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4 788 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

Cote
8FI/20
 Date
1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, transcription hypothécaire

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...
Résultat n°2

Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII).

Cote
4Q1/758
 Date
Entre le 12 juillet 1799 et le 30 octobre 1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII)....
Résultat n°3

Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

Cote
4Q1/759
 Date
Entre le 30 octobre 1799 et le 18 janvier 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).
Résultat n°4

Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

Cote
4Q1/760
 Date
Entre le 19 janvier 1800 et le 13 mars 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).
Résultat n°5

Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

Cote
4Q1/761
 Date
Entre le 13 mars 1800 et le 16 avril 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).
Résultat n°6

Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).
Cote
4Q1/762
 Date
Entre le 16 avril 1800 et le 05 juin 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).
Résultat n°7

Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).

Cote
4Q1/763
 Date
Entre le 05 juin 1800 et le 15 juillet 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 6 (16 prairial - 26 messidor an VIII).
Résultat n°8

Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).

Cote
4Q1/764
 Date
Entre le 17 juillet 1800 et le 20 août 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 7 (28 messidor - 2 fructidor an VIII).
Résultat n°9

Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX).

Cote
4Q1/765
 Date
Entre le 21 août 1800 et le 30 septembre 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 8 (3 fructidor an VIII - 8 vendémiaire an IX)....
Résultat n°10

Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).

Cote
4Q1/766
 Date
Entre le 05 octobre 1800 et le 22 novembre 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 9 (13 vendémiaire - 1er frimaire an IX).
Résultat n°11

Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).

Cote
4Q1/767
 Date
Entre le 23 novembre 1800 et le 18 décembre 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 10 (2 frimaire - 27 frimaire an IX).
Résultat n°12

Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).

Cote
4Q1/768
 Date
Entre le 18 décembre 1800 et le 28 décembre 1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 11 (27 frimaire - 7 nivôse an IX).
Résultat n°13

Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).

Cote
4Q1/769
 Date
Entre le 28 décembre 1800 et le 02 février 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 12 (7 nivôse - 13 pluviôse an IX).
Résultat n°14

Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).

Cote
4Q1/770
 Date
Entre le 02 février 1801 et le 08 mars 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 13 (13 pluviôse - 17 ventôse an IX).
Résultat n°15

Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).

Cote
4Q1/771
 Date
Entre le 08 mars 1801 et le 13 avril 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 14 (17 ventôse - 23 germinal an IX).
Résultat n°16

Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).

Cote
4Q1/772
 Date
Entre le 13 avril 1801 et le 14 mai 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 15 (23 germinal - 24 floréal an IX).
Résultat n°17

Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).
Cote
4Q1/773
 Date
Entre le 14 mai 1801 et le 04 juin 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 16 (24 floréal - 15 prairial an IX).
Résultat n°18

Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).

Cote
4Q1/774
 Date
Entre le 04 juin 1801 et le 10 juillet 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 17 (15 prairial - 21 messidor an IX).
Résultat n°19

Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).

Cote
4Q1/775
 Date
Entre le 10 juillet 1801 et le 09 août 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 18 (21 messidor - 21 thermidor an IX).
Résultat n°20

Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

Cote
4Q1/776
 Date
1800-1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).