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503 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers divers : état civil, origine de propriété, notes, formulaires.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1583W/96

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

    Date

    1859-1861

    Cote

    3U/228

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

    Date

    1853-1858

    Cote

    3U/227

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

    Date

    1845-1852

    Cote

    3U/226

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

    Date

    1840-1844

    Cote

    3U/225

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

    Date

    1832-1839

    Cote

    3U/224

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

    Date

    1826-1831

    Cote

    3U/223

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés (mai 1818-janvier 1825).

    Date

    1818-1825

    Cote

    3U/222

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés (an XI - avril 1818).

    Date

    1802-1818

    Cote

    3U/221

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Longpont : vente à l'entreprise Couason de parcelles sises sur la commune de Longpont dans les dépendances de la gare de la Ville-du-Bois au lieu dit 'le Pont au vin', par la société des transports en commun de la région parisienne ; actes de ventes des 28 novembre 1939, 28 mars 1941, 6 novembre 1941 ; correspondance ; plans ; titres de propriétés ; origines de propriété : actes de ventes (1888-1893)

    Date

    1888-1943

    Cote

    5S/178

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Section Antony à Wissous :états par commune des conditions particulières stipulées dans les actes de vente, et états par commune des terrains restant à acquérir au 31 mai 1891 ; état récapitulatif des parcelles de terrains imposées en 1893 ; états par commune indiquant la propriété des arbres, bois, clôtures, haies se trouvant sur les propriétés acquises par la compagnie ; honoraires des notaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées et extrait de la matrice cadastrale de Chilly-Mazarin ; jugement d'expropriation pour emprises supplémentaires sur les communes de Leuville et Saint-Germain-lès-Arpajon, (1895) ; affaire Muret contre la Compagnie de chemin de fer (1891-1894). Section Wissous à Arpajon : enquête parcellaire pour les communes de Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Linas, Leuville, Saint-Germain-lès-Arpajon, La Norville, Arpajon ; arrêté préfectoral du 13 janvier 1893, registre d'enquête du 27 janvier 1893, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 11 février 1893, arrêté préfectoral du 16 juin 1893 ; jugement prononçant l'expropriation des terrains ou bâtiments nécessaires à l'établissement du chemin de fer le 7 juillet 1893 ; tableau des offres le 17 septembre 1893 ; ordonnance du magistrat fixant la réunion du jury le 13 octobre 1893 ; règlement des indemnités le 3 novembre 1893, décisions du jury d'expropriation du 3 au 8 novembre 1893

    Date

    1891-1895

    Cote

    5S/174

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc de Baville et la maison Bohaire (1849-1853) ; remise à BRUYERES-LE-CHATEL d'une portion de route pour être réunie au chemin vicinal de grande communication (1851) ; revendication de propriété d'un fossé latéral à la route (1853) ; acquisitions de terrains (1857) ; suppression de l'aqueduc à DOURDAN (1849-1857) ; construction d'un aqueduc en remplacement d'un cassis au bas de la butte rouge (1859) ; assainissement de talus glaiseux (1859) ; construction d'un mur de soutènement et de trottoirs avec caniveaux pavés sur la levée du Colombier (1859) ; conservation d'un lavoir et d'un passage-abreuvoir à BREUILLET (1862-1863) ; établissement d'un passage à niveau à DOURDAN (1863) ; déviation faite en raison de l'établissement du chemin de fer de BRETIGNY à TOURS sur la commune de DOURDAN (1872) ; classement des chemins n° 4 et 6 et du chemin rural de la gare (1883).

