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  1. Résultat n°1

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Famille GILLEBERT : actes de propriété [XVIIème-XIXème siècle, ne contient pas la pièce sur Ambroise PARE signalée]. [donné en 1974]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/446

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Famille GILLEBERT : actes de...
  2. Résultat n°2

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement sur trois niveaux, s.d., 47x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements dans les étages, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/137

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement avec vue perspective, s.d., 48 x 58 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/129

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement d'écurie, s.d., 46 x 58 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque du projet de l'installation du tout à l'égout, s.d., 43 x 38 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/134

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), projet d'aménagement, s.d., 53 x 85 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut (PARIS).- Plan rue de Chabrol (n°38-40), distribution d'un étage, s.d., 46 x 71 cm

    Date

    s.d

    Cote

    39J/125

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux

    Date

    1993

    Cote

    INV/1053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  12. Résultat n°12

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 1 Titres de propriété

    Date

    1992

    Cote

    INV/1041

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  13. Résultat n°13

    Chartrier du Bois de la Musse (sous-série 103 J). Avant-propos de Xavier DU BOISROUVRAY

    Auteur

    NOUGARET, Roger

    Date

    1988

    Cote

    INV/1137

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Chartrier du Bois de la Musse (sous-série 103 J). Avant-propos...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Inventaire du chartrier de la Frapinière (14 J)

    Auteur

    FAVREAU, Robert

    Date

    1982

    Cote

    INV/1078

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire du chartrier de la Frapinière (14 J)
  16. Résultat n°16

    Inventaire sommaire du fonds Cador de Belletousche (43 J)

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1982

    Cote

    INV/1079

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire du fonds Cador de Belletousche...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique détaillé du fonds Garbillon-Despine : Sous-série 11 J

    Auteur

    GABION, Robert

    Date

    1981

    Cote

    INV/1119

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé du fonds Garbillon-Despine...
  18. Résultat n°18

    CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/112

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHEVRY II. - Quartier 22 B, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/110

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 22 B, gros oeuvre : situations...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHEVRY II. - Quartier 22 B, cloisons : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situations de l'entreprise ISOCAL, certificats de paiement, déclarations de propriété, factures sur situations. Situations du compte prorata.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/111

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 22 B, cloisons : situations des...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHEVRY II. - Quartier 28 A, gros oeuvre et cloisons : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclarations de propriété, factures sur situation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/114

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 28 A, gros oeuvre et cloisons...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    CHEVRY II. - Quartier 28 B, gros oeuvre et cloisons : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclarations de propriété, factures sur situation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/115

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 28 B, gros oeuvre et cloisons...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHEVRY II. - Quartier 28 B, groupes témoins et cloisons et quartier 29 A et 29 B : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation ; ensemble des quartiers : états des règlements au 29/09/1978, certificats de paiement.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/116

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 28 B, groupes témoins et cloisons...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  25. Résultat n°25

    Le cartulaire médiéval de l'abbaye de Fontenelle. Extrait des Cahiers de l'UER Froissart, recherches en lettres et sciences humaines, 1, n° spécial, automne 1978

    Auteur

    TROTIN, Jean

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1789

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le cartulaire médiéval de l'abbaye de Fontenelle. Extrait...
  26. Résultat n°26

    Dossiers divers : état civil, origine de propriété, notes, formulaires.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1583W/96

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3, tranches 24, 25 et 33 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situation pour décompte définitif, certificats de paiement, déclarations de propriété.

    Date

    1974-1977

    Cote

    20J/37

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique des sous-séries 62 J à 77 J : Dépôts, dons et acquisitions

    Auteur

    JOGUET, Jean

    Date

    1977

    Cote

    INV/881

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 62 J à 77 J :...
  29. Résultat n°29

    GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3, tranches 21 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situation pour décompte définitif, certificats de paiement, déclarations de propriété.

    Date

    1975-1976

    Cote

    20J/38

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme DUCHENE-TISSIER à Etampes (1957-1972) ; succession de MARY- LEMAIRE à Etampes (1940-1947) ; succession de Paul Renée BALBINE à Etampes (1949) ; vente par adjudication du fonds de commerce de Mr BATAILLE, Au Cochon d'Or, à Etampes (1947) ; succession de COLIN-GAULLIER à Etampes (1947-1952) ; succession d'Auguste CADET à Etampes (1945-1947) ; contrat de mariage CARLIER et VINSON, à MORIGNY-CHAMPIGNY : notes d'état civil, correspondance (1947) ; succession CASTEX Pierre à Etampes (1946-1947) ; adjudication d'un terrain à Brières-les-Scellés à CAURON et BRIOUDE : cahier des charges et acte de propriété (1949) ; succession CHOLLET Eugène à Etampes (1947) ; contrat de mariage DAUBIGNY et LEROY à Etampes (1947) : notes ; donations entre époux DUCHENE et TISSIER à Etampes (1939) ; succession de Mme HERVE née HUET Etampes (1934-1947) ; notes famille LEBLANC-MANZAGOL à Etampes (1947) ; contrat de vente à Boutigny de COUVE, BERCHERE ET MEZY (1924) ; succession de Mme Adèle -Louise CREPU, épouse MICHAU à Etampes (1947-1949) ; bail rural, corps de ferme à Bois-Mercier, commune d'Etampes, MICHAULT/BOUVARD à MICHAULT-PARIS (1947-1971) ; succession PARIS Raymond à Etampes (1945-1954) ; projet d'echanges PRISOT et d'acquisition SERVANT à Etampes [une note brouillon, s. d.] ; SECTE (Société d'exploitation des carrières et de transports d'Etrechy) à Etrechy : formation de la société, statuts (1946).

    Date

    1924-1972

    Cote

    66J/2

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ministère des affaires culturelles : Le chartrier d'Uzès : Inventaire. Préface par André CHAMSON

    Auteur

    HUART (D), Suzanne

    Date

    1968

    Cote

    INV/1327

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des affaires culturelles : Le chartrier d'Uzès...
  32. Résultat n°32

    VILLEPEAU (Et consorts), DOURDAN. - Comptes bancaires, baux, plans (1966), actes de déclaration de propriété de meubles, d'adjudication, de vente, correspondance.

    Date

    1923-1966

    Cote

    48J/238

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VILLEPEAU (Et consorts), DOURDAN. - Comptes bancaires,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  33. Résultat n°33

    Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

    Date

    1911-1966

    Cote

    1J/717

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
  34. Résultat n°34

    DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME) [1927-1961] : acte dressé à la suite d'un conseil de famille [1937], bail ; DUFAY , [1739-1867] : testament [1822] et divers titres de propriétés ; DUJONCQUOY (Amable), [an VII-1859] : titres de propriétés, bail et actes de ventes relatifs à la ferme des JALLOTS.

    Date

    1739-1961

    Cote

    48J/16

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME)...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  35. Résultat n°35

    GENET-GOUJON (Marcel), PONTHEVRARD : actes de liquidation et de partage, [1820-1845] ; GESBERT (Veuve), DOURDAN : titres de propriété, baux, comptes, actes de dépôts de pièces, correspondance [1925-1957].

    Date

    1820-1957

    Cote

    48J/42

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GENET-GOUJON (Marcel), PONTHEVRARD : actes de liquidation...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  37. Résultat n°37

    PAYEN (Docteur Pierre), médecin, PARIS. - Titres de propriétés, correspondance à propos d'un litige, correspondance.

    Date

    1837-1952

    Cote

    48J/143

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PAYEN (Docteur Pierre), médecin, PARIS. - Titres de...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

    Date

    1724-1949

    Cote

    48J/198

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  40. Résultat n°40

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)