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4 788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII).

    Date

    Entre le 12 juillet 1799 et le 30 octobre 1799

    Cote

    4Q1/758

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Date

    Entre le 30 octobre 1799 et le 18 janvier 1800

    Cote

    4Q1/759

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Date

    Entre le 19 janvier 1800 et le 13 mars 1800

    Cote

    4Q1/760

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Date

    Entre le 13 mars 1800 et le 16 avril 1800

    Cote

    4Q1/761

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Date

    Entre le 16 avril 1800 et le 05 juin 1800

    Cote

    4Q1/762

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

    Date

    Entre le 05 juin 1800 et le 15 juillet 1800

    Cote

    4Q1/763

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

    Date

    Entre le 17 juillet 1800 et le 20 août 1800

    Cote

    4Q1/764

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX).

    Date

    Entre le 21 août 1800 et le 30 septembre 1800

    Cote

    4Q1/765

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

    Date

    Entre le 05 octobre 1800 et le 22 novembre 1800

    Cote

    4Q1/766

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

    Date

    Entre le 23 novembre 1800 et le 18 décembre 1800

    Cote

    4Q1/767

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

    Date

    Entre le 18 décembre 1800 et le 28 décembre 1800

    Cote

    4Q1/768

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

    Date

    Entre le 28 décembre 1800 et le 02 février 1801

    Cote

    4Q1/769

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

    Date

    Entre le 02 février 1801 et le 08 mars 1801

    Cote

    4Q1/770

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

    Date

    Entre le 08 mars 1801 et le 13 avril 1801

    Cote

    4Q1/771

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

    Date

    Entre le 13 avril 1801 et le 14 mai 1801

    Cote

    4Q1/772

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).

    Date

    Entre le 14 mai 1801 et le 04 juin 1801

    Cote

    4Q1/773

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

    Date

    Entre le 04 juin 1801 et le 10 juillet 1801

    Cote

    4Q1/774

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

    Date

    Entre le 10 juillet 1801 et le 09 août 1801

    Cote

    4Q1/775

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    4Q1/776

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 20 (2 - 27 vendémiaire an X).

    Date

    Entre le 24 septembre 1801 et le 19 octobre 1801

    Cote

    4Q1/777

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 20 (2 - 27 vendémiaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Volume 21 (27 vendémiaire - 12 brumaire an X).

    Date

    Entre le 19 octobre 1801 et le 03 novembre 1801

    Cote

    4Q1/778

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 21 (27 vendémiaire - 12 brumaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Volume 22 (13 brumaire - 11 frimaire an X).

    Date

    Entre le 04 novembre 1801 et le 02 décembre 1801

    Cote

    4Q1/779

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 22 (13 brumaire - 11 frimaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 23 (11 frimaire - 25 frimaire an X).

    Date

    Entre le 02 décembre 1801 et le 16 décembre 1801

    Cote

    4Q1/780

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 23 (11 frimaire - 25 frimaire an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Volume 24 (25 frimaire - 26 nivôse an X).

    Date

    Entre le 16 décembre 1801 et le 16 janvier 1802

    Cote

    4Q1/781

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 24 (25 frimaire - 26 nivôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Volume 25 (26 nivôse - 18 pluviôse an X).

    Date

    Entre le 16 janvier 1802 et le 07 février 1802

    Cote

    4Q1/782

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 25 (26 nivôse - 18 pluviôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 26 (18 pluviôse - 3 ventôse an X).

    Date

    Entre le 07 février 1802 et le 22 février 1802

    Cote

    4Q1/783

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 26 (18 pluviôse - 3 ventôse an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 27 (4 ventôse - 2 germinal an X).

    Date

    Entre le 23 février 1802 et le 23 mars 1802

    Cote

    4Q1/784

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 27 (4 ventôse - 2 germinal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 28 (2 - 13 germinal an X).

    Date

    Entre le 23 mars 1802 et le 03 avril 1802

    Cote

    4Q1/785

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 28 (2 - 13 germinal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 29 (14 germinal - 2 floréal an X).

    Date

    Entre le 04 avril 1802 et le 22 avril 1802

    Cote

    4Q1/786

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 29 (14 germinal - 2 floréal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 30 (2 floréal - 15 floréal an X).

    Date

    Entre le 22 avril 1802 et le 05 mai 1802

    Cote

    4Q1/787

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 30 (2 floréal - 15 floréal an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Volume 31 (16 floréal - 12 prairial an X).

    Date

    Entre le 06 mai 1802 et le 1er juin 1802

    Cote

    4Q1/788

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 31 (16 floréal - 12 prairial an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 32 (12 prairial - 9 messidor an X).

    Date

    Entre le 1er juin 1802 et le 28 juin 1802

    Cote

    4Q1/789

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 32 (12 prairial - 9 messidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 33 (9 messidor - 1er thermidor an X).

    Date

    Entre le 28 juin 1802 et le 20 juillet 1802

    Cote

    4Q1/790

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 33 (9 messidor - 1er thermidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 34 (3 thermidor - 5 fructidor an X).