    Date

    1849-1883

    Cote

    2S/158

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ancienne route départementale n° 6 d'ARPAJON à RAMBOUILLET (Yvelines) devenue chemin de grande communication n° 71 en partie et chemin de grande communication n° 116 en autre partie devenue route départementale n° 116 ; itinéraire de la route départementale n° 6 de CORBEIL à RAMBOUILLET (autrefois de PARIS à SAINT-ARNOULT), chaînage et bornage de ces routes (1834) ; contestation concernant la propriété des bois sur les talus et fossés de la route près du rond-point de DOURDAN entre la liste civile et le département (1843-1847) ; adoucissement de la côte Saint-Pierre à DOURDAN et convertissement de chaussée creuse en chaussée bombée, adjudication le 6 janvier 1846 (1844-1846) ; projet de rectification des côtes de Baville à SAINT-CHERON, enquête (1846-1847) ; construction des côtes de SAINT-CHERON entre le parc de Baville et la maison Bohaire ; cahier des charges et devis (1847) ; adjudication le 18 août 1848 ; projet d'amélioration entre la sortie de SAINT-CHERON et l'entrée de ROINVILLE (1856).

    Date

    1834-1856

    Cote

    2S/157

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 6 d'ARPAJON à RAMBOUILLET...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication n° 82 de Châlo-Saint-Mars à Bruyères-le-Châtel et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 ; Boissy-le-Sec : 14 plans parcellaires avec pour chacun un procès-verbal de bornage et le nom du propriétaire, son domicile, la surface et le titre de propriété (1872).

    Date

    1872

    Cote

    2S/142

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    1706 - 1882.

    Date

    1706-1882

    Cote

    2S/81

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1706 - 1882.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n°7 puis route nationale n°7 ; plan de la route jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1819) ; construction d'un aqueduc sous la route pour alimenter le domaine de Fromont (1819) ; contestation de la propriété d'arbres entre les riverains et l'Etat, d'ESSONNES au Plessis-Chênet (1834) ; construction d'un aqueduc au Plessis-Chênet (1835) ; réparation de la chaussée pavée jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1838) ; contestation de la propriété d'arbres à JUVISY-SUR-ORGE (1844) ; travaux d'amélioration de la côte des Belles Fontaines à JUVISY (1844-1849) ; empierrement des accotements et construction de trottoirs dans la côte de RIS (1847-1849), dans la côte d'ESSONNES (1847-1849) ; demande d'autorisation de travaux à VIRY-CHATILLON (1857-1858) ; fixation de la largeur de la route à ESSONNES (1861) entre le département de la Seine et la pyramide de JUVISY (1859-1862) ; plaintes relatives aux mauvais état de la route à ESSONNES, à EVRY (1869) ; amélioration de la chaussée à ESSONNES, réfection des canivaux pavés de la côte de PARIS et convertissement du pavage en empierrement jusqu'au Plessis-Chênet (1869-1870) ; construction d'une ligne télégraphique entre VERSAILLES et JUVISY (1871) ; convertissement de la chaussée pavée en chaussée empierrée entre le Plessis-Chênet et la fin de la Seine-et-Oise (1877-1887) ; établissement d'un chemin de fer traversant la route à VIRY-CHATILLON (1881-1882) ; restauration du pont des Belles Fontaines à JUVISY (1883-1888). profils généraux entre la limite du département et la route départementale n°35, de la côte des Belles Fontaines, de la plaine de RIS, entre RIS et ESSONNES, de la côte d'ESSONNES, entre la route nationale n°191 et la limite du département de Seine-et-Marne, coupes et détails des ouvrages d'art traversés (1887). Ech. 1/5 000. Coul. sur toile. Dim. 0.31 m x 4.80 m.

    Date

    1819-1888

    Cote

    2S/8

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

    Date

    1906-1927

    Cote

    2O/1695

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1430

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827 [1] ; transaction de BAGNEUX au sujet de la propriété du sol (plan de la chapelle de la famille de BAGNEUX), 1844-1846 [2] ; translation, 1854-1860 [3] ; nouveau cimetière, 1859-1860 [4] ; nouveau cimetière, 1860-1865 [5] ; ancien cimetière, 1866 [6].

