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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partie IV.
Cote
2602W/48
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

  • 1992
  • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
  • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
  • Partie IV.
Résultat n°2

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Cote
1744W/155
 Date
1981-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°3

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Cote
2657W/26
 Date
1981
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°4

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).
Cote
EDEPOT85 1M/5
 Date
1886-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Edifices communaux.
  • Cimetière communal.
  • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°5

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

Cote
2183W/219
 Date
1982-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

  • Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier,...
Résultat n°6

MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).
Cote
4M/56
 Date
1923
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
statut d'association, liste nominative, texte officiel, correspondance

  • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

  • MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).
Résultat n°7

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Cote
EDEPOT54 1K/3
 Date
1852-1919
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°8

31 janvier, 16 avril.
Cote
2602W/26
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

  • 1992
  • Cabinet 1 (Juge Mme CAPRA).
  • 31 janvier, 16 avril.
Résultat n°9

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/160
 Date
1980-1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°10

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
Cote
2768W/12
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
  • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°12

Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.
Cote
INQUARTO/723/8
 Date
1963-1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Ordonnances des rois de France, règne de François Ier....
Résultat n°13

Janvier - août 2015.
Cote
3163W/14
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP).
  • Janvier - août 2015.
Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Cote
EDEPOT45 2F/1
 Date
1936-1938
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....
Résultat n°15

5 - 28 août; 2 - 29 septembre.
Cote
2768W/62
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
  • 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.
Résultat n°16

Code du commerce
Cote
INSEIZE/944
 Date
1993
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code du commerce
Résultat n°17

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Cote
2657W/32
 Date
1981
 Lieu
YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°18

Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

Cote
2183W/272
 Date
1983-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

  • Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier,...
Résultat n°19

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Cote
1976W/330
 Date
2003
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...
Résultat n°20

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Cote
2167W/28
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association des maires de France :...