    Date

    Entre le 22 juillet 1802 et le 23 août 1802

    Cote

    4Q1/791

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 34 (3 thermidor - 5 fructidor an X).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 35 (6 fructidor an X - 2 vendémiaire an XI).

    Date

    Entre le 24 août 1802 et le 24 septembre 1802

    Cote

    4Q1/792

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 35 (6 fructidor an X - 2 vendémiaire an XI)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 36 (2 - 26 vendémiaire an XI).

    Date

    Entre le 24 septembre 1802 et le 18 octobre 1802

    Cote

    4Q1/793

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 36 (2 - 26 vendémiaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Volume 37 (26 vendémiaire - 25 brumaire an XI).

    Date

    Entre le 18 octobre 1802 et le 16 novembre 1802

    Cote

    4Q1/794

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 37 (26 vendémiaire - 25 brumaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 38 (25 brumaire - 20 frimaire an XI).

    Date

    Entre le 11 novembre 1802 et le 11 décembre 1802

    Cote

    4Q1/795

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 38 (25 brumaire - 20 frimaire an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 39 (20 frimaire - 6 nivôse an XI).

    Date

    Entre le 11 décembre 1802 et le 27 décembre 1802

    Cote

    4Q1/796

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 39 (20 frimaire - 6 nivôse an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 40 (6 nivôse - 27 nivôse an XI).

    Date

    Entre le 27 décembre 1802 et le 17 janvier 1803

    Cote

    4Q1/797

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 40 (6 nivôse - 27 nivôse an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Volume 41 (27 nivôse - 19 pluviôse an XI).

    Date

    Entre le 17 janvier 1803 et le 08 février 1803

    Cote

    4Q1/798

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 41 (27 nivôse - 19 pluviôse an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Volume 42 (19 pluviôse - 14 ventôse an XI).

    Date

    Entre le 08 février 1803 et le 05 mars 1803

    Cote

    4Q1/799

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 42 (19 pluviôse - 14 ventôse an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Volume 43 (14 ventôse - 30 ventôse an XI).

    Date

    Entre le 05 mars 1803 et le 21 mars 1803

    Cote

    4Q1/800

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 43 (14 ventôse - 30 ventôse an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 44 (30 ventôse - 23 germinal an XI).

    Date

    Entre le 21 mars 1803 et le 13 avril 1803

    Cote

    4Q1/801

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 44 (30 ventôse - 23 germinal an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 45 (23 germinal - 14 floréal an XI).

    Date

    Entre le 13 avril 1803 et le 04 mai 1803

    Cote

    4Q1/802

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 45 (23 germinal - 14 floréal an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Volume 46 (14 floréal - 1er prairial an XI).

    Date

    Entre le 04 mai 1803 et le 21 mai 1803

    Cote

    4Q1/803

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 46 (14 floréal - 1er prairial an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Volume 47 (1er prairial - 15 prairial an XI).

    Date

    Entre le 21 mai 1803 et le 04 juin 1803

    Cote

    4Q1/804

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 47 (1er prairial - 15 prairial an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Volume 48 (15 prairial - 11 messidor an XI).

    Date

    Entre le 04 juin 1803 et le 30 juin 1803

    Cote

    4Q1/805

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 48 (15 prairial - 11 messidor an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Volume 49 (12 messidor - 13 thermidor an XI).

    Date

    Entre le 1er juillet 1803 et le 1er août 1803

    Cote

    4Q1/806

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 49 (12 messidor - 13 thermidor an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Volume 50 (13 thermidor - 2 fructidor an XI).

    Date

    Entre le 1er août 1803 et le 20 août 1803

    Cote

    4Q1/807

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 50 (13 thermidor - 2 fructidor an XI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Volume 51 (2 fructidor - 6 jour complémentaire an XI).

    Date

    Entre le 20 août 1803 et le 23 septembre 1803

    Cote

    4Q1/808

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 51 (2 fructidor - 6 jour complémentaire an XI)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Volume 52 (1er - 18 vendémiaire an XII).

    Date

    Entre le 24 septembre 1803 et le 11 octobre 1803

    Cote

    4Q1/809

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 52 (1er - 18 vendémiaire an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Volume 53 (19 vendémiaire - 5 brumaire an XII).

    Date

    Entre le 12 octobre 1803 et le 28 octobre 1803

    Cote

    4Q1/810

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 53 (19 vendémiaire - 5 brumaire an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Volume 54 (6 brumaire - 1er frimaire an XII).

    Date

    Entre le 29 octobre 1803 et le 23 novembre 1803

    Cote

    4Q1/811

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 54 (6 brumaire - 1er frimaire an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 55 (1er - 15 frimaire an XII).

    Date

    Entre le 23 novembre 1803 et le 07 décembre 1803

    Cote

    4Q1/812

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 55 (1er - 15 frimaire an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Volume 56 (15 frimaire - 15 nivôse an XII).

    Date

    Entre le 07 décembre 1803 et le 06 janvier 1804

    Cote

    4Q1/813

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 56 (15 frimaire - 15 nivôse an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Volume 57 (15 nivôse - 13 pluviôse an XII).