    Date

    1827-1866

    Cote

    2O/1427

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    TIGERY. - Eglise, presbytère. - Revendication de BIENCOURT, propriétaire du domaine de TIGERY, relative à la propriété d'une grange et d'une foulerie servant autrefois de chapelle et de presbytère, 1854-1856 [1] ; réunion pour le culte à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, 1854-1856 [2] ; proposition de CIBIEL pour la construction d'une église et d'un cimetière : extrait de délibération, 1901 [3].

    Date

    1854-1901

    Cote

    2O/1307

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • TIGERY. - Eglise, presbytère. - Revendication de BIENCOURT,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, 1847 [1] ; vente d'un terrain communal, 1886-1887 [2] ; mare : acquisition de terrain, 1875-1880 [3] ; lavoir : travaux, 1879-1893 [4] ; affaire COLLAS relative à la propriété du terrain du lavoir et de l'abreuvoir, 1889 [5] ; construction d'une remise, 1895-1896 [6] ; pompe à incendie, 1901-1902 [7] ; adduction d'eau potable, 1931-1936 [8].

    Date

    1847-1936

    Cote

    2O/1304

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SERMAISE. - Biens communaux, équipement. - Vente et acquisition de terrains, 1825, 1854-1855, 1862-1892 [1] ; mare de MONDETOUR : contestation de propriété, 1872 [2] ; mare : acquisition et travaux, 1874-1877, 1881-1885 [3] ; mare de la CIGUE : agrandissement, 1895-1900 [4] ; lavoir : acquisition de terrain et construction, 1901-1902 [5] ; puits et pompe, 1888-1898, 1921-1929 [6] ; construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'un corps de garde, 1852 [7].

    Date

    1825-1929

    Cote

    2O/1288

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SERMAISE. - Biens communaux, équipement. - Vente et...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

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  26. Résultat n°26

    SAINT-CHERON. - Administration générale.- Arrêtés, 1855-1887 [1] ; demande de la commune pour devenir le siège du canton de DOURDAN-NORD, 1848 [2] ; affaire BELLIER-COQUARD : incendie à l'occasion du couronnement de la rosière, 1864-1865 [3] ; affaire MENAGER : revendication de propriété de la sente communale dite ""ruelle à Thierry"", 1865 [4] ; affaire OUI : ensablement de la rivière, 1879 [5] ; extraits de délibérations, 1880-1939 [6] ; élections de rosières, 1868-1886 [7] ; taxes, 1915-1920 [8] ; pompes funèbres, 1920 [9] ; bureau de bienfaisance, 1922-1923 [10] ; personnel, 1919-1939 [11].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1136

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Administration générale.- Arrêtés,...

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  27. Résultat n°27

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

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  28. Résultat n°28

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition, droit d'usage dans la forêt de SEQUIGNY, revendication par la commune de la propriété des rues, de la place publique et des arbres devant l'entrée du château de MORSANG, 1847-1939 [1] ; aménagement d'un terrain de sports : acquisition de terrains, subvention, emprunt, correspondance, 1930-1939 [2] ; marché d'approvisionnement : règlement et tarifs, 1938 [3].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/962

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition,...

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  29. Résultat n°29

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/929

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

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  30. Résultat n°30

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et abreuvoirs : arrêtés de police, travaux de construction, entretien des aqueducs, lavoirs, puits et mares, 1850-1921 [1] ; halles : propriété, résiliation de bail, acquisition, devis des réparations, fermages, construction d'une halle pour le marché aux haricots, 1797-1901 [2] ; maison d'arrêt : litige avec la princesse de Rohan relatif à la perception des loyers et la propriété de l'immeuble, 1837-1842 [3].

    Date

    1797-1921

    Cote

    2O/732

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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  31. Résultat n°31

    CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1803-1808 [1] ; terrains : ventes, aliénations, 1822-1881, 1891-1920 [2] ; revendication de propriété HAGERMAN, 1881 [3] ; sablière : location et bail, 1906 [4] ; vente d'un immeuble à la commune, 1868 [5] ; entretien des lavoirs, puits et mares, 1877 [6] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [7].

