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503 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/804
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/827
 Date
1746-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
convention, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel les religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, cèdent à M. PARIS de MONTMARTEL, la propriété de La FOSSE-DANIEL ; lettres patentes de LOUIS XV.

Cote
A/830
 Date
1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.
Cote
A/835
 Date
1634-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

Cote
A/881
 Date
1718-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
 Type de document
minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/960
 Date
1235-1286
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

Cote
A/969
 Date
1600-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi au Parlement de PARIS, du château, manoir, et des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, de LA GRANGE-DU-MILIEU, et de plusieurs fermes situées à LIMEIL et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur ROLLIN BURIN ; déclaration de Louise MASSIEU, veuve du sieur BURIN, que ces immeubles saisis ont été acquis pour les dames d'YERRES ; déclaration des dames d'YERRES, que le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU appartient à M. le président Nicolas LE CAMUS.

Cote
A/970
 Date
1654-1678
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

Cote
A/994
 Date
1585-1678
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés à VILLECRESNE, dans la censive de Monsieur, frère du Roi, par les frères Hermites Camaldules, et par les églises de MANDRES, de SENTENY et de VILLECRESNE.

Cote
A/1003
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

Cote
A/1055
 Date
1736-1760
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, titre de propriété, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1123
 Date
1658-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1145
 Date
1708-1728
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de la terre et seigneurie d'YERRES, appartenant pour les deux tiers à l'abbaye de ce lieu ; mémoire sur les titres d'YERRES ; état sommaire des titres de la seigneurie d'YERRES.

Cote
A/1179
 Date
1700-1749
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Cote
A/1180
 Date
1601-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Cote
A/1181
 Date
1734
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant les titres des seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE et de BOISSY-SAINT-LEGER ; état des aveux et dénombrements de la seigneurie de GROSBOIS.

Cote
A/1182
 Date
1660-1731
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.

Cote
A/1185
 Date
1703-1774
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration, titre de propriété, affiche, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.
Cote
A/1187
 Date
1486-1681
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
texte officiel, atlas, plan, répertoire, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres de la terre et seigneurie de BRUNOY appartenant à M. PARIS de MONTMARTEL.

Cote
A/1188
 Date
1750
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...