    Date

    Entre le 06 janvier 1804 et le 03 février 1804

    Cote

    4Q1/814

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 57 (15 nivôse - 13 pluviôse an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Volume 58 (16 pluviôse - 8 ventôse an XII).

    Date

    Entre le 06 février 1804 et le 28 février 1804

    Cote

    4Q1/815

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 58 (16 pluviôse - 8 ventôse an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Volume 59 (8 ventôse - 13 germinal an XII).

    Date

    Entre le 28 février 1804 et le 03 avril 1804

    Cote

    4Q1/816

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 59 (8 ventôse - 13 germinal an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Volume 60 (14 germinal - 14 floréal an XII).

    Date

    Entre le 04 avril 1804 et le 04 mai 1804

    Cote

    4Q1/817

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 60 (14 germinal - 14 floréal an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    Volume 61 (15 floréal - 2 prairial an XII).

    Date

    Entre le 05 mai 1804 et le 22 mai 1804

    Cote

    4Q1/818

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 61 (15 floréal - 2 prairial an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Volume 62 (2 prairial - 4 messidor an XII).

    Date

    Entre le 22 mai 1804 et le 23 juin 1804

    Cote

    4Q1/819

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 62 (2 prairial - 4 messidor an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Volume 63 (10 messidor - 9 thermidor an XII).

    Date

    Entre le 29 juin 1804 et le 28 juillet 1804

    Cote

    4Q1/820

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 63 (10 messidor - 9 thermidor an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Volume 64 (9 thermidor - 16 fructidor an XII).

    Date

    Entre le 28 juillet 1804 et le 03 septembre 1804

    Cote

    4Q1/821

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 64 (9 thermidor - 16 fructidor an XII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    Volume 65 (16 fructidor an XII - 6 vendémiaire an XIII).

    Date

    Entre le 03 septembre 1804 et le 28 septembre 1804

    Cote

    4Q1/822

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 65 (16 fructidor an XII - 6 vendémiaire an XIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    Volume 66 (6 vendémiaire - 2 brumaire XIII).

    Date

    Entre le 28 septembre 1804 et le 24 octobre 1804

    Cote

    4Q1/823

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 66 (6 vendémiaire - 2 brumaire XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  68. Résultat n°68

    Volume 67 (23 brumaire - 26 frimaire an XIII).

    Date

    Entre le 14 novembre 1804 et le 17 décembre 1804

    Cote

    4Q1/824

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 67 (23 brumaire - 26 frimaire an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Volume 68 (26 frimaire - 15 nivôse an XIII).

    Date

    Entre le 17 décembre 1804 et le 05 janvier 1805

    Cote

    4Q1/825

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 68 (26 frimaire - 15 nivôse an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Volume 69 (15 nivôse - 9 pluviôse an XIII).

    Date

    Entre le 05 janvier 1805 et le 29 janvier 1805

    Cote

    4Q1/826

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 69 (15 nivôse - 9 pluviôse an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Volume 70 (9 pluviôse - 6 ventôse an XIII).

    Date

    Entre le 29 janvier 1805 et le 25 février 1805

    Cote

    4Q1/827

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 70 (9 pluviôse - 6 ventôse an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Volume 71 (6 ventôse - 5 germinal an XIII).

    Date

    Entre le 25 février 1805 et le 26 mars 1805

    Cote

    4Q1/828

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 71 (6 ventôse - 5 germinal an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Volume 72 (5 germinal - 14 floréal an XIII).

    Date

    Entre le 26 mars 1805 et le 04 mai 1805

    Cote

    4Q1/829

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 72 (5 germinal - 14 floréal an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Volume 73 (4 floréal - 16 prairial an XIII).

    Date

    Entre le 24 avril 1805 et le 05 juin 1805

    Cote

    4Q1/830

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 73 (4 floréal - 16 prairial an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Volume 74 (17 prairial - 27 messidor an XIII).

    Date

    Entre le 06 juin 1805 et le 16 juillet 1805

    Cote

    4Q1/831

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 74 (17 prairial - 27 messidor an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Volume 75 (28 messidor - 6 fructidor an XIII).

    Date

    Entre le 17 juillet 1805 et le 24 août 1805

    Cote

    4Q1/832

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 75 (28 messidor - 6 fructidor an XIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Volume 76 (11 fructidor an XIII - 16 brumaire an XIV).

    Date

    Entre le 29 août 1805 et le 07 novembre 1805

    Cote

    4Q1/833

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 76 (11 fructidor an XIII - 16 brumaire an XIV)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Volume 77 (16 brumaire - 10 nivôse an XIV).

    Date

    Entre le 07 novembre 1805 et le 31 décembre 1805

    Cote

    4Q1/834

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 77 (16 brumaire - 10 nivôse an XIV).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Volume 78.

    Date

    Entre le 03 janvier 1806 et le 17 février 1806

    Cote

    4Q1/835

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 78.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Volume 79.

    Date

    Entre le 17 février 1806 et le 21 mars 1806

    Cote

    4Q1/836

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 79.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)