    Date

    1803-1926

    Cote

    2O/310

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  32. Résultat n°32

    Caserne de gendarmerie de Ris-Orangis. - Titres relatifs à la propriété (1829-1838); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1935-1938).

    Date

    1829-1938

    Cote

    4N/36

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Ris-Orangis. - Titres relatifs...

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  33. Résultat n°33

    Caserne de gendarmerie d'Orsay.

    Date

    1830-1891

    Cote

    4N/34

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Orsay.

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  34. Résultat n°34

    Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs à la propriété (1829-1839); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1931-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    4N/32

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs...

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  35. Résultat n°35

    Caserne de gendarmerie de Milly-La-Forêt. - Titres relatifs à la propriété (1830-1888); états descriptifs proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1830, 1888); bail et avenant (1898-1937); travaux d'installation (1898); travaux de réparation (1923); correspondance de bail, de travaux et de matériel (1920-1942); projet d'installation de la brigade à cheval de gendarmerie : plan de la propriété, calque, 1/100e (1898).

    Date

    1830-1942

    Cote

    4N/31

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Milly-La-Forêt. - Titres...

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  36. Résultat n°36

    Caserne de gendarmerie de Longjumeau. - Titres relatifs à la propriété (1830-1892); états descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1882, 1891); correspondance de bail (1883-1891, 1939).

    Date

    1830-1939

    Cote

    4N/27

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Longjumeau. - Titres relatifs...

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  37. Résultat n°37

    Caserne de gendarmerie de Limours. - Titres relatifs à la propriété (1830-1885); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1885); état des lieux (1885); bail (1933); correspondance de bail (1885-1933); travaux d'aménagement et de réparation (1902).

    Date

    1830-1933

    Cote

    4N/25

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Limours. - Titres relatifs...

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  38. Résultat n°38

    Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres relatifs à la propriété (1825-1880); travaux de réparation et de réfection (1887); plan d'aménagement de bureaux et garages dans l'ancienne écurie, 1/200e (1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4N/23

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres...

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  39. Résultat n°39

    Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

    Date

    1791-1934

    Cote

    4N/18

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...

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  40. Résultat n°40

    Caserne de gendarmerie d'Essonnes. - Titres relatifs à la propriété (1830-1865); procès-verbal d'installation de la brigade de gendarmerie à cheval (1873); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1881); bail et renouvellement (1873-1928); correspondance de bail et de travaux d'installation (1910-1939); état des lieux (1865, 1911-1912).

    Date

    1830-1939

    Cote

    4N/17

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Essonnes. - Titres relatifs...

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  41. Résultat n°41

    Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Inventaire du mobilier (1810-1855); titres relatifs à la propriété (1866-1895); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à pied (1883).

    Date

    1810-1895

    Cote

    4N/15

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Inventaire du...

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  42. Résultat n°42

    Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs à la propriété (1826-1878) : plans de la gendarmerie projetée : rez-de-chaussée, 50,8 cm x 63,3 cm, 1/200e; 1er étage, 50,6 cm x 64 cm; 2ème étage, 50,5 cm x 63,5 cm (1877); travaux de réparation (1878-1881); travaux de construction (1887); plans, sur calque : projets d'amélioration des bureaux, logements et dépendances, 1/100e (2); élévation, coupe façade; 1er étage, grenier (1939).

    Date

    1826-1939

    Cote

    4N/12

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs...

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  43. Résultat n°43

    Caserne de gendarmerie d'Angerville.- Titres relatifs à la propriété (1860-1880); plans : agrandissement des bureaux, 41,1 cm x 61,5 cm, 1/200e par A. Gervaise, architecte (2) (1938), garage auto, calque (s.d.), bâtiment, rez-de-chaussée, 1er étage et dépendances, calque (s.d).

    Date

    1860-1938

    Cote

    4N/11

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Angerville.- Titres relatifs...

