entre le 23 mars 1802 et le 03 avril 1802

    Cote

    4Q1/785

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 28 (2 - 13 germinal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Volume 29 (14 germinal - 2 floréal an X).

    Date

    Entre le 04 avril 1802 et le 22 avril 1802

    Cote

    4Q1/786

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 29 (14 germinal - 2 floréal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Volume 30 (2 floréal - 15 floréal an X).

    Date

    Entre le 22 avril 1802 et le 05 mai 1802

    Cote

    4Q1/787

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 30 (2 floréal - 15 floréal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Volume 31 (16 floréal - 12 prairial an X).

    Date

    Entre le 06 mai 1802 et le 1er juin 1802

    Cote

    4Q1/788

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 31 (16 floréal - 12 prairial an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Volume 32 (12 prairial - 9 messidor an X).

    Date

    Entre le 1er juin 1802 et le 28 juin 1802

    Cote

    4Q1/789

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 32 (12 prairial - 9 messidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Volume 33 (9 messidor - 1er thermidor an X).

    Date

    Entre le 28 juin 1802 et le 20 juillet 1802

    Cote

    4Q1/790

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 33 (9 messidor - 1er thermidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Volume 34 (3 thermidor - 5 fructidor an X).

    Date

    Entre le 22 juillet 1802 et le 23 août 1802

    Cote

    4Q1/791

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 34 (3 thermidor - 5 fructidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Volume 35 (6 fructidor an X - 2 vendémiaire an XI).

    Date

    Entre le 24 août 1802 et le 24 septembre 1802

    Cote

    4Q1/792

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 35 (6 fructidor an X - 2 vendémiaire an XI)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Volume 36 (2 - 26 vendémiaire an XI).

    Date

    Entre le 24 septembre 1802 et le 18 octobre 1802

    Cote

    4Q1/793

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 36 (2 - 26 vendémiaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Volume 37 (26 vendémiaire - 25 brumaire an XI).

    Date

    Entre le 18 octobre 1802 et le 16 novembre 1802

    Cote

    4Q1/794

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 37 (26 vendémiaire - 25 brumaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Volume 38 (25 brumaire - 20 frimaire an XI).

    Date

    Entre le 11 novembre 1802 et le 11 décembre 1802

    Cote

    4Q1/795

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 38 (25 brumaire - 20 frimaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)