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721 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Raoul DROBILLE, 1388-1460.

Cote
12J/2
 Date
1388
 Lieu
COURANCES
 Type de document
inventaire, titre de propriété, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Raoul DROBILLE, 1388-1460.
Résultat n°2

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/46
 Date
1540-1759
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
déclaration féodale, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°3

Justice.
Cote
12J/32
 Date
1556-1609
 Lieu
COURANCES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier, acte authentique, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Justice.
Résultat n°4

VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

Cote
EDEPOT13 2L/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.
Résultat n°5

PARIS.- Maison UNTERSTELLER : tarif concernant des coffres-forts à fermeture apparente, s. d. N et B. Dim. 27,5 x 43 cm. [1 planche d'illustrations].

Cote
74J/50
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
tarif, plan

  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • PARIS.- Maison UNTERSTELLER : tarif concernant des...
Résultat n°6

ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).
Cote
ESUPPL/803
 Date
1620-1793
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, compte financier

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...
Résultat n°7

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat de vente des terres de la seigneurie de COURANCES par François CLAUSSE au profit de Claude GALLARD, seigneur de SEMONVILLE, POINVILLE et de la baronnie du PUISET pour la somme de 1240 000 livres tournois, 13 juillet 1622. Décret de la terre de COURANCES, 1er mars 1624, [2 registres parch., 98 p.].

Cote
12J/33
 Date
1622-1624
 Lieu
COURANCES
 Type de document
tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...
Résultat n°8

Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE) par la famille d'Ornaison. - LYON, vente par Clair Gilbert d'Ornaison d'une maison à Lyon devant le Palais provenant de la succession de sa femme Marie de Crillon (1673) et quittances des arrérages de cette vente (1680). Seigneurie de la BASTIE [Bâtie], vente par Clair Gilbert d'Ornaison de Chamarande et Louis d'Ornaison de Chamarande de la terre, seigneurie de la BASTIE et dépendances à Anne Vidaud, veuve d'Emard de Costaing, marquis de Pusignan, et à Jean Vidaud, baron d'AUTHON et seigneur de LA TOUR, du SARDON, procureur général au parlement de GRENOBLE, pour 300 000 livres tournois (1684). Ventes de charges, contrat de vente du régiment de la Reine au marquis de Béthune par Louis d'Ornaison pour 86 000 livres tournois (1706).

Cote
39J/102
 Date
1673-1706
 Lieu
RHONE, LOIRE, CHAMARANDE, ISERE, AIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE)...
Résultat n°9

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat d'acquisition de la terre de COURANCES par Galliot GALLARD seigneur de POINVILLE, moyennant 210 000 livres, 6 septembre 1677. Enchères et procédures préalables au décret des terres et seigneurie de COURANCES et DANNEMOIS, portant détails et renseignements intéressants les droits desdites terres, 1679. Décret de la terre de COURANCES appartenant à Galliot GALLARD, 8 août 1680, [2 registres parch., 194 p.-.1pièce papier imprimée, 27 p.].

Cote
12J/37
 Date
1677-1680
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, tarif, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...
Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs par les vassaux censitaires de la seigneurie de COURANCES payables chacun an les jours de Saint Rémy et Saint André, à peine de six sols trois deniers de deffaut suivant la coutume de PARIS '', 1736, [1 registre papier, 230 folios écrits].

Cote
12J/40
 Date
1736
 Lieu
COURANCES
 Type de document
CUEILLOIR, registre, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre...
Résultat n°11

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
 Date
1749-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
 Type de document
étude, cahier de doléances, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°12

LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché, (1756), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/822
 Date
1756
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché,...
Résultat n°13

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Cote
26J/122
 Date
1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
titre de propriété, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°14

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux.
Cote
26J/131
 Date
1771-1777
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°15

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.
Cote
L/156
 Date
1790-1798
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, procès-verbal, texte officiel, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.- Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790.

Cote
EDEPOT58 1A/2
 Date
1791
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
tarif

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.-...
Résultat n°17

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

Cote
L/333
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°18

MILLY-LA-FORET. - Eglise, presbytère.- Eglise : enlèvement des cercueils en plomb, 1793 [1] ; autorisation du culte catholique dans l'église, 1800 [2] ; église et presbytère : réparations, correspondance, état des revenus de la fabrique, 1809-1812 [3] ; travaux, 1829-1875 [4] ; église : réfection de la couverture du clocher, 1876-1898, 1926-1927 [5] ; réparation de l'ancienne chapelle Saint-Blaise et autres travaux, 1902-1906 [6] ; église : travaux de couverture, jugement BEDU, 1934-1935 [7] ; presbytère, 1885, 1924 [8] ; fabrique : rentes, 1831-1863 [9] ; dons et legs : marquise du LAU d'ALLEMANS, veuve BOURE (aux églises de MILLY et de MARINES), veuve BRYARD, LAURENT, 1856-1887 [10] ; tarifs des cérémonies, 1859 [11].

Cote
2O/873
 Date
1793-1935
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable, minute juridictionnelle, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Eglise, presbytère.- Eglise : enlèvement...
Résultat n°19

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Blandy (1851-1904), à noter : arbres du cimetière (1851), affaire Jumelle (1858), échange d'immeuble avec la commune (1866), rente due par l'hospice d'Etampes (1883), comptabilité (1904) ; Boigneville (an XII-1841) ; Bois-Herpin (1895), à noter : réclamation sur le droit de cire (1895) ; Boissy-la-Rivière (1807-1894), à noter : arbres du cimetière (1807), tarif des cérémonies religieuses (1850), lettre relative à la mort du Président Carnot (1894) ; dossier relatif à Marolles-en-Beauce (an IX-1806) ; Boissy-le-Cutté (1845-1856), à noter : érection en paroisse (1846), restitution des rentes par la fabrique de Villeneuve-sur-Auvers (1846-1856) ; Boissy-le-Sec (an II-1902), à noter : procès-verbal de vente des biens de la fabrique (an II); conflit avec la Veuve Chedeville, plan (1827) ; Boissy-sous-Saint-Yon (an XII-1879), à noter : horloge (1806), conflit avec F. Nicot (1809), mémoire d'ouvrage (1814), contestation d'un banc d'église (1847), bordereaux de créance nationale [s.d] ; Bondoufle (1816-1902), à noter : fournitures pour l'église (1850), nomination du percepteur d'Essonnes pour contrôler l'exercice de la gestion (1902) ; pour Courcouronnes, à noter : lettre du maire de Lisses au sujet des objets du culte (an XII) ; Bouray (an XII-1845).

Cote
5V/7
 Date
1793-1904
 Lieu
BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, COURCOURONNES, ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
procès-verbal, tarif

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°20

ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

Cote
HDEPOT1 P/107
 Date
1793-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges, menu, tarif, statistique

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...