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  44. Résultat n°44

    Prison de Corbeil. - Acquisition de terrain (1876-1883); titres relatifs à la propriété (1806-1833); demande de cession de terrain à la ville de Corbeil (1866-1881); travaux d'agrandissement (an VIII, 1841-1848) : plan de la maison d'arrêt joint au devis, calque sur papier, 65,3 cm x 34,5 cm, 1/150e (1848), plan actuel de la maison d'arrêt, calque sur papier, 64 cm x 34,5 cm, 1/150e (1848); travaux de construction (1865-1879); travaux de réparation (1886); plans sur papier de la maison d'arrêt, 1/200e, par le bureau d'étude Protech à Paris (2) (s.d.); plans des intérieurs de la maison d'arrêt, 1/200e, par le bureau d'étude Protech à Paris (2) (s.d.); plan d'ensemble de la mairie, du tribunal et de la maison d'arrêt, calque, 29,7 cm x 33,2 cm, par J. Laroche, architecte de l'arrondissement de Corbeil (s.d.).

    Date

    1800-1886

    Cote

    4N/8

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Prison de Corbeil. - Acquisition de terrain (1876-1883);...

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  45. Résultat n°45

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

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  46. Résultat n°46

    Sous-préfecture d'ETAMPES.

    Date

    1801-1916

    Cote

    4N/3

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Sous-préfecture d'ETAMPES.

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  47. Résultat n°47

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte CAHEN d'ANVERS [voir aussi le 7M/8] ; échange entre l'Etat et M. BERANGER, plans, titres de propriété (1887) ; échange entre l'Etat et MM. BRETON, HACHETTE et COCTEAU (1879).

    Date

    1879-1887

    Cote

    7M/9

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...

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  48. Résultat n°48

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte CAHEN d'ANVERS, rapports d'experts, titres de propriété, plans (1884-1885) [voir aussi le 7M/9].

    Date

    1884-1885

    Cote

    7M/8

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...

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  49. Résultat n°49

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Cheptainville : Laurent Rousseau, cultivateur, et Marie Godet, sa femme, différend sur la jouissance d'une terre donnée à loyer, avec Charles-Augustin Bourdelot.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/326

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

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  50. Résultat n°50

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...

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  51. Résultat n°51

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

    Date

    1790-1800

    Cote

    L/159

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

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  52. Résultat n°52

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à monsieur DUPARCHY.

    Date

    1900-1930

    Cote

    149J/151

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  53. Résultat n°53

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à monsieur DUPARCHY.

    Date

    1887-1899

    Cote

    149J/150

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  54. Résultat n°54

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à monsieur DUPARCHY.

    Date

    1883-1887

    Cote

    149J/149

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  55. Résultat n°55

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à Ramon de LA FUENTE, marquis d'ALTAVILLA.

    Date

    1881-1883

    Cote

    149J/147

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  56. Résultat n°56

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à monsieur de DORLODOT.

    Date

    1870-1881

    Cote

    149J/145

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  57. Résultat n°57

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant au comte VIGIER.

    Date

    1869-1870

    Cote

    149J/144

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  58. Résultat n°58

    Titres de propriété à partir de 1791. - Procès-verbal des terres du Moulin appartenant à la princesse d'ECKMUHL.

    Date

    1814

    Cote

    149J/143

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Procès-verbal...

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  59. Résultat n°59

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant au prince et à la princesse d'ECKMUHL, (DAVOUT d'AUERSTADT).

    Date

    1813-1869

    Cote

    149J/142

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  60. Résultat n°60

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant au prince et à la princesse d'ECKMUHL, (DAVOUT d'AUERSTADT).

    Date

    1802-1812

    Cote

    149J/141

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

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  61. Résultat n°61

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres de terres à SAVIGNY ayant appartenu aux RAUQUEL, puis aux SURUGUE, puis aux CARAFFE, puis au REMY, [XVIIIe s.-an II].

    Date

    1700-1794

    Cote

    149J/140

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

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  62. Résultat n°62

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres de propriétés et baux à ferme des terres de SAVIGNY appartenant à Marie-Romain HAMELIN et à sa femme Marie-Jeanne PUISSANT, puis à leurs enfants Antoine-Marie RAMELIN et Anne-Sophie TAILLEFER de BONDY ; vente du domaine par Charles-Emmanuel MADELON Marie de VINTIMILLE marquis du LUC, 28 janvier 1791.

    Date

    1791

    Cote

    149J/139

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    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres de propriétés...

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  63. Résultat n°63

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Divers : évaluation des grains aux marchés de PARIS.

    Date

    1561-1676

    Cote

    149J/138

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  64. Résultat n°64

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : fief de PIED DE FER d'EGUEMONT et fief des MARCHES [cf. inv. de VIRY (103), chap. IV et XXIV-XXV, 1. 5 et 33], 1627-1779, 1450-1782.

    Date

    1450-1782

    Cote

    149J/137

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

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  65. Résultat n°65

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : baux à loyer et à cens des terres de VIRY [cf. inv. de VIRY (103, chap. IX et X, 1. 12-15].

    Date

    1416-1791

    Cote

    149J/135

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  66. Résultat n°66

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : censiers et cueilloirs de VIRY ; procès-verbaux d'arpentage [cf. inv. de VIRY (103), chap. XIX et XX, 1. 29 et 30].

    Date

    1568-1682

    Cote

    149J/134

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  67. Résultat n°67

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : mouvance censuelle de VIRY ; baux et cens, déclarations [cf. inv. de VIRY (103), chap. XI, 1. 16 et 17].

    Date

    1460-1720

    Cote

    149J/133

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  68. Résultat n°68

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

    Date

    1488-1743

    Cote

    149J/132

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  69. Résultat n°69

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : haute justice de VIRY 'Assises du Pont de Juvisy', érection en 1371 ; procès-verbaux d'assises, bornages de l'étendue de la justice [cf. inv. de VIRY (103), chap. 1 , V, et XIX, 1. 6 et 28].

    Date

    1371-1708

    Cote

    149J/131

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  70. Résultat n°70

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaire des titres de la seigneurie [cf. inv. de VIRY (103), chap. XXII, 1. 31].

    Date

    1627-1628

    Cote

    149J/130

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  71. Résultat n°71

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/129

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  72. Résultat n°72

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie de VIRY : titres de propriétés, acquêts et échanges [cf. inv. de VIRY (103), chap. VI et VII, 1. 7-9].

    Date

    1483-1782

    Cote

    149J/128

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  73. Résultat n°73

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie de VIRY : anciens terriers de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. XIII, 1. 19-20].

    Date

    1489-1636

    Cote

    149J/127

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  74. Résultat n°74

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie de JUVISY : extraits de terriers.

    Date

    1579-1631

    Cote

    149J/126

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  75. Résultat n°75

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie de THORIGNY : titres, déclarations.

    Date

    1525

    Cote

    149J/125

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  76. Résultat n°76

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie d'ORANGIS : titres, foi et hommages. Fief de TROUSSEAU.

    Date

    1551-1636

    Cote

    149J/124

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  77. Résultat n°77

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie d'EPINAY : titres, déclarations [cf. inv. de SAVIGNY (102), chap. 32-33, 1. 65-67].

    Date

    1587-1768

    Cote

    149J/123

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  78. Résultat n°78

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : fiefs dépendant de la seigneurie de SAVIGNY : fief qui fut de Simon de l'ISLE, fief de VAUX de VOIZE ; biens roturiers dépendant de la seigneurie, biens de la communauté de SAVIGNY [cf. inv. SAVIGNY (102) chap. III, IV, XXX et XXXI, 1. 11, 14, 63-64].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/122

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  79. Résultat n°79

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : quittances de rentes et obligations.

    Date

    1670-1770

    Cote

    149J/121

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  80. Résultat n°80

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : rentes assignées sur le domaine de SAVIGNY, constitutions et quittances [Cf. inv. SAVIGNY, chap. X et XI, 1. 28].

    Date

    1389-1752

    Cote

    149J/120

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